Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - fz4jd liste CM 23 10 2023
Procès Verbal - g05td PV seance CM du 23 10 2023
Déliberation - ga1d7 deliberations CM du 27 01 2025
Déliberation - fceiz deliberations CM 12 12 2022
Déliberation - g5t9k deliberations CM du 10 07 2024
Déliberation - g0v9i LISTE DELIBERATIONS CM 20 12 23
Déliberation - g0bji deliberations CM 29 11 2023
Déliberation - fgmaf deliberation CM du 26 04 2023
Déliberation - fqjcs deliberations CM 31 07 2023
Déliberation - fd5yl deliberations CM du 11 01 2023
Déliberation - fz4jk deliberations CM du 23 10 2023
Document publié le Vendredi 28 juillet 2023 par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Déliberation - fz4jk deliberations CM du 23 10 2023)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Institutions publiques,
ë
Re
ee
ie
Le.
:
ie
Envoyé
en
préfecture
le
25/10/2023
CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE
in
:
ie
préfecture
le 25/10/2023
_
REÇU
S/PRÉFECTURE
LE
75.
4s.
tt:
É
CE
Sc
213001628-20231025-DC2029210N1-A
TIFIÉ
LE
15.400
ET
|
PRES
OU
NO
PER
“DECISION
SPECIFIQUE
Ligne
de
Trésorerie
tract
DC
2023
23
10
Ni.
\Conrniont
à à
js
délibération
du
25
mai
2020
relative
aux
délégations
d'attribution
du
conseil
municipal
au
maire,
Monsieur
CRON
Yves,
Maire,
après
avoir
pris
connaissance
du
projet
de
contrat
établi
per
la
Caisse
d'Epargne
et
de
-
Prévoyance
Loire
Centre
des conditions
générales
des
prêts,
décide
:
Article 1. Pour le
ue
de ses besoins ponciuels de trésorerie, la mairie de Poulaines décide de contracter auprès dela Caisse
d'Epargne
Loire
Centre
une
ouverture
de
crédit
ci-après
dénommée
« ligne
de
trésorerie
interactive
» d'un
montent de
60 000 Euros dans les conditions ci-après indiquées
:
La ligne dé trésorerie interactive permet à l'Emprunteur,
dans
les conditions indiquées
au contrat, d'effectuer des demandes
de
versement
de
fonds
{« tirages
») et remboursements
exclusivement
par
le canal internet
(ou
par télécopie en cas de
dysfonctionnement du réseau
internet),
Le
remboursement
du
capital
ayant
fait
l'objet
des
tirages,
effectué
dans les
conditions prévues
au
ane reonsiue
le
droit à tirage de
l'Emprunteur.
Les
conditions
de
la
ligne
de
trésorerie
interactive
que
la
mairie
de
Poulaines
décide
de
contracter
auprès
de
la Caisse
d'Epargne
Loire
Centre
sont
les
suivantes
:
SE
Le
Von
dd
60
000
Euros
+
Durée:
en
|
…
jusqu'au
13/11/2024
Fa
Taux
d'intérêt
applicable
EE
:
Euribor
1 semaine
+ marge
de
0.90
%
Le
calcul
des
intérêts
étant
effectué
en
tenant
comple
du
nombre
exact
de
jours
d'encours
durant
le
mois,
apporté
à une.
… année
de
360
jours.
:
Ro
.
ne
se
- Périodicité
de facturation
des
intérêts
:
mensuelle
civile
- Frais de
dossier
:
300.00
Euros
- Commission
d'engagement
:
&
0,00
Euros
-Commission
de
gestion
:
"|
0.00
Euros
- Commission
de.
mouvement
:
0.00
%
- commen
de
non-utilisation
:
0.10
%
de
la
différence
entre
le
montant
de
la LTI
et
ce
l'encours
quotidien
moyen
périodicité
sue
aux
intérêts
Les
frages
seront
effectués, selon
hèure
à laquelle
ils
auront
été
demandés,
selon
la Haas
du
crédit
d' office.
Les
remboursements
et
les
paiements
des
intérêts
et
commissions
dus
seront
réalisés
par:
débit
d'office
dans:
le
4
.
D
ie
procédure
de
paiement
sans
mandatement
Pb
à l'exclusion
de
tout
autre
mode
de remboursement.
in
.
Aide
;
.
M
GRON
Me
Maire,
rh
a
patent
:
Article-3 M.
CRON
Yves,
Maire, est autorisé àeffectuer
sans autre
délibération les ion
-et feront
ani
à la lignede
trésorerie interactive, dans les Conditions prévues: par ledit contrat. Dire
| : M.
CRON
Yves
|
è A
Poulaines,
le
23
octobre
2023
‘Cette
eitioh
De
faire
Î objet
d'un recours
gracieux
auprès
de
M.
le Maire
ou
d'
‘un
recours
…
conenfieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à
cure
de
sa
pes Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2023
Reçuen
préfecture
te 25/10/2023
DB
202323
10
N°1
;
e
«|
Publiée
:
ID
:036-213601628-20231023-DB20232310N1-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
ee
.
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
l'Indre
— Arrondissement
d'ISSOUDUN
— Canton
de
Valencay
L'an
deux
mil
vingt
trois,
le
vingt
trois
octobre
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire,
fi
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
le
16
octobre
2023.
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
'RENAUDAT
Gueénhael,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette
M.
DESMARS
Médéric,…
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MÉNARD
Patricia
M
Nicolas
LESEC,
Mine
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
ie
ABSENTE
EXCUSÉE:
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
(bon
pour
pouvoir
donné
à Mme
LABANNE
CLaudette).
a
ABSENT : Néant Mmé
MÉNARD
Patricia a été élue
Secrétaire.
OBJET:
REDEVANCE
ASSAINISSEMENT
- ANNEE
2024
Monsieur
le
Maire
propose
uné
modification
tarifaire
à partir
du
1
janvier
2024
pour
les
tarifs
de
Ja
redevance
Eau
et/ou
Assainissement.
&
Considérant
Pavis
favorable
de
la
commission
Assainissement
du
_28
septembre
2023,
:
ns
Après
en
avoir
délibéré
à
lunanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
he.
.
Décide
’augmentation
des
tarifs
pour
2024,
à savoir
:
*.
Redevance
annuelle
à
26.00
€.
PU
“Prix
du
nv
d’eau usée
rejetée
à 0.60
€. …
:
_
Pour
extrait
conforme,
Site
da
Le
Maire,
:
CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE
LE
REÇU
S/PRÉFECTURE
LE
15
DU
5
PUBLIÉ
OÙ
NOTIFIÉ
LE
>.
4
1»
Yves
CRON
_
La secrétaire de séance …
Pa
(conseilière municipale)
…
Cette
délibération
peut
faire
Pobjet
d’un
recours
gracieux
auprés
de
Monsieur
Le
Maire
ou
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de sa
notification
et de
son
äffichage
où
de
sa
publication
selon
te
cas. Envoyé
en
préfecture
le
25/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 25/10/2023
Publié
le
1D
: 036-213601628-20231023-D20232310N2-DE
DB 2023 23 10 N°2
EXTRAIT
DU
REGISTRE
.
|
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de l'ndre
— Arrondissement
dISSOUDUN
— Canton
de Valencay
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-trois
octobre
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
là
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire,
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
16
octobre
2023
PRESENTS
:M.
CRON
Yves,
M
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
|
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal
M
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MÉNARD
Pakicisy
M.
Nicols
LESEC,
Mine
GUÉRIN
Lina
et
M.JULO
Guy.
M
ABSENTE
EXCUSÉE
:
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
(bon
pour
pouvoir
donné
à Mme
LABANNE
Claudette).
|
:
ee
: ABSENT : Néant Mme
MÉNARD
Patricia
a été
élue
Secrétaire.
OBJET:
MISE EN
ŒUVRE
DU
DROIT
D'OPTION POUR
ADOPTER
LE
RÉFÉRENTIEL
M7
BUDGET
PRINCIPAL
et
BUDGET
ANNEXE
ADMINISTRATIF
(BUDGET
LOTISSEMENT)
- A
COMPTER
DU
15%
JANVIER
2024
a.
Vu
l’avis
favorable
de
M.
COLAS
{Trésorier
de
la
Trésorerie
du
Pays
de
Valencay)
du
28
juillet
202$,
en
application
du
décret
n°2015-1899
du
30
décembre
2015,
sur
Fadoption
du
référentiel
M57
par
droit
d'option
pour
la
commune
à compier
du
1:
janvier
2024,
:
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
31
juillet
2028
(qui
ne
mentionne
pas
la
nature
de
la
nomenclature
M57},
!
=:
ie
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
que
le
changement
de
nomenclature
ne
_
peut
intervenir
qu’à
compier
du
1
janvier
suivant
la
date
de
la
délibération
par
laquelle
la
collectivité
__
applique
son
droit
d'option
pour
le
référentiel
M57..
re
ei
Rs
_Puis,
il
indique
également
que
loption
pour
le
référentiel
M57
implique.
Padoption
du.
:référentiel
pour
les
budgets
annexes
administratifs
(budget
lotissement),
le
budget
Assainissement
demeurant
…
régi
par
l'instruction
budgétaire
M49.
je
ee
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
Muricipal
:
:=
Adopte
le
référentiel
M57
développé
par
droit
d'option
à
compter
du
1e
janvier
2024
pour
le
budget
principal,
.
:
a
=.
-
Valide
l'adoption
du
référentiel
M57
développé
pour
les
budgets
annexes
administratifs
(budget.
lotissement),
le
budget
Assainissement
demeurant
régi
par
linstruction
budgétaire
M49,
ie
de
=
a
_
+
Dit
que
l'avis
du
comptable
public
daté
du
28
juillet
2023
sera
joint
à cette
délibération,
en
application
des
dispositions
de
l’article
12
du
décret
n°2015-1899
précité,
:
si
Li
ie
à
ï
sa
a
k
Pour
ex
ait
conforme,
CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE
urextrait
conforme,
REÇU
S/PRÉFECTURE
LE
25
4,
&° 12
PUBLIÉ
OÙ
NOTIFIÉ
LE (2
4
Cette
délibération
peut
faire l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
Le
Maire ou
d'un
recours
contentieux
….
devant
le Tribunal
Administratif
de Limoges
dans
un
délai
-
"de
2
mois
à
compter
de
sa
notification et de
son
affichage
ou
de
sa
publication
selon
le
cas,
Patricia
MÉNARD
. (conseillère
municipale] Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/10/2023
g
Publié
le
LA
ID
: 036-213601628-20221023-D20232310N2-DE
Liberté
+
Égatité
«
Évaiernité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
Valençay,
le 28 juillet 2023
CENTRE
DES FINANCES PUBLIQUES
DU PAYS DE
VALENCAY
4 RUE DE TOURNEBRIDE 86600 VALENCAY MÉL.
: t036029@dgfip.finances.gouv.fr
Jours
et
heures
d'ouverture
:
Téléphone
: 02
54
00
26
31
Réf
: :
8H00
à
12H
et
de
13H30
à
15H30
—
fermé
le
lundi,
le
mercredi
AM
et le vendredi
AM
Affaire
suivie
par
: Sylvain
COLAS
Monsieur
Le
Maire
36210
POULAINES
Objet
:
Avis
du
comptable
public
sur
la
mise
en
œuvre
du
droit
d'option
pour
adopter
le
référentiel
M57
Monsieur
Le
Maire,
Vous
sollicitez,
en
application
du
décret
n°
2015-1899
du
30
décembre
2015,
mon
avis
sur
l'adoption
du
référentiel
M57
par
droit
d’option
pour
la
commune
de
POULAINES
à compter
du
lxjanvier
2024.
En
application
des
dispositions
précitées,
j’ai
l'honneur
d’accuser
réception
de
votre
demande
et
de
vous
faire
part
de
mon
accord
de
principe
pour
l'application
par
la
collectivité
à compter
du
1«
janvier
2024.
Dans
le
cadre
de
ce
changement
de
référentiel,
je
me
permets
d'appeler
votre
attention
sur
les
points
suivants
:
- le
changement
de
nomenclature
ne
peut
intervenir
qu’à
compter
du
1
janvier
suivant
la
date
de
la
délibération
par
laquelle
la
collectivité
applique
son
droit
d’option
pour
le
référentiel
M5
;
- l'option
pour
le
référentiel
M57
implique
l’adoption
du
référentiel
pour
les
budgets
annexess
administratifs,
le
budget
Assainissement
demeurant
régi
par
l'instruction
budgétaire
M49.
En
application
des
dispositions
de
l’article
1
du
décret
n°2005-1899
précité,
le
présent
avis
est
joint
au
projet
de
délibération.
Je
me
tiens
à votre
disposition
pour
tout
renseignement
complémentaire
et
vous
prie
d’agréer,
Monsieur
Le
Maire,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Le/Trésorier 2%
Î
P
NÉ
mauxTs
De
des
Ce
PUS
4 2 Ténrsdienn Are De M : 67
400
at
£
Sylvain
COLAS
#5
sn
ns
MINISTÈRE
DE
L'ACTION
ETDES
COMPTES
PURLICS Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 25/10/2023
Publié
le
DB
2023
23
10 N°3
10 :036-213601628-2023102+-D820232310N3-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
.DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
Département
de
l’indre
- Arrondissement
d'ISSOUDUN
— Canton
de
Valencay
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois octobre. le Conseil Municipal
de la Commune
de POULAINES,
dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire
à la Mairie,
sous la présidence de M. CRON
Yves,
Maire.
|Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
te
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
16 octobre
2023
PRESENTS
:M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
M:
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médérie,
M:
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre
|
M.
BRUNERIE
Patrick
Mme
MÉNARD
Patriciay
M.
Nicols
LESEC,
Mme
GUÉRIN
Lin
et M. JULO
Guy.
ABSENTE EXCUSÉE:
Mme PROVENDIER-MILLET Sophie (bon pour pouvoir donné
_:
à Mme
LABANNE
CLaudette).
3
es
ABSENT : Néant :Mme
MÉNARD
Patricia
à été
élue
Secrétaire.
ua
OBJET:
ITINÉRAIRES
DE
RANDONNÉE
PÉDESTRE
- TÉRRITOIRE
DU
PAYS
DE
<
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
qu'un
travail
collaboratif
des
maires,
de
la
Commission
tourisme-sport
de
la
Communauté
de
Communes
de
CHABRIS
PAYS
DE
BAZELLE
et
de
M.
Jacques
REEB
à
permis
la
création
de
trois
itinéraires
de
randonnées
sur
le
territoire
de
la
commune
de
FOULAINES.
ie
Fe
Le
Il
rappelle
également
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
8
mai
2022
qui
a
permis
l'inscription
de
Pitinéraire
«étang
du
Plessis
» d’une
longueur
de
18
Km
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
ef
de
Randonnée
(PDIPR.).
sp
jus
Re
Il
Convient
désormais
de
nommer
les
deux
autres
itinéraires
d’une
longueur
de
12
Km
et
14
Km
(cf
le
tracé
sur
les
cartes
jointes).
=
:
re.
…Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
:.
-…
Décide
de
nommer
l'itinéraire
de
12
Km
du
nom
suivant
« circuit
du
Bordelaf
ÿ.
-
Décide
de
nommer
l'itinéraire
de
14
Km
du
nom
suivant
« circuit
des
trois
vallées
»,
+.
Dit
que
le
balisage
va
être
opéré
à l’aide
de
bénévoles
et
marcheurs.
| CERTIFIÉEXÉCUTOIRE REÇU
S/PRÉFECTURE
LE
15.
4e
1:03
_ PUBLIÉ
OÙ
NOTIFIÉ
LE
75
j>#
Pour extrait conforme,
Cetle délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès
de Monsieur Le Maire où d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de Limoges dans uh délai
de Z mois
à compter
de sa notification
et de son affichage
; où de sa publication selon le cas. Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 25/10/2023
DB
2023
23
10
N°4
a
Publié
le
:
10
:036-213601828-20231023-DB20232310N4-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
dé
l'Indre
- Arrondissement
d'ISSOUDUN
— Canton
de
Valencay
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-trois
octobre
…
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de POULAINES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
SH
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
16
octobre
2023
PRESENTS
:
M
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhael,
M
GAFIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
M
:Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M:
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MÉNARD
Patricisy
M.
Nicolas
LESEC,
Mine
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy,
-
7
ABSENTE
EXCUSÉE:
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
(bon
pour
pouvoir
danné
à Mme
LABANNE
Claudette)
ne
ABSENT
: Néant
Mme MÉNARD
Patricia a été élue Secrétaire.
OBJET:
RÉALISATION
DE
BOUCLES
CYCLOTOURISTIQUES
- PAYS
DE
VALENCAY
EN
BERRY
ue.
M.
le
Mäire
dit
aux
conseillers
municipaux
que
l'offre
touristique
du
Pays
de
Valencay
en
Berry
ést
orientée
vers
des
thématiques
de
tourisme
nature,
Sous
l'impulsion
d'acteurs
et
élus
locaux,
une
réflexion
pour
la
création
de
boucles
cylclotouristiques
a donc
été
menée
en
2020
pour
parfaire
l'offre
…
touristique
du
territoire
suite
À
des
études
opérationnelles
menées
en
2010.
Toutefois,
le
contrat
régional
de
Pays
ne
disposait
plus
à
l’époque
de
crédit
disponible
et
le
projet
avait
dès
lors
été
mis
en
suspens.
Le
CRST
ayant
été
renouvelé
en juillet
2028,
il est
aujourdhui
proposé
de
reprendre
je travail.
:
ie
à
Les
premières
réflexions
poriées
lors
de
réunions
en
2020
avaient
porté
sur
la
créafion
de
deux
boucles
permettant
de
valoriser
le
patrimoine
bâti
et
gastronomique
des
secteurs
de
Valencay
et
Levroux,
en
passant
par
des
points
touristiques
tels
que
Valencay,
Levroux,
Veuil,
Poulaines
ef
Bouges-le-Château
En
Avant
de
poursuivre
{a
réalisation
de
ce
projet,
le
Pays
de
Valencay
en
Berry
transmets
aux
différents
conseils
municipaux
la
Cartographie,
afin
de
connaître
la
position
des
assemblées
délibérantes
.…
Concernées,
À
ce stade,
il
s’agit
d’une
position
de
principe
sur
l'opportunité
de
ce
projet
; le
tracé
pouvant
être
‘amené
à
évoluer
dans
le
temps.
L'avis
du
conseil
municipal
permettra
de
poursuivre
les
réflexions
avant
réalisations
de
ces
boucles
(ainsi
qué
d’autres
qui
pourront
suivre)
et
la
mise
en
tourisme
de
ces
initiatives
; ces
… projets
étant
soutenus
à hauteur
de
40
%
par
le
contrat
régional
de
Pays
complété
par
d’autres
financements
également
disponibles.
ie
RS
in
È
“|
AptréscchHe
présentation,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
:
-
Donne
un
accord
de
principe
sur
Popportunité
de
ce
projet
de
réalisations
de
boucles
Cyclotouristiques,
participant
à la
valorisation
de
notre
territoire,
Fe
e
=.
Demande
à étre
tenu
informé
des
réflexions
et
études
menées
pour
la
concrétisation
de
CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE REÇU S/PRÉFECTURE
LE 25.4
1,23
PUBLIÉ OU NOTIFIÉ LE
2. 42%
Cette
délibération
peut
faire
Pobjet
d'un recours
gracieux
auprés
de
Monsieur
Le
Maire
où
dan
Yécours contentieux
1.
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
Z Mois
à compter
de sa
notification
et de
son
affichage
-..
Où
de
sa
publication
selon
le
cas.
:
Fe Envayé
en
préfecture
le 25/10/2023
Regçu
en
préfecture le 25/10/2023
Publié
le
ID
: 036-213601628-20231023-DB20232310N5-DE
. DB 2023 23 10 N°5
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
l'Indre
— Arrondissement
d'ISSOUDUN
—
FE
Dean
.…
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-trois
octobre
lé
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POULAINES,
me
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
:
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre de conseilles municipaux en exercé 15 Date de convocation
du
Conseil Munici ipal : le 16 octobre 2023
PRESENTS
: M.
CRON
Yves,
M
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MÉNARD
Patrida,
M.
Nicolas
LESEC,
Mme
GUÉRIN
Lina
et M.
JULO
Guy.
ie
.
ABSENTE
EXCUSÉE
:
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
{bon
pour
pouvoir
donné
:
à Mme
LABANNE
Claudette),
ABSENT
:Néant
Mme
MÉNARD
Patricia
a été élue
Secrétaire.
-
OBJET:
DÉLÉGATION
DE
MAÎTRISE
D'OUVRAGE
DE
LA
COLLECTIVITÉ
PUPLIQUE
re
: PROPRIÉTAIRE
- RESTAURATION
DES
STALLES
DE
L'EGLISE SAINT-SATURNIN.
DE
POULAINES
-—
ASSOCIATION
POULAINES
CULTURE
ET
PATRIMOINE
DE
POULAINES
hi
a
et
cibts
M,
le
Maire
informe
les
‘conseillers
municipaux
que
association
Foulaines
Culture
et
Patrimoine
de
Poulaines
à sollicité
une
subvention
du
Département
pour
la
restauration
des
stalles
de
FEglise
Saint-Saturnin
de
Poulaines
au
fitre
du
« Fonds
de
protection
du
Patrimoine
Architectural
et
Culturel
».
M.
Ie
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
son
attestation
du
4
avril
2028
qui
donnait
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
à l'association
Poulaines
Culture
et
Patrimoine
de
Poulaines
représentée
par
…M.JULO
Guy,
son
Président,
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
ES
<
%
Re
+
Afin
de
compléter,
Le
dossier
de
Subvention
auprès
du
Département
de
Pindre,
il indique
que
le
conseil
municipal
doit
délibérer
afin
de
donner
maîtrise
d'ouvrage
à
cette
association
pour
restaurer
les
stalles
de
l’église.
S
:
LE
‘
Aprèsen
avoir
délibéré
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseit
Municipal
donne
:
..délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
à
l'association
Poulaines
Culture
et
Patrimoine
de
Poulaines,
représentée
par
M.
JULO
Guy
son
Président,
afin
de
permettre
la
restauration
des
stalles
de
l’église
Saint-Saturnin
de
l'église
de
:
Poulaines.
L
ë
È
L
£
Lite
:
a
| CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE
_RECUSPRÉFECTURELE
KL
‘em
co
PUBLIÉ
OÙ
NOTIFIÉ
LE
So.
4s.
ds
Lane
es
mn
À
Cette
délibérafion
peut
faire
l'objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
Le Maire
ou
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunnl Administratif
de Li
$ dans
un délai
de
Z mois
À
compter
de
ça
notification et
de
son
affichage
où
de
Sa
publicaHon
selon
le
cas.
“
ee