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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Procès Verbal - g05td PV seance CM du 23 10 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Eau et assainissement,
Réunion du
Conseil Municipal (Procès-Verbal)
du lundi
23
octobre
2023
à 19h00
Président
de
séance
: M.
CRON
Yves,
Maire
Conseillers
municipaux
présents :
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël,
M
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
BRUNERIE
Patrick,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
Mme
MÉNARD
Patricia, M. LESEC
Nicolas, Mme
GUÉRIN
Lina et M. JULO
Guy.
|
Conseillers
municipaux
absents/excusés,
représentés
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
(bon
pour
pouvoir
donné
à
Mme
LABANNE
Claudette).
;
Secrétaire
de
séance
:
Mme
MÉNARD
Patricia
(conseillère
municipale).
QUORUM
: atteint
- Date
de
convocation
: 16
octobre
2023.
Validation
du
procès-verbal
du
18
septembre
2023
et
signature
du
registre
des
délibérations.
1)
Finances
.
Point
n°1-1:
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que,
pour
le
financement
de
ses
besoins
ponctuels
de
trésorerie,
la
mairie
de
Poulaines
a
contracté
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Loire
Centre
une
ouverture
de
crédit
dénommée
ligne
de
trésorerie
interactive
d'un
montant
de
60
000
€
et
que
celle-ci
arrive
à échéance
le
13
novembre
2023.
Il
indique
qu'il
convient
de
procéder
à
nouveau
à
l'ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
(car
les
versements
des
dotations
de
l'Etat
sont
fractionnés
sur
l'année)
et
il a
sollicité
six
banques
(Banque
populaire,
Banque
Postale,
Banque
des
Territoires,
Caisse
d'Epargne,
Crédit
Agricole
et
Société
Générale)
pour
le
:
«
prêt
>»
d'un
montant
de
60
000
€
pendant
un
an.
|
La
proposition
de
la
Caisse
d'Epargne
Loire
Centre
est
retenue
pour
une
durée
d'un
an
et
le
prêt
de
60
000
€
(délégation
d'attribution
du
conseil
municipal
au
Maire
pour
la
réalisation
de
ligne
de
trésorerie
sur
la
base
d'un:
montant
maximum
de
100
000
€
par
année
civile
- délibération
du
25
mai
2020). Point
n°2-1 :
Les
services
de
la
SAUR
sollicite
le
conseil
municipal
afin
de
savoir
s'il
envisage
une
modification
tarifaire
à
partir
du
1°" janvier
2024
de
la
redevance
assainissement.
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
l'augmentation
de .
la
redevance
assainissement
au
titre
de
l'année
2024,
suite
à
l'avis
favorable
de
la
commission
assainissement
: Redevance
annuelle
26.00
€
et
prix
du
m°
d'eau
usée
rejetée
0.60
€.
Point
n°3-1:
Mise
en
œuvre
du
droit
d'option
pour
adopter
le
référentiel
: M
57
budget
commune
(budget
principal)
et
budget
lotissement
(budget
annexe)
à
compter
du
1”
janvier
2024,
le
budget
assainissement
demeurant
régi
par
l'instruction
budgétaire
M49
(avis
favorable
du
Trésorier
du
Pays
de
Valencay
en
date
du
28
juillet
2023).
Le
conseil
municipal
adopte
le
référentiel
M57
développé
par
droit
d'option
à compter
du
1°" janvier
2024
pour
le
budget
principal,
ainsi
que
pour
le
budget
annexe
du
lotissement
- 15
voix
pour.
2)
Urbanisme Point
n°1-2:
Promulguée
en
mars
2023,
la
loi
n°2023-175
du 10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergie
renouvelable
(dite
APER)
fait
de
la
planification
territoriale
des
énergies
renouvelables
une
priorité.
La
loi
APER
confie
de
nouveaux
leviers
d'action
aux
collectivités.et
les
élus
locaux
qui
renforcent
leur
rôle
crucial
pour
l'aménagement
du
territoire.
Grâce
à la loi,
les
communes
peuvent
désormais
définir,
après
concertation
avec
les
habitants,
des
zones
d'accélération
(ZAEnR)
où
elles
souhaitent
prioritairement
voir
des
projets
d'énergies
renouvelables
s'implanter.
Un
débat
sur
la
cohérence
des
zones
identifiées
par
les
communes
devra
se
tenir
par
communauté
de
communes/d'agglomération.
Ces
zones
d'accélération
peuvent
concerner
toutes
les
énergies
renouvelables
: le
solaire
photovoltaïque,
le
solaire
thermique,
l'éolien,
le
biogaz,
la géothermie,
etc.
Tous
les
territoires
pourront
ainsi
personnaliser
leurs
zones
d'accélération
en
fonction
de
la
réalité
de
leur
territoire
et
de
leur
potentiel
d'énergies
renouvelables.
| Ces
ZAËnR
ne
préjugent
en
rien
de
la
réalisation
du
projet,
les
différentes
réglementations
trouvant
à s'appliquer
de
la
même
manière
(droit
de
l'urbanisme,
droit
de
l'environnement,
etc.).
Cependant,
la
réalisation
d'un
projet
dans
une
telle
zone
peut
profiter
d'une
procédure
d'instruction
raccourcie.
Ces
zones
d'accélération
ne
seront
pas
des
zones
exclusives
:des
projets
pourront
être
autorisés
en
dehors.
Un
comité
de
projet
sera,
dans
ce
cas,
obligatoire
pour
ces
projets,
afin
de
garantir
la
bonne
inclusion
de
la
commune
d'implantation
et
des
communes
limitrophes
dans
la
conception
du
projet,
au
plus
tôt
et
en
continu.
Le
conseil
municipal
valide
le
projet
de
cartographies
(ZAEnR)
d'implantation
des
Energies
Renouvelables
pour
la
commune,
qui
sera
soumis
à
l'avis
de
la
population
lors
des
permanences
en
mairie
le
mardi
24
octobre
2023
de
17h00
à
19h00,
le
jeudi
26
octobre
2023
de
17h00
à
19h00
et
le
samedi
28
octobre
2023
de
10h00
à 12h00
- 15
voix
pour.
Point
n°2-2
:
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
qu'un
travail
collaboratif
des
maires,
de
la
commission
tourisme-sport
de
la
Communauté
de
Communes
de
CHABRIS
PAYS
DE
BAZELLE
et
de
M.
Jacques
REEB
a
permis
la
création
de
trois
itinéraires
de
randonnées
sur
le
territoire
de
la
commune
de
POULAINES.
Il
rappelle
également
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
3
mai
2022
qui
a
permis
l'inscription
de
l'itinéraire
« étang
du
Plessis»
d'une
longueur
de
13
Km
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(P.D.I.P.R.). Il
convient
désormais
de
nommer
les
deux
autres
itinéraires
d'une
longueur
de
12
Km
et
14
Km
(cf
le
tracé
des
2
cartes).
Le
conseil
municipal
décide
de
nommer
l'itinéraire
de
12
Km
du
nom
suivant
« circuit
du
Bordelat
»
et
celui
de
14
Km
du
nom
suivant
« circuit
des
3
Vallées
»
- 15
voix
pour.
Point
n°3-2
:
M.
le
Maire
dit
aux
conseillers
municipaux
que
l'offre
touristique
du
Pays
de
Valencay
en
Berry
est
orientée
vers
des
thématiques
de
tourisme
nature.
Sous
l'impulsion
d'acteurs
et
élus
locaux,
une
réflexion
pour
la
création
de
boucles
cylclotouristiques
a
donc
été
menée
en
2020
pour
parfaire
l'offre
touristique
du
territoire
suite
à
des
études
opérationnelles
menées
en
2010.
Toutefois,
le
contrat
régional
de
Pays
ne
disposait
plus
à
l'époque
de
crédit
disponible
et
le
projet
avait
dès
lors
été
mis
en
suspens.
Le
CRST
ayant.
été
renouvelé
en juillet
2023,
il est
aujourd'hui
proposé
de
reprendre
le travail. Les
premières
réflexions
portées
lors
de
réunions
en
2020
avaient
porté
sur
la
création
de
deux
boucles
permettant
de
valoriser
le
patrimoine
bâti
et
gastronomique
des
secteurs
de
Valencay
et
Levroux,
en
passant
par
des
points
touristiques
tels
que
Valencay,
Levroux,
Veuil,
Poulaines
et
Bouges-
le-Château.
oo
Avant
de
poursuivre
la
réalisation
de
ce
projet,
le
Pays
de
Valencay
en
Berry
transmets
aux
différents
conseils
municipaux
la
cartographie,
afin
de
connaître
la
position
des
assemblées
délibérantes
concernées.
À
ce
stade,
il
s'agit
d'une
position
de
principe
sur
l'opportunité
de
ce
projet
:
le
tracé
pouvant
être
amené
à
évoluer
dans
le
temps.
L'avis
du
conseil
municipal
permettra
de
poursuivre
les
réflexions
avant
réalisations
de
ces
boucles
(ainsi
que
d'autres
qui
pourront
suivre)
et
la
mise
en
tourisme
de
ces
initiatives
:
ces
projets
étant
soutenus
à hauteur
de
40
%
par
le-contrat
régional
de
Pays
complété
par
d'autres
financements
également
disponibles.
A
l'unanimité
de
ses
membres
présents
le
conseil
municipal
donne
un
accord
de
principe
sur
l'opportunité
de
ce
projet
de
réalisation
de
boucles
cyclotouristiques,
participant
à
la
valorisation
de
notre
territoire,
et
demande
à
être
tenu
informé
des
réflexions
et
études
menées
pour
la
concrétisation
de
ce
projet.
Point
n°4-2:
Au
vu
de
la
délibération
du
25
mai
2020
relative
aux
délégations
d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire
et
notamment
à
l'exercice
au
nom
de
la commune
des
droits
de
préemption
définis
par
le code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
de
la
réception
des
déclarations
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
à l'un des
droits
de
préemption
prévus
par
le code
de
l'urbanisme
:
*
demande
transmise
par
Maître
Arnaud
COUROUBLE
notaire
à
ROMORANTIN-LANTHENAY
(41)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
: parcelles
section
I
1009
et
1013
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sises
7,
Tmpasse
du
Moulin
-
Refus
du
droit
de
préemption.
|
.
* demande
transmise
par
Maître
Charles-Alexandre
LANGLOTIS
notaire
à
VICQ
SUR
NAHON
(36)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
: parcelles
section
C
191,
192
et
193
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sises
18
Route
de
Chabris
-
Refus
du
droit
de
préemption.
*
demande
transmise
par
Maître
Charles-Alexandre
LANGLOIS
notaire
à
VICQ
SUR
NAHON
(36)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelle
section
ZK
110
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sise
7,
rue
des
Acacias
- Refus
du
droit
de
préemption. *
demande
transmise
par
Maître
Charles-Alexandre
LANGLOIS
notaire
à
-VICQ
SUR
NAHON
(36)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelles
section
C
1035
et
1036
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sises
20,
rue
du
Haut-Marais
-
Refus
du
droit
de
préemption.
3)
Questions
diverses
Point
n°1-3 :
M.
le Maire
lit aux
conseillers
municipaux
la
lettre
du
Président
de
l'Etoile
Sportive
de
Poulaines
du
3
octobre
2023,
relative
à
la
réalisation
de
travaux
divers
par
la
commune
en
faveur
du
club
de
football
: rénovation
de
l'éclairage
des
douches
pour
mise
en
conformité,
remplacement
des
abris
de
touche
sur
le
terrain
annexe
et
participation
ou
achat
de
la
peinture
pour
le
traçage
des
terrains.
|
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
la
rénovation
de
l'éclairage
des
douches
est
en
cours,
ainsi
que
la réfection
des
abris
de
touches.
La
commune
participera
également
à
l'achat
de
peinture
pour
le
traçage
des
terrains. TOUR
DE
TABLE
:
@
M.
CRON
Yves :
e
Hôtel
communal
(dossier
suivi
par
M.
DEDION
Sébastien) :
Il
dit
que
la
téléphonie
va
être
remise
aux
normes,
que
les
chambres vont
être
embellies
et
que
le remplacement
des
TV
est
envisagé.
e
Verdissement
du
cimetière
: Il
informe
les
conseillers
qu'en
raison
de
la
législation
sur
l'utilisation
des
pesticides,
il
convient
désormais
d'étudier
les
possibilités
de
verdissement
de
notre
cimetière
(participation
du
maire
et
de
M.
PLAT
Fabrice
à
une
réunion
départementale
relative
à ce
sujet
et
à différentes
visites
de
sites
qui
pratiquent
déjà
des
expérimentations).
e
Diagnostics
des
services
de
l'ATD
36
pont-voirie
2023
(dossier
suivi
par
M.
RENAUDAT
Guenhaël)
: Suite
à la présentation
de
ce
diagnostic,
il est
obligatoire
de
prendre
un
arrêté
commurial
portant
limitation
de
tonnage
à 3.5
T sur
la voie
communal
n°
VC9
- « Pont
d'Espaillat
»
(Pont
béton
à
poutres
métalliques
enrobées).
Puis
il
conviendra
de
saisir
une
entreprise
de
génie
civil
pour
une
étude
des
travaux
à
réaliser
afin
de
réparer
ce
pont.
| +
Rénovation
des
stalles
de
l'église-
(dossier
instruit
par
l'association
Poulaines
Culture
et
Patrimoine
de
Poulaines
(PCP),
-
Président
:
M.
JULO
Guy):
Le
conseil
municipal
donne
délégation
de
maîtrise
d'oùvrage
de
la
collectivité
publique
propriétaire
pour
la
restauration
des
stalles
de
l'église
St
Saturnin
de
Poulaines
à
l'association
Poulaines
Culture
et
Patrimoine
de
Poulaines
(15
voix
pour).
L'association
PCP :
Lancement
d'un
mécénat,
démarrage
des
travaux
en
décembre
2023
par
les
ateliers
de
la Chapelle
du
Maine
et
Loire
(entreprise
agrée
par
le
Conseil
Régional),
montant
des
travaux
environ
34
000
€,
plan
de
financement
50
%
de
la
Direction
des
Affaires
Culturelles
de
la Région,
15
%
de
la
Fondation
du
Patrimoine
(auprès
de
laquelle
la
commune
adhère),
20
%
du
Département
de
l'Indre,
participation
communale
de
1500
€
et
participation
de
l'association
PCP.
Après
la
fin
de
ces
travaux,
l'association
envisage
un
réaménagement
de
l'église
et
le
rapatriement
des
objets
stockés
à
l'extérieur.
La
sono
de
l'église
devra
aussi
être
réparée.
°
Réunion
annuelle
de
associations
-
date
le
mardi
19
décembre
2023
à
-
18h30
(salle
de
réunion
de
la
mairie).
e
Repas
des
aînés
-
date
: le
samedi
24
février
2024
à
12h00
(salle
des .
fêtes).
@
M.
RENAUDAT
Guenhaël :
Il
informe
les
conseillers
que
les
radiateurs
pour
équiper
la
.
médiathèque
sont
arrivés.
@
M.
GAPIN
Michel :
e
Il
dit
que
les
enrobés
programmés
pour
les
voies
communales
ont
été
posés.
e
Il
demande
des
nouvelles
pour
l'installation
du
futur
boulanger/pâtissier/chocolatier.
M.
le Maire
lui
répond
que
les
dossiers
de
financements
sont
en
cours
d'instruction.
@
M.
DEDION
Sébastien
:
e
Il
rappelle
le
début
des
travaux
de
renouvellement
des
canalisations
fuyardes
d'eau
potable
du
Grand
Chambonnais
au
Petit
Chambonnais
en
passant
par
l'Epineraie
par
le
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
Potable
de
St
Christophe
en
Bazelle
(STAEP)
début
octobre
2023.
Il
indique
qu'une
bouche
à
incendie
est
à
changer
au
Petit
Chambonnais
(devis
validé).
°.
Il
informe
les
conseillers
que
le
SIAEP
a
inscrit
à
son
programme
de
travaux
2024
le
renouvellement
des
canalisations
fuyardes
du
réseau
d'eau
potable
situé
à
la
Bouillie
et
à
Aubigny
(RD
16,
VC7,
VC136
et
VC
106)
pour
un
coût
estimatif
de
travaux
de
879
510.34
€
HT. e
Il
signale
que
des
habitants
ont
sollicité
le
bouchage
des
trous
du
chemin
situé
entre
deux
routes
à
Espaillat
(rue
des
Ponts
et
Impasse
du
Moulin)
(les
élus
lui
indiquent
la
difficulté
de
cette
réalisation,
en
raison
de
la
nature
de
ce
chemin).
@
Mme
MILLET
Claudette :
|
°
Suite
au
conseil
d'école,
elle
donne
des
informations
suivantes
aux
élus : -
58
élèves
inscrits
à
l'école
dont
57
déjeunent
à
la cantine
scolaire,
-
le thème
de
l'année
«
l'art
de
la rue
»,
-
animations:
nettoyons
la
nature,
fête
d'Halloween,
la
semaine
du
goût,
loto
de
l'Association
des
Parents
d'Elèves
(01
12
2023),
marché
de
noël
(16
12
2023),
carnaval
avec
défilé
(13
02
2024),
kermesse
(date
à programmer).
._
Elle
demande
ce
qui
est
envisagé
pour
la
réalisation
du
parking
de
la
médiathèque.
M.
le
Maire
lui
répond
que
l'aménagement
du
site
mérite
un
traitement
global
des
différents
espaces
(en
cours
de
réflexions...).
@
M.
ROGET
Jean-Noël :
Il
rappelle
que
deux
arbres
morts
perturbent
la
circulation
route
des
Buées.
© Mme
MÉNARD
Patricia :
Elle
informe
les
conseillers
que
l'association
cantine
scolaire
a sollicité
le
versement
d'un
acompte
financier
d'un
montant
de
3 500
€
de
la
subvention
communale.
@
M.
LESEC
Nicolas :
Me
Il
dit
aux
conseillers
que
les
enfants
du
centre
de
loisirs
se
rendront
à
la médiathèque
une
fois
par
mois.
Pour
les
élèves
de
l'école,
une
lecture
en
anglais
sera
organisée
par
une
bénévole
anglaise
de
la Médiathèque.
Il
indique
que
différentes
animations
vont
être
programmées
et
diffusées
sur
les
réseaux
communaux
(prix
escapade,
printemps
des
poètes,
séance
de
dédicaces,
expositions,
conférences...)
@
M.
DESMARS
Médéric
:
|
e
M.
DOLLO
Maxime
et
Mme
TOURAILLE
Marie-Pierre
ont
visité
la salle
de
réunion
de
la
mairie
afin
d'envisager
la
pose
de
photos
décoratives
de
la
commune,
à
la
demande
des
élus.
La
commune
achètera
les
cadres
et
paiera
les
impressions. @
Mme
GUÉRIN
Lina:
e
Elle
remercie
du
dote
de
la
commune.
pour
le
fonctionnement
de
l'association
Familles
Rurales.
e
Elle
demande
quand
est
prévue
le départ
des
gens
du
voyagee
installés
àà
l'étang.
M.
le Maire
lui répond
fin
octobre
2023.
@
M.
JULO
Guy :
Il
rappelle
le projet
de
l'Association
Poulaines
Culture
et
Patrimoine
de
création
d'un
musée,
suite
à
la
donation
de
différents
biens.
Reste
à
définir
:
L'emplacement
de
son
installation,
les
modalités
de
son
fonctionnement,
quels
seront
les
acteurs
qui
le
feront
vivre,
à
quel
rythme,
les
soutiens
financiers
à
envisager..M.
le
Maire
indique
que
la
commune
adhère
au
CAUE
36
(Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
d'Environnement
de
l'Indre)
qui
pourrait
apporter
gracieusement
son
expertise
sur
ce
projet.
M.
BRUNERIE
Patrick
rappelle
également
le
projet
de
convention
diffusé
aux
conseillers
antérieurement.
Clôture
séance
à
21h00
Prochaines
dates
de
réunion
du
conseil
municipal
le mercredi
29
novembre
2023
à 19h00
et
le lundi
15 janvier
2024
à 19h00