Déliberation - 21 MAI

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Déliberation - 21 MAI Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Chapelle-Saint-Sauveur. Lien du pdf (Déliberation - 21 MAI)Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 mai 2019 à 20h30

Etaient présents : BOIVIN David, BOUREILLE Patrick, BON Bernard, FAMY Roger, FORTIN Séverine, GUITON Jacques, NYGREN Dominique, PACAUD Christelle, RABUT Corinne.

Absents :, CHAUX Jean-Michel, GAROT Marie-Françoise, JOLY Martine, VUILLARD Jean-Thomas

Secrétaire de séance : BOIVIN David

1. DEVIS SONOS

En début de séance, M GUIGUE Jean-Marc est venu nous présenter le projet de remplacement des sonos de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal se prononce en faveur de l'amélioration des sonos de la commune et décide d'acheter un pack pour essayer le nomade et la sono de la salle des fêtes. En ce qui concerne l'église, la décision sera prise après l'essai.

Charge le Maire de signer le devis d'un montant de 549.94€ et tous documents se rapportant à ce dossier.

2. DEVIS MATELAS GITE DU PRESBYTERE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de changer les matelas du gîte du presbytère et un sommier.

Il présente au conseil municipal les devis de deux entreprises, l'entreprise ORTELLI propose les 13 matelas 190/90cm H 20 CM pour 2200€ HT sans proposition du sommier.

L'entreprise HOTEL MEGASTOR propose les 13 matelas 190/90cm H 20CM pour 1672.30€ HT, il nous propose également le sommier avec les pieds pour 239.56€ soit un total de 1947.81€ HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

ACCEPTE de changer les matelas et un sommier du gîte du Presbytère,

DECIDE de choisir l'entreprise HOTEL MEGASTOR d'un montant 1947.81€ HT CHARGE le Maire de signer le devis,

AUTORISE le Maire à signer tous documents nécessaires à ce devis.

3. DEVIS SURLITS GITE DU PRESBYTERE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de changer les sur-lits du gîte du presbytère.

Il présente au conseil municipal un devis de la société NOVABRESSE concernant le remplacement de 14 sur-lits, le devis s'élève à la somme de 2408€ ht.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

ACCEPTE de changer les sur-lits du gîte du Presbytère après de la société NOVABRESS pour un montant de 2408€ ht.

CHARGE le Maire de signer le devis,

AUTORISE le Maire à signer tous documents nécessaires à ce devis.

4. DEVIS GESTION DU SITE INTERNET DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que M BOISSIER Nicolas, notre web master, ne peut plus tenir ses engagements concernant la gestion du site internet de la commune. Différents devis ont été demandés à des entreprises spécialisées dans la gestion des sites internet. Nous avons reçu deux devis, l'un de SOFI T qui nous propose un abonnement mensuel de 55€/mois si engagement de 12 mois pour maintenance technique et la mise à jour des contenus.

Une refonte mineure de la page d'accueil du site comprenant, la réorganisation des différents items, la mise en valeur des différents items et l'insertion d'un élément central de type diaporama pour mettre en avant l'actualité et les atouts de la commune pour 255€. Une refonte graphique et structurelle du site pour 900€.

La société PUBLIGO la reprise et la refonte du site internet pour 3990€ HT. Après en avoir délibéré, le conseil municipal,DECIDE de choisir SOFI T pour maintenance technique et la mise à jour des contenus pour 55€/mois pendant 12 mois et la refonte mineure de la page d'accueil du site comprenant, la réorganisation des différents items, la mise en valeur des différents items et l'insertion d'un élément central de type diaporama pour mettre en avant l'actualité et les atouts de la commune pour 255€ CHARGE le Maire de signer le devis,

AUTORISE le Maire à signer tous documents nécessaires à ce devis.

5. ACQUISITION DE DEUX STRUCTURES DE JEUX POUR LES DEUX GÎTE DE LA

COMMUNE

Dans le cadre de l'aménagement d'équipement des espaces extérieurs des gîtes du Presbytère et de la Malatière de jeux pour enfants, deux sociétés ont été consultées, la société SEDI qui nous a établi un devis pour deux structures composées d'une tourelle, 1 tourelle découverte, une échelle avec barreaux, un toboggan en fibre de verre, un filet à grimper et un espalier avec barreaux pour 5967€ HT et la société VEDIF COLLECTIVITES qui a également établi un devis pour deux structures différentes, l'une "ensemble jade " comprenant un toboggan, un mur d'escalade, un tunnel, un échelle inclinée, 2 tours, un filet armé à grimper et une échelle verticale et "les deux tourettes comprenant un glissière haut, un mur d'escalade, un escalier, un filet à grimper, un pont rigide long et un comptoir pour 5700€ ht.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE, à l'unanimité, l'acquisition de 2 aires de jeux pour enfants pour les gites de la commune ; CHOISIT, à l'unanimité, le devis de VEDIF COLLECTIVITES pour 5700€ HT, CHARGE le Maire de signer le devis et tous documents se rapportant à ce dossier.

6. CONVENTION TYPE DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT

Pour permettre le versement d'une subvention d'un montant de 25 864€ par la REGION Bourgogne Franche-Comté,

Il est proposé au conseil municipal d'autoriser le Maire à signer cette convention. Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

AUTORISE M le Maire à signer la convention.

7. PROLONGATION LIGNE DE TRESORERIE

Le conseil municipal après en avoir délibéré,

DECIDE de prolonger d'une année la ligne de trésorerie interactive auprès de la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté

CONFERE toutes délégations utiles à Monsieur GUITON, Maire pour la réalisation de l’emprunt, la signature des contrats de prêts à passer avec l’établissement prêteur et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

8. DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT DE

LA POPULATION DU 16 JANVIER 2020 AU 15 FEVRIER 2020.

Le Maire explique qu'un coordonnateur communal doit être désigné pour l'enquête de recensement de la population. Celui-ci sera l'interlocuteur de l'INSEE pendant la campagne de recensement. Le conseil municipal après en avoir délibéré,

DECIDE de nommer Mme Magali FLEURY en tant que coordonnateur communal pour le recensement de la population qui aura lieu du 16 janvier 2020 au 15 février 2020.

1. INFORMATIONS DIVERSES

Prochaine réunion de conseil le 27/06/2019 à 20h30