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Procès Verbal - Proces verbal du 04 fevrier 2022
Procès Verbal - Proces verbal du Vendredi 23 octobre 2020
Document publié le Vendredi 23 octobre 2020 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Vendredi 23 octobre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
Département
du
Nord
Sepmeries,
le 10
novembre
2020
Arrondissement
d’Avesnes-sur-Helpe
Canton
d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE
DE
SEPMERIES
Procès-verbal
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
octobre
2020
à
20h
Conseil
Municipal
convoqué
le 19
octobre
2020
Présents
:
Mmes
&
Mrs
: Thierry
SOSZYNSKT,
Christian
BASSEZ,
Anne-Laure
GAILLET,
Daniel
POTTIEZ,
Alain
DUPUIS,
Néjia
LECAT,
Jean-Michel
PASBECQ,
Christophe
DIENNE.
Retard :
/
Absents
ayant
donné
procuration
:
Alice
PETIAUX
à Anne-Laure
GAILLET
Agathe
OLIVIER
à Thierry
SOSZYNSKI
Anthony
DOUVRY
à Christian
BASSEZ
Excusé(e}s
:
Caroline
DANEULIN
Corentin
BONET
Romain
GEORGES
Absent(e}s
:
Sophie
DUVAL
En
présence
de
la secrétaire
: /
Il
y
a
une
semaine
jour
pour
jour,
Samuel
Paty,
professeur
d'histoire-géographie,
en
charge
de
l'enseignement
moral
et
civique
a été
assassiné.
Il est
mort
pour
avoir
enseigné
la liberté
de
penser
et
pour
avoir
accompli
sa
mission
d'éveil
à
la
connaissance,
de
formation
de
l'esprit
critique.
Il
enseignait
les
principes
de
la République,
de
la Démocratie.
Pour
cela,
je
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
d'observer
une
minute
de
silence
en
sa
mémoire...
Cette
minute
de
silence
pourra
rappeler
notre
attachement
aux
grands
principes
de
la
République
et
l'immense
respect
dû
à celles
et
ceux
qui
ont
pour
mission
de
former
les
citoyens
de
demain.
i-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
11
SEPTEMBRE
2020
Le
procès-verbal
est
adopté
à l'unanimité. 2-
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Daniel
Pottiez
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
3-Délibérations
communales
a,
Subventions
aux
associations
En
raison
de
l'épidémie
de
covid-19,
les
associations
ont
dû
cesser
temporairement
leurs
activités
ou
reporter
des
projets
et
actions.
Cependant,
dans
le cadre
de
notre
soutien
aux
associations
locales
ayant
déjà
exercé
une
activité
auparavant,
une
subvention
de
fonctionnement
globale
peut
être
accordée.
Monsieur
le
maire
propose
donc
à l'assemblée
municipale
d'allouer
une
subvention
aux
différentes
associations,
ci-dessous
:
>
Association
de
Parents
d'élèves
de
Sepmeries
300
€
Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: O
>
Association
Karaté
traditionnel
de
Sepmeries
300
€
Pour
:
11
Abstention
: O0
Contre
: O
>
Association
FASTE
300
€
Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: 0
>
Association
Sté
de
Chasse
Nouvelle
"L'Entente"
300
€
Mme
Anne-Laure
GAILLET
ne
prend
pas
part
au
vote.
Pour:
9
Abstention
: O
Contre
: O
>
Association
Société
de
Chasse
de
Sepmeries
300
€
Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: O
>
Association
UNC
AFN
de
Sepmeries
200
€
Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: O
>
Association
Club
des
Ainés
de
Sepmeries
300
€
Mrs
Alain
DUPUIS
et
Christian
BASSEZ
ne
prennent
pas
part
au vote.
Pour
: 8
Abstention
: O
Contre
: 0
>
Association
"Gym-Danse
à
Fitness
(GDFSTE)"
300
€
M.
Thierry
SOSZYNSKT
ne
prend
pas
part
au
vote.
Pour
:
9
Abstention
: O
Contre
: 0
>
Association
Mormal
Rencontres
300
€
M.
Christian
BASSEZ
ne
prend
pas
part
au
vote,
Pour
: 9
Abstention
: O
Contre
: 0
b.
Délibération
pour
l'adhésion
à
la
convention
de
partenariat
pour
l'accompagnement
des
élèves
de
maternelle
dans
les
transports
scolaires.
Le
transport
scolaire
de
nos
élèves
dans
le cadre
du
RPT
est
assuré
par
la Région
Hauts-de-
France,
à ce titre,
notre
collectivité
met
à disposition
un accompagnateur
conformément
au
règlement
régional
relatif
aux
transports
scolaires. La
convention
a
pour
but
de
préciser
les
engagements
de
chacune
des
parties,
relatifs
à
l'organisation
de
l'accompagnement,
aux
missions
assignées
à l'accompagnateur
ainsi qu'aux
modalités
de
participation
de
la Région.
Autorisez-vous
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention
?
Pour
:
11
Abstention
:
0
Contre
:0
Retard:0
c.
Délibération
pour
l'adhésion
à
la
convention
aux
services
de
prévention
du
CD659
Pôle
santé
Sécurité
au
Travail.
Nous
sommes
adhérents
au
Pôle
Santé
Sécurité
au
Travail
CDG59
pour
respecter
nos
obligations
en
matière
de
prévention
(visites
médicales
des
agents).
Le
conseil
d'administration
du
CDG59
a
choisi
de
simplifier
et
d'enrichir
son
offre
de
prévention.
Pour
bénéficier
de
ces
nouvelles
prestations,
nous
devons
délibérer
et
envoyer
la
convention
signée
avant
le
O1
novembre
2020.
Autorisez-vous
Monsieur
le Maire
à mettre
à jour
ce
partenariat
?
Pour:
{1
Abstention
: O
Contre
: O
d.
Délibération
pour
l'adhésion
à
la
convention
pour
la
constitution
d'un
groupement
de
commande
pour
l'achat
d'électricité.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
loi
n°2010-1488
du
7
décembre
2010
portant
sur
l'organisation
du
marché
de
l'électricité,
dite
loi
Nome
et
la
loi
n°
2014-344
du
17
mars
2014,
relative
à
la
consommation,
a
mis
fin
aux
tarifs
réglementés
d'électricité
à
compter
du
Îer
janvier
2016
pour
les
bâtiments
dont
la
puissance
électrique
souscrite
dépasse
36
KVA
(anciens
tarifs
jaunes
et
verts). Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
plus
récemment,
la
loi
n°
2019-1147
du
8
novembre
2019
relative
à
l'énergie
et
au
climat
vise
à
répondre
à
l'urgence
écologique
et
climatique
et
que
son
article
64
modifie
l'article
L.
337-7
du
code
de
l'énergie
qui
traite
des
bénéficiaires
des
tarifs
réglementés
de
vente
d'électricité
(TRV)
pour
les
sites
souscrivant
une
puissance
inférieure
où
égale
à 36
kVA.
L'impact
de
cette
modification
est
la
limitation
du
champ
d'application
des
tarifs
réglementés
de
vente
et
par
conséquent
une
fin
partielle
de
ceux-ci.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
suppression
des
tarifs
réglementés
de
vente
(TRV)
implique
une
obligation
de
mise
en
concurrence
relative
aux
marchés
publics
pour
les
acheteurs
concernés.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
Syndicat
Mixte
du
Parc
naturel
régional
de
l'Avesnois
a décidé
de
créer
un
groupement
de
commandes
à titre
expérimental
à destination
de
42
communes
adhérentes
à
la
«
Stratégie
d'Intervention
et
de
Réhabilitation
du
Patrimoine
Public
»
(SIRPP)
et
des
4
intercommunalités
de
l'arrondissement
d'Avesnes-sur-Helpe
pour
la
fourniture
d'électricité
des
bâtiments
et
installations
d'éclairage
public. Monsieur
le
Maire
ajoute
que
ce
groupement
de
commandes
vise
à tirer
parti
de
la
mutualisation
des
besoins
sur
le
territoire
de
l'Avesnois
pour
pouvoir
bénéficier
des
meilleures
opportunités
de
prix
tout
en
assurant
une
qualité
optimale
des
services
associés.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Commission
d'Appel
d'Offres
sera
celle
du
coordonnateur
(SMPNRA)
et
que
le
début
de
fourniture
démarrera
au
cours
du
ler
trimestre
2021.
Monsieur
le
Maire
indique
que
dans
le
cas
où
la
collectivité
est
en
cours
d'exécution
d'un
contrat
de
fourniture
d'électricité
hors
groupement
et
souhaîte
adhérer
au
groupement
de
commandes
afin
de
bénéficier
des
prix
obtenus
grâce
à
cet
achat
mutudlisé,
elle
doit
adhérer
dès
maintenant
au
groupement
de
commandes.
Dans
ce
cas,
les
sites
à
fournir
en
électricité
seront
rattachés
au
périmètre
des
marchés
subséquents
conclus
par
le
SMPNRA
à
l'échéance
des
contrats
initiaux
conclus
hors
groupement.
Par
son
vote,
l'assemblée
délibérante :
ACCEPTE
les
termes
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité,
convention
de
groupement
permanente
qui
débute
à sa
signature
et
est
conclue
jusqu'à
complète
exécution
des
accords-cadres
et
des
marchés
subséquents
;
AUTORISE
:
-_
L'adhésion
de
la
commune
de
SEPMERIES
au
groupement.
de
commandes
coordonné
par
le
SMPNRA,
pour
l'achat
d'électricité
:
-
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
;
-
Le
représentant
du
coordonnateur
à signer
les
accords-cadres
et
marchés
subséquents
issus
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
et
pour
le
compte
de
la
commune,
et
ce,
sans
distinction
de
procédures
où
de
montants
;
Donne
mandat
au
coordonnateur
du
«
groupement
de
commandes
relatif
à l'achat
d'électricité
»
pour
collecter
auprès
du
gestionnaire
du
réseau
de
distribution
publique
d'électricité
(ENEDIS),
les
informations
techniques
détaillées
relatives
aux
points
de
livraison
des
contrats
intégrés
au
groupement
d'achat
d'électricité,
Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: 0
e.
Délibération
pour
le
remboursement
de
locations
de
la
Salle
des
Fêtes.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
au
courrier
de
Monsieur
Steeve
RIBEAUCOURT
annulant
la
réservation
de
la
salle
des
fêtes
pour
le
14
novembre
et
de
Mme
Céline
ROCHA
annulant
la
réservation
de
la
salle
des
fêtes
pour
le
24
octobre
Aussi,
il propose
de
leur
rembourser
les
arrhes
de
la
location
d'un
montant
respectif
de
170€
et
de
150
€.
Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: O f.
Délibération
pour
le
remboursement
des
frais
de
déplacement
pour
le
personnel
et
les
membres
du
conseil.
Monsieur
le
maire
propose
à
l'assemblée
municipale
de
rembourser
les
frais
de
déplacement
des
agents
titulaires,
non
titulaires
et
contrats
aidés
ainsi
qu'aux
membres
du
Conseil
Municipal
qui
sont
amenés
à
effectuer
des
stages
de
formation
où
à se
rendre
à
des
réunions,
dans
le
cadre
de
leur
fonction. Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: 0
g.
Délibération
pour
le
remboursement
des
frais
de
fonctionnement
avancés
par
Mr
Alain
DUPUIS,
3%"
adjoint.
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
Monsieur
DUPUIS
Alain,
3ème
adjoint
a dû
procéder
au
paiement
par
carte
bleue
d'un
achat
:
-
Intermarché
le
12
octobre
2020
pour
un
montant
de
25€
correspondant
à
l'achat
de
gasoil
étant
donné
la
fermeture
des
Etablissements
Mouftiez
à Sepmeries
Aussi,
il propose
de
lui rembourser
les frais
engagés
par
carte
bleue.
Pour
: 10
Abstention
: O
Contre
: 0
h.
Délibération
pour
des
nouvelles
adhésions
SIDEN
SIAN.
D'accepter
l'adhésion
au
SIDEN-STAN
:
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
de
la
compétence
“Eau
Potable"
(Production
par
captages
ou pompages,
protection
des
points
de prélèvement,
traitement,
transport
et
stockage
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine
et
Distribution
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine)
pour
les
communes
membres
suivantes
: BERTRY,
BUSIGNY,
CLARY
et
SAINT-BENIN
(Nord)
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
de
la
compétence
l'Eau
Potable"
(Production
par
captages
ou
pompages,
protection
des
points
de
prélèvement,
traitement,
transport
et
stockage
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine
et
Distribution
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine)
pour
les
communes
membres
suivantes
:HONNECHY
et
MAUROIS
(Nord)
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
des
compétences
“Assainissement
Collectif",
"Assainissement
Non
Collectif"
et
"Gestion
des
Eaux
Pluviales
Urbaines"
pour
les
communes
membres
suivantes
:
BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS,
BUSIGNY,
CLARY
et
SAINT-BENIN
(Nord)
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
de
la
compétence
“Gestion
des
Eaux
Pluviales
Urbaines"
pour
les
communes
membres
suivantes
:DEHERIES
et
HONNECHY
(Nord) | |
Le
Conseil
Municipal
souhaite
que
les modalités
de ces
nouvelles
adhésions
au
SIDEN-STAN
soient
telles
que
prévues
dans
les
délibérations
n°
176/25,
177/26,
178/27,
179/28
et
180/29
adoptées
par
le Comité
du
SIDEN-STAN
du
13
février
2020.
Pour
:
8
Abstention
: 3
Contre
: O
i.
Délibération
pour
la
remise
de
cartes
cadeaux
aux
contrats
aidés
dans
le
cadre
des
fêtes
de
fin
d'année.
La
commune,
afin
de
pouvoir
offrir
des
cadeaux
au
personnel
communal,
doit
prendre
une
délibération
décidant
de
l'octroi
de
cadeaux
aux
agents.
Il est
donc
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de délibérer
afin
d'offrir
un
cadeau
aux
agents
municipaux
en
contrat
aidé
à l'occasion
des
fêtes
de
fin
d'année.
Le
cadeau
(matériel
ou
sous
forme
de
bons
d'achat,
chèques
cadeaux)
sera
de
50
€.
Monsieur
le
maire
invite
le conseil
à :
Valider
le
principe
de
cadeau
offert
aux
agents
municipaux
en
contrat
aidé
à l'occasion
des
fêtes
de
fin
d'année
d'une
valeur
de
50€,
Autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
découlant
de
cette
décision.
Pour
:
11
Abstention
: O
Contre
: O0
4-Point
par
les
adjoints
+
Mme
Anne-Laure
GAILLET
- Adjointe
aux
Aînés
et
Ecole
Un
questionnaire
de
la
CCPM
a été
distribué
aux
dînés
de
notre
commune.
Nous
avons
eu
5 réponses.
Point
sur
l'école
:
Notre
RPT
regroupe
48
enfants
sur
Sepmeries
et
74
sur
Maresches.
Une
demande
a été
faite
afin
de
remettre
le
cycle
3 au
sein
de
notre
école
afin
de
rééquilibrer
les
effectifs. Les
professeurs
des
écoles
remercient
les
employés
communaux
pour
le travail
réalisé
pendant
les
vacances
(nettoyages
des
plaques,
cour, murs...)
Une
mise
en
sécurité
de
prises
électriques
a été
également
effectuée.
Exceptionnellement
(COVID_19),
le
Fonds
d'Action
Culturelle
peut
être
utilisé
dans
le
cadre
d'activités
scolaires.
Dans
le
cadre
de
la
sécurité,
une
formation
à
l'utilisation
des
extincteurs
sera
dispensée
aux
enseignants
et
personnel
de
l'école.
Des
séances
de
piscine
seront
dispensées
sur
l'année
2021
à
hauteur
de
10
séances,
à
mettre
au
budget. Les
parents
d'élèves
demandent
pour
allonger
la garderie
jusqu'à
18h30.
Un
sondage
sera
effectué
pour
connaître
le réel
besoin.
Voir
pour
corriger
le numéro
de
téléphone
de
l'école
sur
internet.
Prévoir
une
affiche
sur
la
porte
de
la cantine
afin
que
les
parents
de
la
garderie
passent
par
la
porte
de
la salle périscolaire.
| | |
°
M.
Alain
DUPUIS
- Adjoints
aux
Travaux
Les
différents
points
qui
suivent
ont
été
abordés
:
Chemin
de
Bermerain
réparation
en
cours
par
Banteni.
il faut
voir
pour
boucher
les
petits
trous,
Devis
Toiture
Salle
des
fêtes,
Devis
école
(changer
la porte
+ Relamping),
La
commission
de
travaux
a
décidé
d'attendre
le
printemps
pour
aménager
le
rond-point
et
son
fleurissement, Entrées
de
village
(préparation
des
parterres
en forme
blason
de
la commune)
en cours,
Nous
avons
taillé la haie
du
cimetière
et nettoyé
celui-ci.
En
prévision,
le fleurissement
de certaines
tombes,
du
monument,
du
calvaire
avant
la toussaint.
Information/consultation
:
-_
Doit-on
maintenir
notre
contrat
de
prestation
de
services
pour
le
déneigement
avec
les
Ets
Maréchal
?
Pour
: O
Abstention
: 3
Contre
: 8
Des
solutions
alternatives
vont
être
étudiées.
Informations
diverses
:
Monsieur
le MAIRE
informe
le conseil
municipal
:
o
Octroi
de
la
subvention
départementale
d'un
montant
de
4
094.81
€
au
titre
du
dispositif
d'Aides
à la Sécurisation
des
Routes
Départementales
en
Agglomération,
o
Octroi
de
la
subvention
départemental
d'un
montant
de
240
913
€
au
titre
du
dispositif
Villages
&
Bourgs.
o
Rencontre
avec
Mr
BISMAN,
architecte
du
patrimoine
afin
de préparer
le démarrage
des
travaux
de
l'église
Saint
Côme
et
Saint
Damien.
Début
des
travaux
- mars
2021,
o
Rencontre
avec
Mme
BOVAY
(iNord}
du
département
pour
préparer
un
dossier
dans
le cadre
de
la rénovation
de
la Salle des
Fêtes.
©
Une
demande
a été
faite
auprès
du
préfet
du
Nord
afin
d'attribuer
le
titre
de
maire
honoraire
à Monsieur
Gérard
DOURTEZ.
Questions
diverses
:
Pas
de
questions
diverses.
Monsieur
le
Maire
a
levé
la séance
à
22h45
La
secrétaire
de
séance,