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Procès Verbal - Proces verbal du 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du Nord
Sepmeries,
le 25 mai 2020
Arrondissement
d'Avesnes/Helpe
Canton
d'Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE
DE
SEPMERIES
| PROCES VERBAL . L réunion de
_coNSERL
MUNICIPAL
du
Samedi
Conseil
Municipal
convoqué
le
18
mai
2020
Présents
:
Mmes
&
Mrs
: Thierry
SOSZYNSKT,
Christian
BASSEZ,
Anne-Laure
GAILLET,
Daniel
POTTIEZ,
Corentin
BONET,
Caroline
DANEULIN,
Christophe
DIENNE,
Anthony
DOUVRY,
Alain
DUPUIS,
Sophie
DUVAL,
Romain
GEORGES,
Nejia
LÉCAT,
Agathe
OLIVIER,
Jean-Michel
PASBECQ,
Alice
PETIAUX.
Absents
ayant
donné
procuration
:
NEANT Absents
:
NEANT En
présence
de
la secrétaire
: Mme
Karine
MANGOT.
Mr
Thierry
SOSZYNSKT
prend
la parole pour souhaiter
la bienvenue à
l'équipe municipale
et rappelle
l'ordre
du jour
de
la réunion
: Election
du
maire
et des
adjoints.
Mr
Thierry
SOSZYNSKT
rappelle
qu'au vu des
conditions sanitaires
et afin de
protéger
un
maximum
d'entre nous, nous sommes
dans
l'obligation
de faire cette
1ère
réunion
sans public
mais cette
séance
est
diffusée
en
direct
sur
Facebook.
Avant
de
commencer
la réunion
de
conseil,
il rappelle
les
consignes
sanitaires
à tenir
tout
au
long
de
la séance. 1)
Respecter
les gestes
barrières,
2)
Port
du
masque,
3)
Avant
chaque
vote
et
après
chaque
vote
(mise
dans
l'enveloppe)
application
de
gel
hydroalcoolique
sur
les
mains,
4)
Utilisation
de votre
stylo
personnel.
Déroulement
du
vote
Les
membres
du conseil
disposent
d'une enveloppe
contenant :
8 bulletins
vierges
pour inscrire
les
votes
et
8 enveloppes
de
vote.
Pour
le
dépouillement
1 seule
personne
sera
habilitée à dépouiller. Mr
Thierry
SOSZYNSKT
fait
lecture
de
l'article
L.
2122-8
du
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
: La séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à
l'élection
du
maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal.
Le
doyen
d'âge
de
l'Assemblée
est
invité
à prendre
la présidence
de
la séance.
Monsieur
Christian
BASSEZ,
doyen
d'âge, prend
la parole et souhaite à tous
la bienvenue.
Monsieur
Christian
BASSEZ
ouvre
la séance
et
constate
que
le quorum
est
atteint
1- DÉSIGNATION
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE
Corentin
BONET
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
2-
ELECTION
DU
MAIRE
Mr
Christian
BASSEZ
rappelle
qu'en
application
des articles
L 2122-4
et
L
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Maire
est
élu
au scrutin
secret
et
à la majorité
absolue
parmi
les
membres
du conseil
municipal.
Si, après
deux
tours
de scrutin,
aucun
candidat n’a obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième tour
de scrutin
et
l'élection a lieu à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité des
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Monsieur
BASSEZ
constitue
un
bureau
électoral
composé
de
1 assesseur
(Mlle
Caroline
D'ANEULIN)
et
d'un
secrétaire
(M.
Alain
DUPUTS)
I! procède
ensuite
au recueil
des
candidatures
: Une
candidature
est déposée,
celle
de
M.
Thierry
SOSZYNSKTI. Les
conseillers
municipaux
votent à bulletins secrets
Le
Bureau
électoral
procède
au
dépouillement:
- Nombre
de
votants...
15
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls...
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés
…
15
- Majorité
absolue
15
Monsieur
Thierry
SOSZYNSKTI
obtient
15 suffrages.
Monsieur
Thierry
SOSZYNSKI
est
proclamé
Maire
et
est
immédiatement
installé.
I! prononce
l'allocution suivante :
«
Je
tiens
à
remercier
Christian
BASSEZ,
notre
doyen
d'âge,
d'avoir
pris
la
présidence
de
cette
1?"
séance
du
conseil
municipal
Je vous
remercie,
vous
qui
m'avez
accordé
unanimement
votre
confiance.
»
3- CRÉATION
DES
POSTES
D'ADIOINTS
Mr
le Maire
précise que
l'article L 2122-2
du Code
Général
des
Collectivités Territoriales
stipule
que
les conseillers municipaux
déterminent
librement
le nombre
des adjoints au maire sans que ce nombre
puisse excéder
30%
de
l'effectif
légal du conseil municipal.
Compte-tenu
de
ces
dispositions
et
après
en avoir
délibéré
par
15 voix
pour,
l'assemblée
fixe à
quatre (4)
le nombre
d'adijoints au Maire.
4-
ELECTION
DES
ADJOINTS Conformément
au Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(article
L 2122-7-1)
les adjoints
sont
élus au scrutin
secret
et
à la majorité absolue
parmi
les
membres
du conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour de scrutin
et
l'élection a lieu à la majorité
relative.
En
cas d'égalité des
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré élu.
Monsieur
le Maire s'adresse au Conseil
municipal
et demande
le dépôt
des candidatures
aux
fonctions
de 1°" Adjoint au Maire.
Le
Maire
constate
qu'un seul candidat
a déposé
sa candidature
en
la personne
de
Mr
Christian
BASSEZ.
Il a ensuite
été
procédé à
l'élection
à bulletins
secrets,
sous
le contrôle
du
bureau
électoral
constitué
en début
de séance.
Résultat
du premier
tour
de scrutin
- Nombre
de votants...
15
- Nombre
de
suffrages
déclarés nuls...
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés...
15
- Majorité
absolue
Mr
Christian
BASSEZ
est
élu
à
la
fonction
de
1°"
adjoint.
Monsieur
le Maire s'adresse au Conseil
municipal
et demande
le dépôt
des candidatures
aux
fonctions
de
2%
Adjoint
au
Maire.
Le
Maire
constate
que
3
candidats
ont
déposé
leur
candidature
en
la
personne
de
Mme
Anne-Laure
GAILLET
- Mme
Nejia
LECAT
- Mr
Romain
GEORGES.
Il
a ensuite
été
procédé
à l'élection
à bulletins
secrets,
sous
le contrôle
du
bureau
électoral
constitué
en
début
de
séance.
Résultat
du
premier
tour
de scrutin
- Nombre
de
votants...
15
- Nombre
de
suffrages
déclarés nuls...
©
- Nombre
de
suffrages
exprimés...
15
Mme
Anne-Laure
GAILLET
obtient...
12 voix
Mme
Nejia
LECAT
obtient.
. 02
voix
Mr
Romain
GEORGES
obtient...
O1 vaix
Mme
Anne-Laure
GAILLET
est
élue
à
la fonction
de
2ème
adjoint.
Monsieur
le Maire s'adresse au Conseil
municipal
et demande
le dépôt
des candidatures
aux
fonctions
de
3ème
Adjoint
au
Maire.
Le
Maire
constate
qu'un
seul
candidat
a
déposé
sa
candidature
en
la
personne
de
Mr
Alain
DUPUIS.
Il a ensuite
été
procédé
à l'élection à bulletins secrets, sous
le contrôle du bureau
électoral
constitué
en
début
de
séance.
Résultat
du premier
tour
de scrutin
- Nombre
de
votants...
15
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls...
0 - Nombre
de
suffrages
exprimés...
15
- Majorité
absolue...
15
Mr
Alain
DUPUIS
est
élu
à
la
fonction
de
3ème
adjoint.
Monsieur
le Maire s'adresse au Conseil
municipal
et demande
le dépôt
des
candidatures
aux
fonctions
de
4ème
Adjoint
au
Maire.
Le
Maire
constate
qu'un
seul
candidat
a
déposé
sa
candidature
en
la
personne
de
Mme
Alice
PETIAUX.
Il
aensuite
été
procédé
à
l'élection
à bulletins
secrets,
sous
le contrôle
du
bureau
électoral
constitué
en
début
de
séance.
Résultat
du premier
tour
de scrutin
- Nombre
de
votants...
15
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls...
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés...
15
- Majorité
absolue...
15
Mme
Alice
PETIAUX
est
élue
à
la
fonction
de
4ème
adjoint.
5-
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
Monsieur
le Maire
énonce
la loi n° 2015-366
du 31
mars
2015
a prévu
que,
lors de
la première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints,
le nouveau
maire
doit
donner
lecture
de la charte
de
l'élu
local, prévue à l'article L. 1111-1-1du
code général
des collectivités
territoriales
(CGCT).Le
maire
doit remettre
aux
conseillers municipaux
une copie de cette
charte
et
du
chapitre
du
C&CT
consacré
aux
«Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux»
(articles
L2123-1
à
L2123-35
et R2123-1
à D2123-28).
Monsieur
le Maire
fait
lecture
de
la charte
et un
exemplaire
est
remis
aux
conseillers.
Discours
de
Monsieur
le
Maire...
Monsieur
le Maire
invite
les conseillers
à se
rendre au
monument
aux
morts
afin
de
déposer
une
fleur
en
mémoire
des
enfants
de
SEPMERIES
morts
pour
la France.
Monsieur
le Maire
a
levé
la séance
à
19h15.
Le
secrétaire
de
séance,
Corentin
BONET