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Ordre du Jour - 1009
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Assurance,
ECRE/SSAN EN OCCITANIE Le
Le Conseil Municipal est convoqué le Mardi 3 Octobre à 18h30 à la Mairie.
L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
Ordre du jour :
1)
2)
3)
4)
5)
Approbation du Conseil Municipal du 27 Juin 2023
Comptabilité
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1‘ janvier 2024
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget principal)
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget eau-assainissement)
Personnel communal
Modification du contrat d’assurance des risques statutaires
Mise à jour du tableau des emplois
Affaires communales
Demande de subvention : Remise en état de la voirie rurale de Saint Chinian
Demande de subvention : Installation de compteurs et de logiciel télérelève
Désignation d’un élu référent « eau »
Participation au 105°"% Congrès des Maires
Adoption du « projet » de reboisement de la commune dans le cadre du Label Bas Carbone Ventilation 2023 des subventions aux associations
Ventilation 2023 de la subvention Arts et Terroirs
Ventilation 2023 de la subvention Creissan d’Hier et d’ Aujourd’hui
Ventilation 2023 de la subvention Les Chtis en Canal Lirou
Ventilation 2023 de la subvention Groupe Artistique Creissanais
Sujets divers
Conformément au règlement intérieur du Conseil Municipal et à l’article L.2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance du 3 Octobre 2023 sera filmée et retransmise sur la chaîne TV de la commune.
Fait à CREISSAN, le 26/09/2023