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Arrêté - Arrete municipal 2025 127
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambilly.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete municipal 2025 127)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ambilly UN PONT
ENTRE
NOUS
ARRETE
MUNICIPAL
N°
2025/4224
Portant
règlementation
du
stationnement
ainsi
que
de
la
circulation
à
l'occasion
de
l’organisation
des
«
boucles
d’Ambilly
»
Le
Maire
de
la
Ville
d'Ambilly,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.2212-1
et
suivants:
VU
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
L.325-1
et
R
.417-10;
VU
l'arrêté
interministériel
du
26
août
1992
portant
application
du
décret
n°92-757
du
3
août
1992
modifiant
le Code
de
la
route,
relatif à
la sécurité
des
courses
et épreuves
sportives
sur
les
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique
;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
signalisation
temporaire
;
VU
l'article
R.610-5
du
code
pénal
;
VU
l'article
R.623-2
du
Code
Pénal
et
l'arrêté
n°324
DDASS/2007
relatif
aux
bruits
aux
mesures
de
iutte
contre
les
bruits
;
VU
l'arrêté
général
de
circulation
communal
n°
2023-041
du
25/04/2023
VU
l'arrêté
de
stationnement
hors
payant
communal
n°112-2024
en
date
du
30/09/2024
:
VU
la demande
effectuée
par
M.
Fournivai,
président
du
club
d'athlétisme
d’Ambilly
(CAA);
CONSIDERANT
l'avis
favorable
de
la
mairie ;
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
toutes
les
mesures
de
sécurité
pour
la sûreté
et
les
commodités
du
passage
dans
les
voies
et
espace
publics,
et
assurer
le
bon
déroulement
de
la
course, CONSIDERANT
qu'il
est
obligatoire
de
garantir
la sécurité
des
participants
et
usagers
du
domaine
public
en
règlementant
la circulation
sur
les
axes
routiers
de
la commune
;
ARRETE
ARTICLE
1
: Monsieur
Fournival,
Président
du
club
d'Athlétisme
d'Ambilly,
est
autorisé
à
organiser
la
course
pédestre
des
Boucles
d'Ambilly
le
dimanche
12
Octobre
2025
sur
la commune
d'Ambiliy.
ARTICLE
2:
Cette
manifestation
est
composée
de
plusieurs
épreuves :
- Un
parcours
de
10
km
avec
un
départ
à
10
h15
- Un
parcours
en
relais
de
10
km
avec
un
départ
à
10
h
15
- Une
course
pour
les
minimes
de
2,8
km
avec
un
départ
à
09
h
30
- Une
course
pour
les
benjamins
de
1,4
km
avec
un
départ
à
09
h
15
- Une
course
poussin
de
0,426
km
avec
un
départ
à
09
h
- Une
Color
Run
de
4
km
avec
un
départ
à
12h Les
courses
des
10
km
et
10
km
relais
se
dérouleront
de
10H15
à
12H00,
les
coureurs
emprunteront
le
parcours
suivant :
- Rue
Marc
Sangnier
- Rue
Jean
Moulin
- Rue
du
pont
noir
- intégralité
de
la voie
verte
- Sortie
voie
verte,
Rue
du
Jura
- Jardin
ferroviaire
- Sortie
Rue
de
la
Fraternité
- Rue
du
Jura
- Rue
du
Mont-Blanc
- Rue
des
Marronniers
- Rue
du
Centenaire
- Rue
Monplaisir
- Rue
de
la
Paix
- Rue
Jean
Jaurès
- Rue
Marc
Sangnier
Les
coureurs
effectueront
deux
boucles
de
ce
parcours
avec
une
arrivée
au
Stade
Lucien
Veyrat.
Les
courses
jeunes
se
dérouleront
de
09H
à
10H30,
les
coureurs
emprunteront
le
parcours
suivant :
Les
poussins
effectueront
le
parcours
suivant
:
- Départ
Rue
Marc
Sangnier
- Rue
de
la
Paix
-Arrivée
au
Stade
Lucien
Veyrat
Les
benjamins
:
- Départ
Rue
Marc
Sangnier
- Rue
de
la
Paix
- Rue
Jean
Jaurès
- Rue
Marc
Sangnier
- Rue
de
la
Paix
- Arrivée
dans
le
stade
Les
Minimes
:
- Départ
Rue
Marc
Sangnier
- Rue
de
la
Paix
- Rue
Jean
Jaurès
214 - Rue
Marc
Sangnier
- Rue
de
la
paix
Les
coureurs
effectueront
deux
boucles
pour
une
arrivée
au
stade.
La
Color
Run
se
déroulera
de
12h
à
14h,
les
coureurs
emprunteront
le
parcours
suivant
:
- Départ
Rue
Marc
Sangnier
- Rue
de
la paix
- Rue
Jean
Jaurès
- Rue
des
Marronniers
- Rue
des
Ecoles
- Passage
des
Ecureuils
- Rue
Jean
Jaurès
- Parc
Jean
Beauquis
- Sortie
du
Parc,
Rue
Marc
Sangnier
Les
coureurs
effectueront
deux
boucles
pour
une
arrivée
dans
le stade
Lucien
Vevrat
ARTICLE
3 :
La
circulation
de
tous
les
véhicules
à
moteur
sera
interdite
sur
tout
le
parcours
de
08H45
à
15h.
ARTICLE
4
: Des
gabions
ainsi
que
des
biocs
de
béton
seront
entreposés
pour
fermeture
de
certains
axes,
liste
ci-dessus,
à
la
circulation
durant
la durée
de
l'évènement.
lis seront
mis
en
place
par
les
agents
communaux.
ARTICLE
5
: Afin
d'assurer
la sécurité
des
coureurs,
la circulation
sera
interrompue
par
la
Police
Nationale
ainsi
que
par
des
signaleurs
sur
les
axes
non
fermés.
Des
barrières
ainsi
que
de
la
rubalise
seront
également
instailés
la veille
ou
le
matin
même
de
l'évènement. L'organisateur
s'engage
à
rendre
les
lieux
à
la
libre
circulation
à
la
fin
de
la
manifestation.
La
mairie
participera
à cette
tâche.
ARTICLE
6
: Cette
manifestation
se
déroulera
sous
l'entière
responsabilité
de
Monsieur
Alex
Fournival,
Président
de
l'association
Club
Athlétisme
Ambilly.
En
aucun
cas,
la
responsabilité
de
la
ville
ne
pourra
être
engagée.
ARTICLE
7 :
L'utilisation
de
matériel
sonore
est
autorisée
dans
la
mesure
où
le
respect
des
riverains
est
préservé
conformément
à
ia
règlementation
en
vigueur.
ARTICLE
8
: Les
services
de
Police
sont
autorisés,
en
cas
de
besoin,
à
prendre
toutes
les
mesures
modifiant
le détail
des
dispositions
prévues.
Les
véhicules
en
infraction
au
présent
arrêté
municipal
seront
considérés
comme
gênants
au
titre
des
dispositions
de
l’article
R.417-10
du
Code
de
la
Route
et susceptibles
d'être
mis
en
fourrière
conformément
à
l’article
L.325-1
du
même
Code.
ARTICLE
9
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
arrêtés
municipaux.
Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
arrêté.
3/4 Ambilly,
le AéfYLS
Le
Maire,
Guillaume
MATHELIER
Télétransmis-le : À À
JUIL. 2025
Publié sur le site internet leŸ
7
JUIL,
2025
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet d'un
recours
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et,
le
cas
échéant,
de
sa
réception
par
le Représentant
de
l'Etat.
414