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Déliberation - 20. 20230612 ora drh delib 496 revision tableau effectif i vf
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Déliberation - 20. 20230612 ora drh delib 496 revision tableau effectif i vf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
/ I ll I / '. I I I S j ) il l I
DÉRARÏEMENT DE WluCLllSE
No 496/2023
RêPUBllOU € FRRn(FllS € -
EXTRAITDU REGISTRE
DES
DELIBERATIONSDU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 JUIN 2023
Nombre de membres
o En exercice :
a Présents :
o Votants :
Pour :
Contre :
Abstention :
La présen[e déliMration peut faire
l'objet d'un recours devan[ le
Tribunal Adminrstratïf de Nîmes
dans un dMaf de deux mois à
compterde sa publication
Acte publié le :
[16 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le douze juin à neuf heures, le Conseil
municipal de la Commune d'Orange, légalement convoqué par le maire le
cinq juin deux mille vingt-trois, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à
l'Espace Alphonse Daudet à Orange ;
Sous la présidence de Monsieur Yann BOMPARD, Maire.
Etaient présents
M. Yann BOMPARD, M. Denis SABON, Mme Marie-Thérèse GALMARD,
M. Jonathan ARGENSON, Mme Marcelle ARSAC, Mme Joëlle
EICKMAYER, Mme Muriel BOUDIER, Mme Catherine GASPA, M. Xavier
MARQUOT, M. Patrice DUPONT, M. Armand BEGUELIN, M. Michel
BOUYER,, Mme Christiane LAGIER, Mme Christine JOUFFRE, M. Patrick
PAGE, Mme Joëlle CHALANDON, M. Jean-Dominique ARTAUD, M. Pierre
MARQUESTAUT, M. Nicolas ARNOUX, Mme Céline BEYNEIX, M. Jean-
Pierre PASERO, M. Bernard VATON, M. Christian GASTOU, Mme Carole
NORMANI, M. Patrick SAVIGNAN, Mme Fabienne HALOUI
Absents représentés
M. Claude BOURGEOIS représenté par Mme Catherine GASPA
Mme Chantal GRABNER représentée par M. Xavier MARQUOT
M. Jean-Michel BOUDIER représenté par M. Michel BOUYER
M. CédricARCHIER représenté par M. Jean-Dominique ARCHIER
Mme Valérie ANDRES représentée par M. Jonathan ARGENSON
Mme Aline LANDRIN représentée par Mme Céline BEYNEIX
M. Ronan PROTO représenté par M. Christian GASTOU
Mme Yannick CUER représentée par M. Jean-Pierre PASERO
Absente
Mme Marie-France LORHO
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Mme Céline BEYNEIX est nommée secrétaire de séance à
l'unanimité.
No 496/2023
Rapporteur : Mme Marcelle ARSAC
REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL ARRETE AU 1ER JUILLET 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code général de la fonction publique et notamment ses articles L313-"1 et L313-4, Vu la délibération no 061-2023 du Conseil municipal en date du 6 février 2023 portant révision du
tableau des effectif du personnel arrêté au "lerjanvier 2023,
Conformément à l'article L313-1 du Code général de la fonction publique, les emplois de chaque
collectivité sont créés par l'organe délibérant, et il appartient au Conseil municipal de fixer l'effectif
des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,
Considérant que plusieurs modifications s'avèrent nécessaires, le tableau des effectifs joint à la
présente tient compte :
- de la création de postes induites suite aux décisions prises pour les avancements de grades
et les promotions internes réalisés au titre de l'année 2023.
- De la création de postes en prévision de futurs recrutements.
- de la création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique principal de lère classe à
temps non complet 4h/semaine, en prévision du recrutement d'un professeur d'alto.
- de la création de trois postes d'assistant d'enseignement artistique principal de 2èmeclasse
à temps non complet 8h/semaine, suite à modification du temps de travail de deux agents
et au recrutement d'un professeur de percussions.
A l'unanimité,
DECIDE
Article I : de décider de la création :
De deux postes d'A.T.S.E.M principal de lère classe
Dedeuxpostes d'3djoinj. @dministratif,.
D'un poste d'assistant d'enseignement artistique principal de lère classe à temps non complet
à raison de 4 heures/semaine
De trois postes d'assistant d'enseignement artistique principal de 2èmeclasse à temps non
complet à raison de 8 heures/semaine
Article 2 : d'approuver la révision du tableau des effectifs du personnel arrêté au lerjuillet 2023.
Article 3 : d'autoriser le Maire ou tout adjoint habilité à signer tout document relatif à ce dossier.
Le Secrétaire de séance
Celine BEYNEIX
Maire
PARD