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Document publié le Mercredi 29 septembre 2021 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 10. Budget événements culturels Décision modificative n1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
Département de Loire-Atlantique Sainte-Luce
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 29 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mil vingt et un, le mercredi 29 septembre, à 18 h 30, le conseil munici-
pal s'est réuni au théâtre Ligéria, sous la présidence de M. Anthony DESCLOZIERS,
Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le mardi 21 septembre
2021:
Étaient présents :
Anthony DESCLOZIERS, Catherine CORBES, Franck STEINMETZ, Marianne BESSEMOULIN, Michel DACULSI, Magali COUSIN, Marc DAVID. Yolande DREANO Jean LE GOVIC, Patrick COTREL, Michel LE CLANCHE, Véronique CADIEU, Laure CHARP- ENTIER, Arnaud DENIEL, Sonia GRUAND, Vincent GROUSSIN. Denis POILLERAT. Marie GRENAPIN, Julien FOUSSARD, Delphine ROSSARD, Clémence MORTIER. Philippe BRASSELET, Philippe BOURGEOLET, Laurent DANIEL. Ana-Sophia LECLERC, Stéphanie PREVOST, Meriem ABKOUI
Avaient donné pouvoir :
Loïc LEROUX a donné pouvoir à Michel DACULSI
Edwige TOUGERON a donné pouvoir à Marianne BESSEMOULIN
Geneviève HALLOPE a donné pouvoir à Catherine CORBES
Lionel SALVAYRE a donné pouvoir à Julien FOUSSARD
Henri SAMOYEAU a donné pouvoir à Jean LE GOVIC
Marie-Chantal PICHON a donné pouvoir à Philippe BRASSELET
Était absent :
Les conseillers présents, représentant là majorité des membres en exercice qui
sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. Laure CHARPENTIER a été désignée pour remplir cette fonc- tion qu'elle a accepté. Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
Délibération 29/09/2021- 10 |
BUDGET ÉVÉNEMENTS CULTURELS - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 |
M. DACULSI EXPOSE :
Des ajustements budgétaires pour la prise en compte des remboursements liés aux annulations de spectacles rendent nécessaires l'adoption d’une décision modificative du budget annexe Évènements Culturels.
Cette décision s'équilibre en dépenses et en recettes suivant la répartition détaillée jointe en annexe.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré :
VU l'avis de la Commission Ressources, organisation et vie citoyenne en date du 16
septembre 2021,
APPROUVE la décision modificative n° 1 du budget annexe évènements culturels
jointe en annexe de la délibération.
PJ: Maquette Décision modificative n°1 Evénements culturels
ADOPTE A L'UNANIMITE
Sainte-Luce-sur-Loire, le 30 septembre 2021
ÉEEUR COPIE CONFORME
LG
É. À 3 | Le Maire £ $ 2} jy. ÿ |
TES D CR se 1 D ‘ LL LL \
Lo QESCLOZIERS D\
Certifié exécutaire par le Maire comptent"
- de sa réception en Préfecture le 30 SEP, 2021
- et de sa publication le 01 (CT. 2021