Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 84 seance du 12 decembre 2023?download=735:convoca
Compte-Rendu - 84 seance du 12 decembre 2023?download=770:del 202
Conseil Municipal - 84 seance du 12 decembre 2023?download=770:del 202
Conseil Municipal - 84 seance du 12 decembre 2023?download=767:del 202
Déliberation - 84 seance du 12 decembre 2023?download=778:liste d
Déliberation - 84 seance du 12 decembre 2023?download=778:liste d
Compte-Rendu - 84 seance du 12 decembre 2023?download=767:del 202
Compte-Rendu - 84 seance du 12 decembre 2023?download=742:del 202
Conseil Municipal - 84 seance du 12 decembre 2023?download=742:del 202
Convocation - 54 seance du 28 fevrier 2023?download=462:convocat
Convocation - 84 seance du 12 decembre cm 12 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Convocation - 84 seance du 12 decembre cm 12 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
VILLE D NZ St Germain du Puy, le 5 décembre 2023
OS
U du-Puy/e- Ville de
SAINT GERMAIN DU PUY
Séance du
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs
Les Conseiller(e)s Municipaux(ales)
CONVOCATION DÉMATÉRIALISÉE
Conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 12 DÉCEMBRE 2023
à 19h00 en Mairie (salle du Conseil Municipal)
Recevez, Madame, Monsieur, mes sincères et cordiales salutations.
La Maire de Saint Germ
Ordre du jour ci-joint à la présente convocation.
Mairie de Saint-Germain-du-Puy — Rue Joliot Curie — BP 36 — 18390 + Téléphone : 02 48 30 84 18
Site : www.saintgermaindupuy.fr - Courriel : info@saintgermaindupuy.frORDRE DE JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2023
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2023
Compte-rendu des délégations effectuées par la Maire depuis la dernière réunion du Conseil Municipal
Rapporteur : Madame la Maire
Décision budgétaire Modificative n°2
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement dans la limite de 25% des crédits
ouverts en 2023
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables par le comptable public et prise en charge
des créances éteintes par jugements du tribunal
Plan de financement relatif au travaux d’agrandissement du cimetière communal
Plan de financement relatif à l'étude de faisabilité portant sur le réseau de chaleur biomasse
Plan de financement relatif à l'aménagement de la Sablette
Affectation des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »
Règlement des encarts publicitaires
Subventions annuelles aux associations extérieures pour l'année 2023
Tarifs des services municipaux 2024
Approbation du rapport de la CLECT relative à la compétence GEPU
Prestation de service Data Protection Officer avec le GIP RECIA
Mise à jour du tableau des effectifs
Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin
saisonnier ou temporaire d'activité
Attribution du prime pouvoir d'achat
Motion relative à la prime pouvoir d'achat
Frais de mission de la Maire relatif à sa participation au Congrès des Maires 2023
Contrat d'assurance CNP relatif à la couverture du risque décès des agents permanents affiliés
à la CNRACL
Rapporteur : Gaëlle FLEURIER-LEFORT
Convention de partenariat de diffusion et d'éducation artistique « passerelles des arts » avec la
Ligue de l'Enseignement du Cher
Convention à passer avec les communes extérieures pour l'accueil des enfants qui résident dans
ces communes dans les services périscolaires et extrascolaires
Fixation du montant des frais de fonctionnement pour les élèves des communes extérieures
fréquentant les écoles de Saint Germain du Puy pour l’année scolaire 2023/2024
Fixation du montant des frais de fonctionnement pour les élèves de Moulins sur Yèvre fréquentant
les écoles de Saint Germain du Puy pour l’année scolaire 2023/2024
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles du 1% degré pour les
élèves scolarisés à Bourges et à Trouy pour l’année scolaire 2022-2023Rapporteur : Didier PRUDENT
Plans de financement du SDE18
Clôture de l'opération du lotissement Les Terres des Chailloux
Avenant n°12 à la convention d'occupation temporaire d’une dépendance du domaine public par
Bouygues Télécom
Division-cession de parcelle pour la construction de logements France Loire
Accélération de la production des énergies renouvelables dites loi APER
Rapporteur : Sandra GIRARD LEBRUN
Programmation culturelle 2024
Rapporteur : Stéphanie LECLERC
Frais de mission de la Maire relatif au séjour à Gadebusch
Rapporteur : Gilles DESROCHES
Règlement de location des parcelles des marais communaux
Rapporteur : Rémy CORBION
Dérogations 2024 au repos dominical