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Document publié le Lundi 14 avril 2014 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 15 avril 20144340)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Investissement et développement économique,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 AVRIL 2014
Présents : Tous les conseillers
Secrétaire de séance : Pierre PROST.
Le compte rendu du dernier conseil est approuvé à l’unanimité.
Délibérations : les délibérations suivantes sont adoptées à l’unanimité pour :
e Accepter le remplacement de Mr Emmanuel Clerget par Mr Denis Perrot au SIVOM.
e Fixer les indemnités des élus, à 313.82€ brut pour les adjoints et 1178.46€ brut pour Mr le
Maire.
e Fixer les taux des quatre taxes communales : après discussion, il est décidé d’augmenter
les taux de 1% soit 1.50€ par habitant.
Subventions aux associations :
Mr le Maire rappelle que seules les associations qui fournissent un bilan financier annuel accepté en
assemblée générale peuvent prétendre à recevoir des subventions.
Les subventions suivantes sont votées à 14 voix pour et une abstention :
Amicale des donneurs de sang : 64€
ASC plateau de Tarcenay : 340€
Club du troisième âge : 112€
ENÉrepoË” Lsssssssssurnservesissasearrss 500€
KDGNSE:..sssssrnent … 261€
Les Amis de la fromagerie : 277€
Budgets :
Les quatre budgets suivants sont votés à l’unanimité :
Budget bois :
Recettes Dépenses
Fonctionnement 120140.21€ 89820.00€
Investissement 16427.50€ 16427.50€
Budget Lotissement :
Recettes Dépenses
Fonctionnement 24378.73€ 24378.73€
Investissement 156555.18€ 24378.73€ Budget assainissement :
Recettes Dépenses
Fonctionnement 54218.56€ 26692.98€ Investissement 33061.61€ 7767.26€
Budget communal M14 :
Recettes Dépenses
Fonctionnement 419190.8€ 362068.49 €
Investissement 150120.67€ 150120.67 €
Une première discussion est lancée pour lister les projets importants à mener durant le mandat.
Monsieur le Maire propose qu’une nouvelle étude des projets et du budget soit menée d’ici
quelques mois lorsque le budget « lotissement » aura été clos.
Affaires en cours et diverses :
- Aïre de jeux, place de l’école : quelques problèmes de sécurité seront à traiter assez
rapidement.
- Des permanences vont être mises en place pour la nouvelle organisation de la bibliothèque.
- L'appartement 5 place de la mairie est loué à Mr Courtois Damien et Mile Mouget Mylène
- La CCPO met en vente des sacs poubelles. Ces sacs peuvent être utilisés en complément des
bacs gris ou jaunes, et sont disponibles au secrétariat de mairie dans les conditionnements
suivants :
e Rouleau de 25 sacs rouges de 30 litres pour les ordures ménagères résiduelles :
16.75€
e Rouleau de 25 sacs jaunes de 50 litres pour les papiers et emballages recyclables
(hors verre) : 4.50€
Secrétaire de séance
Pierre PROST