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Déliberation - del2025 37 subvt asso
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2025 37 subvt asso)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Union Européenne, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2025
Publié le
S'
LOT
1e
COMMUNE
DES
C|
::67:2:7100852-20250827.DE12025087.DE
ONTA a
auhis
#É
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
27
MARS
2025
Nombre
de
membres :
En
exercice
:
15
Présents
:
10
Pouvoirs
:
2
Absents
excusés
: 3
Absents
:
2
Votants
:
12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ
LE
VINGT-SEPT
MARS
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
là
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
14
MARS
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
Mme
Marielle
MERMOUD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Mme
Peggy
LE
BRÜUCHEC,
M.
Florian
GIBIER. ABSENTS
EXCUSES
: M.
Jean-Luc
MATTEL
(donne
pouvoir
à
Mme
Marielle
MERMOUD),
M.
Michel
BOUVARD
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON. ABSENTS
:
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
2025
DEL2025-37
Rapporteur
: Michel
BELIN
La
commune
souhaite
soutenir
au
mieux
les
associations
sur
son
territoire,
qui
jouent
un
rôle
majeur
dans
les
liens
entre
tous
:
population
locale,
résidents
secondaires
et
visiteurs. La
commune
est
présente
à
leur
côté
pour
les
soutenir
financièrement
et
logistiquement,
et
les
promouvoir
de
façon
que
chacune
puisse
vivre,
rassembler
ses
adhérents
et
participer
à
l'animation
de
notre
village,
quel
que
soit
leur
domaine
d'activités
(culture
et
patrimoine,
enfance
&
jeunesse,
sports
&
bien-être,
agriculture
&
environnement,
secours
&
prévention,
social
&
médico-social,
etc...).
Il
est
rappelé
que
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
pour
l'année
2025
ont
fait
l'objet
d’un
examen
en
interne ;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances
du
19
février
2025 ;
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
la
répartition
de
l'enveloppe
budgétaire
2025
aux
associations
et
d'autoriser
le
versement
comme
suit
: Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
Reçu
empréfecture
le
31/03/2025
ASSOCIATIONS
a
SLT
1.
AGRICULTURE
ID
: 074-217400852-20250327-DEL2025037-DE
ASS
SYNDICALE
LIBRE
DE
GESTION
FORESTIERE
(ASLGF)
2
000,00
€
2
000,00
€
LIEUTENANT
DE
LA
LOUVETERIE
200,00
€
150,00
€
Sous
total
agriculture
2
200,00
€
2
150,00
€
2.
CULTURE
GROUPE
FOLKLORIQUE
LES
VERDASSSES
1
000,00
€
1
000,00
€
Sous
total
culture
1
000,00
€
1
000,00
€
3.
ECOLES
ET
ASSOCIATIONS
SCOLAIRES
ASS.
SPORTIVE
COLLEGE
VARENS
250,00
€
250,00
€
ECOLE
ALEXIS
BOUVARD
(classe
découverte)
2
700,00
€
2
700,00
€
COLLEGE
DE
VARENS
(voyage
scolaire)
0,00
€
100,00
€
MFR
du
BELVEDERE
(établissement
scolaire)
200,00
€
100,00
€
MFR
du
CLOS
DES
BAZ
(établissement
scolaire)
100,00
€
100,00
€
Sous
total
écoles
et
associations
scolaires
3
250,00
€
3
250,00
€
4.
ENVIRONNEMENT
LE
TETRAS
LIBRE
0,10
€
/
hab
100,00
€
REPAIR
CAFE
DU
VAL
MONTIJOIE
300,00
€
300,00
€
Sous
total
environnement
300,00
€
400,00
€
5.
SECOURS
ET
PREVENTION
ASS.
PREVENTION
ROUTIERE
250,00
€
150,00
€
RISQ
4
-
ASSOCIATION
DES
PISTEURS
2
942,00
€
2
500,00
€
SOCIETE
DE
SECOURS
EN
MONTAGNE
DU
VAL
MONTIJOIE
500,00
€
500,00
€
Sous
total
secours
et
prévention
3
692,00
€
3
150,00
€
6.
SOCIAL
ET
MEDICO-SOCIAL
ACAA
BANQUE
ALIMENTAIRE
PASSY-St
GERVAIS-LES
CONTAS
1
100,00
€
1
100,00
€
ADMR
(Aide
dom
milieu
rural)
LES
FIZ
VAL
MONTIJOIE
3
200,00
€
3
200,00
€
ALLER
PLUS
HAUT
(handicap)
100,00
€
100,00
€
APF
-
Association
FRANCE
HANDICAP
500,00
€
0,00
€
ASS
ECOLE
A
L'HOPITAL
0,00
€
100,00
€
ESPACE
FEMME
GENEVIEVE
D.
650,00
€
300,00
€
FRANCE
ALZHEIMER
74
100,00
€
100,00
€
LES
1001
VIES
DE
LAPRAK
2
000,00
€
1
200,00
€
LES
VOLETS
AU
VERT
1
000,00
€
1
000,00
€
RESTAURANTS
DU
CŒUR
74
300,00
€
300,00
€
Sous
total
social
et
médico-social
8
950,00
€
7
400,00
€
7. SPORTS
ET
BIEN-ÊTRE
ASCCM
3
500,00
€
3
500,00
€
CURLING
CLUB
5
000,00
€
1
000,00
€
JOLY
JUMPERS
PARAPENTE
6
000,00
€
5
000,00
€
LA
MONTAGN'HARD
1
000,00
€
1
000,00
€
SKI
CLUB
(convention)
34
000,00
€
30
000,00
€
VAL
MONTIJOIE
TELEMARK
(VMT)
5
000,00
€
5
000,00
€
VELO
VAL
MONTIJOIE
(VVM)
2
500,00
€
2
500,00
€
Sous
total
sports
et
bien-être|
57
000,00
€|
48
000,00
€
TOTAL
76
392,00
€ |
65
350,00
€ Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
En
outre,
il
est
rappelé
que
depuis
la
loi
n°2021-1109
du
Rec
enpréfecture +
ORETR
16
respect
des
principes
de
la
République,
toute
association|
Putliéle
publique
se
doit
de
signer
un
contrat
d'engagement
républ[il
:074:217400862-20260827-DEL2025087-DE
à
respecter
:
-_
Les
lois
de
la
République
-
La
liberté
de
conscience
-
La
liberté
des
membres
de
l'association
-
L'égalité
et
la
non-discrimination
-
La
fraternité
et
la
prévention
de
la
violence
-
La
dignité
de
la
personne
humaine
-
Les
symboles
de
la
République
Il est
rappelé
que
les
élus
membres
de
l'exécutif
des
associations
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote
de
la
délibération.
Gaëlle
BLANCHARD
et
Bertrand
DOLIGEZ
ne
prennent
pas
part
ni
au
débat,
ni
au
vote.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
Pour
: 10
Contre
:
Abstention :
-
_D'APPROUVER
les
subventions
2025
accordées
aux
associations
selon
le
tableau
ci-dessus.
- __
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
chaque
association
percevant
une
subvention
de
la
commune
de
plus
de
23
000
euros,
une
convention
d'objectif
précisant
l’objet,
le
montant
et
les
conditions
d'utilisation.
-__
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
concernant
l'attribution
de
ces
subventions.
-__
DE
PRECISER
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
BP
2025.
En
Mairie,
le
27
mars
2025
En
Mairie,
le
27
mars
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
François
BARBIER
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2025
Publié
le
ID
: 074-217400852-20250327-DEL2025037-DE
TT