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Déliberation - del2024 99 subvt asso curling
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2024 99 subvt asso curling)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 28/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 28/10/2024
COMMUNE
DES
CON
ri
te
SLO
AN
[od [a
L
ID
: 074-217400852-20241024-DEL2024099-DE
MoN
TI
ER
—IMONTJOIE
&
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24
OCTOBRE
2024
Nombre
de
membres :
En
exercice
: 15
Présents
: 8
Pouvoirs
: 4
Absents
excusés
: 4
Absents
: 3
Votants
: 12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
VINGT-QUATRE
OCTOBRE
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
17
OCTOBRE
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Marielle
MERMOUD,
M.
Florian
GIBIER.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
(donne
pouvoir
à
François
BARBIER),
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC
(donne
pouvoir
à
Michel
BELIN),
Mme
Noëlle
GRAVAUD
(donne
pouvoir
à
Marielle
MERMOUD). ABSENTS
: Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON,
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
ASSOCIATION
CURLING
CLUB DEL2024-99
Rapporteur
: François
BARBIER
Suite
aux
travaux
d'aménagement
de
l'Espace
Loisirs
des
Loyers,
l'association
Curling
Club
des
Contamines-Montjoie
n’a
pas
pu
effectuer
ses
animations
«
pétanque
»
durant
la
saison
d'été
2024.
Cela
a
entrainé
une
perte
de
recettes,
qui
ne
permet
pas
à
l'association
de
financer
les
droits
de
glace
pour
les
tournois
de
la
saison
d'hiver
2024/2025.
L'association
Curling
Club
des
Contamines-Montjoie
a
donc
sollicité
la
commune
pour
l'aider
à
financer
les
droits
de
glace.
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
une
subvention
exceptionnelle
de
5
000
€
à
l'association
Curling
Club
des
Contamines-Montjoie.
Proposition
ASSOCIATIONS
É à
SPORTS
- BIEN
ÊTRE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
CURLING
CLUB
5
000,00
€
TOTAL
5
000,00
€
Il
est
rappelé
que
les
élus
membres
de
l'exécutif
des
associations
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote
de
la
délibération.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
Pour
:
12
Contre
:
Abstention : -_D'ADOPTER
une
subvention
exceptionnelle
de
5
000
des
Contamines-Montjoie.
Envoyé
en
préfecture
le 28/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 28/10/2024
n
Publié
le
S
L
ID
: 074-217400852-20241024-DEL2024099-DE
-__
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
concernant
l'attribution
de
cette
subvention
exceptionnelle.
-
DE
PRECISER
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2024.
En
Mairie,
le
24
octobre
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
En
Mairie,
le
24
octobre
2024
Le
Maire,
François
BARBIER