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Déliberation - d90av1hwz0or01o
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - d90av1hwz0or01o)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
FOLIO 2023-099
MAIRIE de GROISY
4 Vu
CONSEIL MUNICIPAL
/ SEANCE PUBLIQUE DU 22 MAI 2023
EE
ue. DELIBERATION fa
** GROISY * Conseillers en exercice : 27 - Présents : 17 - Votants : 25
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 16 mai 2023
Etaient présents : Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Henri CHAUMONTET Emmanuel DESAIRE - Gérard DUGAVE - Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Jean LACHAVANNE Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU - Stephen MARTRES - Christelle MICHELIN (départ à 22H15 à compter de la question n°11) - Christophe SIBILLE - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO
Etaient excusés : Clément BERTA - Nathalie BOCQUET - Nathalie CHAPPET - Amélie CONTAT-FONTAINE Elodie DA SILVA - Daniel JORDANOU - Christelle MICHELIN (à partir de 22H15 — Question n°11) Mélanie OUVRY - David VERNEY
Etaient absents : Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 8
Clément BERTA a donné pouvoir à Philippe MANDEREAU
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Philippe SIMONNET
Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Gérard DUGAVE
Amélie CONTAT-FONTAINE a donné pouvoir à Charlène ARDUINI Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Béatrice VALLEJO
Christelle MICHELIN a donné pouvoir à Anaïs DURET à partir de 22H15, question n°11 Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Christophe SIBILLE
David VERNEY a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Christophe SIBILLE
DEL N° 2023-042 - PERSONNEL COMMUNAL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : APPROBATION
Exposé,
Dans le cadre de la réorganisation du service administratif, un contractuel a été recruté pour une durée de 12 mois en juillet 2022.
Le Maire propose à l'assemblée délibérante de modifier le tableau des effectifs afin de stagiairiser cet agent.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu le décret n°2012-924 du 30 juillet 2012 modifié portant statut particulier des rédacteurs territoriaux,
Vu le décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier des adjoints administratifs territoriaux,
DECIDE, à l'unanimité des membres présents et représentés,
+ de supprimer un poste d’adjoint administratif principal 2°"e classe, à temps complet, créé par délibération n° 2018-077 du 26 novembre 2018.à compter du 1 janvier 2019,
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 22 mai 2023 FOLIO 2023-100
e de créer un poste d’adjoint administratif, à temps complet, à compter du 1°" juillet 2023,
e d'autoriser le Maire à procéder au recrutement.
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Christophe SIBILLE Henri CHAUMONTET
L DES
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le: 2S$/S1202%
Publié le: 2S/S/ 2023
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 22 mai 2023