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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 045B ANNEXE 8 Projet de convention CDRP CCGC
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 045B ANNEXE 8 Projet de convention CDRP CCGC)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Industrie, Consommateurs,
page 1/12
Annexe 8
Projet de CONVENTION DE PARTENARIAT
Relative à l’entretien et la promotion
de la Randonnée Pédestre
Entre les soussignés :
Communauté de Communes de Grand Chambord
ci-après dénommé La Communauté
dont le siège est situé 22 avenue de la Sablière à Bracieux (41250)
représentée par son Président, Gilles CLEMENT,
dûment autorisé par délibération communautaire
n°.......................................... en date du ................................
et
COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE EN LOIR-ET-CHER
ci-après dénommé CDRP 41
dont le siège est situé 2 rue du Limousin, 41000 BLOIS
représenté par son Président, André RAYNAL page 2/12
PREAMBULE
Le Conseil Général de Loir et Cher a confié la valorisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R.) de Loir et Cher conjointement au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre (C.D.R.P.) et au Comité Départemental du Tourisme (C.D.T.).
A ce titre, dans le cadre de la mission qui lui est déléguée par sa fédération de tutelle et conformément à la mission confiée par le Conseil Départemental, le CDRP 41 met ses compétences à la disposition des collectivités qui en font la demande.
La Communauté de communes de Grand Chambord, dans sa délibération du ................................ a sollicité la collaboration du CDRP 41 pour les missions indiquées ci-après.
ART 1. OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention s’inscrit dans la continuité de la convention signée en Juin 2015 et de celle signée en Avril 2018.
Elle a pour objet de définir les droits et obligations réciproques des parties pour la mise en valeur de sentiers de randonnée pédestre sur la Communauté.
Cette valorisation comprend :
L’entretien du balisage sur les 15 communes composant le territoire de la communauté du Grand Chambord (hors Chambord).
L’entretien de la signalétique directionnelle présente sur ledit territoire La maitrise d’œuvre pour la création de fiches de randonnée
La réalisation d’audit simplifié (Itinéraire et balisage) de commune par année (à définir si besoin)
Les annexes 1 à 5 apportent les précisions nécessaires à la bonne exécution de cette convention.
ART 2. ENGAGEMENTS DES PARTIES
2.1 Les deux parties s’engagent :
.à mobiliser les moyens nécessaires à la réalisation de la présente convention.
.à faire un bilan annuel du partenariat à sa date anniversaire.
.à œuvrer conjointement à la préservation de leur propriété intellectuelle sur les itinéraires de Promenade et Randonnée du territoire de la Communauté.
2.2 S'il y a lieu, en cours de convention, de nouveaux objectifs pourront être définis conjointement entre la Communauté et le CDRP 41. Un avenant à la présente convention sera alors établi.
Il précisera, en particulier : lesdits objectifs, les moyens nécessaires à leur réalisation et les impacts sur la présente convention (prorogation, conditions, etc.). page 3/12
ART 3. INTERLOCUTEURS
3.1 Pour l’exécution de ces missions le CDRP 41 sera représenté par Pascal RENARD, responsable de secteur, qui rendra compte au Président de la commission Sentiers et Itinéraires et au Président du CDRP 41 et à son Comité Directeur.
3.2 La Communauté sera représentée par Hélène PAILLOUX, Vice-Présidente en charge du développement touristique qui s'engage à fournir la liste, si besoin, des interlocuteurs dans les communes qui aideront le CDRP 41 pour l’ensemble des tâches qui lui sont dévolues.
ART 4. DUREE
La présente convention prendra effet à sa date de signature pour une durée de 3 ans.
ART 5. LITIGE, RESILIATION
5.1 Les parties s'engagent à essayer de résoudre à l’amiable les éventuels différents qui pourraient survenir du fait de l’interprétation ou de l’application de la présente convention ou de ses avenants.
5.2 Dans le cas où l’une des parties ne respecterait pas les obligations contractuelles lui incombant, cette convention serait résiliée de plein droit si la partie défaillante n’apportait pas le remède à sa défaillance dans un délai de trente jours à compter de la date de notification adressée par l’autre partie.
ART 6. MODIFICATION DE LA CONVENTION
Toute modification à la présente convention fera l'objet d'un avenant écrit formalisant l'accord entre les parties.
Fait en deux exemplaires
le …………………………………
à ………………………………….
Pour
La Communauté de Communes
de Grand Chambord
son Président
Pour
Le Comité Départemental de la Randonnée
Pédestre de Loir-et-Cher,
son Président
Gilles CLEMENT André RAYNAL page 4/12
Annexe 1
Entretien du balisage PR suivant la Charte Officielle du Balisage et de la Signalisation 2019
Nature de l’intervention
L’entretien du balisage des itinéraires PR consiste à repasser sur un circuit déjà balisé et à recenser puis remédier aux manques, à l’usure, à la disparition ou à la détérioration des éléments de balisage. Il permet également de signaler à la collectivité compétente tout manquement à l’entretien des sentiers.
Il implique aussi la vérification de la conservation de la qualité des PR au regard de la grille d’évaluation de la labellisation fédérale.
La continuité de balisage des itinéraires PR devra, pour sa part, être maintenue tout au long de l’itinéraire, et ce, même en cas de tronçons communs avec des itinéraires GR et/ou GR de Pays.
La communauté assure elle-même, ou fait assurer par les communes adhérentes, le nettoyage des abords des sentiers et l‘entretien du fonds pour qu’ils demeurent praticables en toute sécurité pour les randonneurs.
Fort de son réseau départemental de baliseurs formés et agréés par la FFRandonnée, le CDRP 41 assurera l’entretien du balisage des itinéraires. Cette prestation prend en compte les moyens nécessaires à sa réalisation (peinture, autocollants, etc.). Elle comprend les petits travaux pouvant être faits avec des outils à main (sécateur pour suppression de ronces ou petites branches, par exemple).
Lorsqu’il est rendu nécessaire à cause de l’absence de support naturel, le balisage par jalonnement au sol (plots) sera proposé à la Communauté. Si elles sont mises à disposition par le CDRP 41, les fournitures spécifiques au jalonnement au sol seront facturées en sus sur justificatif, de même que le temps passé sur le terrain en accompagnement de la pose qui reste du ressort de la Communauté.
La prestation d’entretien de balisage n’inclut pas l’entretien des signalétiques directionnelle et informative. Celles-ci sont visées en annexe 2.La réalisation du balisage par le CDRP 41 est conditionnée par la remise d’une lettre de mission en bonne et due forme.
De par la nature même des itinéraires, la création du balisage des sentiers classés GR® (balisage blanc et rouge) ou GR® de Pays (balisage jaune et rouge) sont toujours à la charge du CDRP 41.
Le double balisage (ajout du balisage PR) n’exclut donc pas ces parties de la convention.
Périodicité
Sauf cas particulier signalé par la collectivité compétente, l’entretien du balisage d’un itinéraire se fera avec la périodicité suivante :
Itinéraire présentant un intérêt touristique particulier et, en conséquence, inscrit au PDESI et/ou labellisé : intervention annuelle.
Autre itinéraire : intervention bisannuelle.
Chaque intervention fait l’objet d’un compte rendu formel de l’équipe de baliseurs au responsable de secteur désigné (cf. article 3.1). page 5/12
Périmètre géographique et réalisation
L’intervention du CDRP41 en matière d’entretien du balisage s’étend sur toutes les communes du périmètre de la communauté, selon le tableau ci après :
2021-2022-2023 2022 2021-2023
communes n° circuits km n° circuits km n° circuits km
(PDESI) (non PDESI) (non PDESI)
Bauzy 2 9,5 3 3,5 1 6,5
Bracieux 1-2-3 20,2
Crouy-sur-Cosson 2 6,0 1 6,3
Ferté-Saint-Cyr (La) 1-2 19,0
Fontaines-en-Sologne 1-2-3 21,2
Huisseau-sur-Cosson 1 10,0 2 6,1 3 5,1
Maslives 2 4,2 1 5,2
Montlivault 1-3 18,5 2 6,6
Mont-près-Chambord 1-3 14,6 2 8,5
Neuvy 1-2-3 18,5
Saint-Claude-de-Diray 1-2 20,0 3 2,5
Saint-Dyé-sur-Loire 2 7,0 1 4,2
Saint-Laurent-Nouan 2 15,0 1 3,3 3 2,8
Thoury 1 11,9 2 4,9
Tour-en-Sologne 1 10,0 2 5,7
189,5 35,7 51,6
Tot. non
PDESI 87,30
Total 276,80 page 6/12
Tableaux des différents tronçons en Km seuls et km partagés
L’intervention du CDRP41 en matière d’entretien du balisage s’étend selon la charte du balisage 2019 : Tableau ci après :
Collectivités km n° Balisage PR (km)
Itinéraire circuit seuls partagés total adhésion
205,0 71,8 276,8 930,00
PDESI 126,1 63,4 189,5
Communauté de
communes 55,00
BAUZY 12,5 1 6,5 0,0 6,5
286 9,5 2 3,0 6,5 9,5
8 3 3,5 0,0 3,5
Total 13,0 6,5 19,5 50,00
BRACIEUX 13 1 6,0 7,0 13,0
1325 9,5 2 3,5 0,0 3,5
8 3 3,7 0,0 3,7
Total 13,2 7,0 20,2 60,00
CROUY-sur-COSSON 8 1 6,3 0,0 6,3
545 6 2 4,3 1,7 6,0
Total 10,6 1,7 12,3 55,00
FERTE-SAINT-CYR (LA) 15,3 1 6,8 8,2 15,0
1069 12,2 2 4,0 0,0 4,0
Total 10,8 8,2 19,0 60,00
FONTAINES-EN-SOLOGNE 9 1 2,5 7,0 9,5
642 10 2 10,0 0,0 10,0
7 3 1,7 0,0 1,7
Total 14,2 7,0 21,2 55,00
HUISSEAU-sur-COSSON 10 1 9,7 0,3 10,0
2339 8 2 4,5 1,6 6,1
7 3 3,5 1,6 5,1
Total 17,7 3,5 21,2 60,00
MASLIVES 6 1 4,4 0,8 5,2
717 5 2 3,4 0,8 4,2
Total 7,8 1,6 9,4 55,00
MONTLIVAULT 15 1 12,0 0,0 12,0
1397 12 2 6,6 0,0 6,6
6,5 3 1,1 5,4 6,5
Total 19,7 5,4 25,1 60,00
MONT-PRES-CHAMBORD 10 1 6,6 3,4 10,0
3369 10,5 2 8,5 0,0 8,5
7 3 2,6 2,0 4,6
Total 17,7 5,4 23,1 60,00
NEUVY 11 1 1,2 0,0 1,2
321 8,5 2 2,3 0,0 2,3
15 3 5,2 9,8 15,0
Total 8,7 9,8 18,5 50,00
SAINT-CLAUDE DE DIRAY 12 1 11,7 0,3 12,0
1814 8 2 5,6 2,4 8,0
5,5 3 2,5 0,0 2,5
Total 19,8 2,7 22,5 60,00
SAINT-DYE/LOIRE 10 1 4,2 0,0 4,2
1156 7 2 1,2 5,8 7,0
Total 5,4 5,8 11,2 60,00
SAINT-LAURENT-NOUAN 12,5 1 3,3 0,0 3,3 page 7/12
4433 15 2 12,7 2,3 15,0
8 3 2,8 0,0 2,8
Total 18,8 2,3 21,1 80,00
THOURY 14 1 10,1 1,8 11,9
429 7 2 3,1 1,8 4,9
Total 13,2 3,6 16,8 50,00
TOUR-EN-SOLOGNE 10 1 8,7 1,3 10,0
1122 7 2 5,7 0,0 5,7
Total 14,4 1,3 15,7 60,00 page 8/12
Annexe 2
Entretien des Signalétiques directionnelles et informatives
Modalités d’entretien
La signalétique directionnelle se concrétise par la mise en place de poteaux pourvus de lames aux intersections d’itinéraires balisés et aux points délicats ou remarquables de l’itinéraire.
Une étude de signalétique directionnelle sera faite sur l’ensemble du territoire de la communauté de communes, après la fin de réalisation de circuit sur les communes non pourvues de circuit.
La signalétique informative se concrétise par la mise en place d’un portique (RIS) ou d’un totem d’information au départ des itinéraires.
A l’élaboration et implantation de portique de départ sur les communes non pourvues de cette signalétique informative
Le CDRP41 assure l’entretien de la signalétique directionnelle lequel consiste à nettoyer chaque année les lames directionnelles et à proposer à la communauté, un remplacement, dans les meilleurs délais, de poteaux et lames éventuellement détériorés.
La repose de poteaux sera réalisée par la commune concernée. Le CDRP41, sur justificatifs, facturera à la Communauté le temps d’accompagnement sur le terrain et les frais de déplacements. Si la CDRP41 était missionné (tarifs en annexe 4) pour la repose des poteaux et lames, ce temps d’accompagnement ne serait pas facturé.
L’entretien de la signalétique informative reste à la charge des communes concernées.
Périmètre géographique
L’intervention du CDRP41 en matière d’entretien de la signalétique s’étend sur toutes les communes du périmètre de la Communauté de Communes de Grand Chambord hormis Chambord, à savoir :
Bauzy, Bracieux, Crouy-sur-Cosson, La Ferté-Saint-Cyr, Fontaines-en-Sologne, Huisseau-sur-Cosson, Maslives, Montlivault, Mont-près-Chambord, Neuvy, Saint-Claude-de-Diray, Saint-Dyé-sur-Loire, Saint-Laurent-Nouan, Thoury et Tour-en-Sologne. page 9/12
Annexe 3
Publications
EDITION PROMOTIONNELLE
Les itinéraires de Promenade et Randonnée seront promus par des fiches téléchargeables sur le site de l’office de tourisme de la Communauté de communes, sur celui de la commune et du site de l’ADT (si circuit inscrit au PDESI)
Le « bon à tirer » de la fiche sera validé conjointement par la communauté de communes et le CDRP 41.
Avant validation de ce "bon à tirer" les parties s'assureront conjointement de la bonne mise en place des éléments signalétiques (portique de départ, balisages, plots, ...). Et de la praticabilité des chemins.
Le CD41 ne participant plus financièrement à l’édition des fiches randonnée, la communauté de communes se réserve le droit de ne plus éditer les fiches de ces différents circuits en optant pour les outils numériques mis en place par le CD41 avec l’Agence Départementale du Tourisme.
Les parties pourront choisir d'autres formes et modes de communication pour la promotion des circuits de randonnée pédestre sans que cela fasse l'objet d'un avenant à la présente convention. Cependant dans un esprit de partenariat, les parties s'engagent à s'informer des publications envisagées et à se citer réciproquement dans chacune des publications dans le respect des chartes graphiques de chacun.
E-FICHE:
Dans cet esprit, le CDRP 41 informe la Communauté qu'il peut mettre à disposition un serveur de téléchargement de fiches, soit en son nom propre, soit sous couvert du site de la Communauté. Exclue de cette convention pour être homogène avec l'existant sur le territoire de la Communauté, cette option peut être présentée.
TOPOGUIDE®
Le CDRP 41 informe également la Communauté qu'il pourrait être sollicité par son comité régional pour la présentation d'un choix d'itinéraires dans un topoguide® papier ou électronique. Le CDRP 41 s'engage alors à effectuer ce choix en collaboration avec la Communauté. page 10/12
Annexe 4
Les Tarifs des Interventions (tarifs 2020)
Nature prestation prix déplacement (*) Coût unitaire
Conception circuits Journée (8h) 184 €
grand circuit (> 8km) 368 € heure 23 €
petit circuit (≤8 km) 184 € frais km 0,39 €
Audit, labellisation
complet 34 €/km déplacements inclus; cf. grille de labellisation/inscription au PDESI
simplifié 22 €/km déplacements inclus ; audit de l'itinéraire et de son balisage
Balisage
création :
1 seul sens 22 €/km déplacements inclus
2 sens 34 €/km déplacements inclus
entretien (ou débalisage)
1 seul sens 12 €/km déplacements inclus
2 sens 18 €/km déplacements inclus
1 sens avec création sur 2ème sens 34 €/km déplacements inclus
Jalons
fourniture Prix coutant si fourni par CDRP
pose 23 € 1h de pose; frais déplacement en sus
Signalétique
Signalétique directionnelle Valeurs indicatives
maîtrise d'œuvre (hors pose) (hors pose)
grand circuit (>8km) 368 € RIS 1 100 €
petit circuit (≤ 8km) 184 € poteau + lames 150 à 200 €
fourniture
poteau directionnel prix coutant si fourni par CDRP
lames à charge du maitre d'ouvrage
pose
poteau directionnel 46 € frais déplacement en sus page 11/12
lame 12 € frais déplacement en sus
Signalétique informative
maîtrise œuvre RIS 184 €
pose à charge du maitre d'ouvrage
Entretien signalétique
nettoyage des lames 23 €/h frais déplacement en sus
remplacement poteau et lames cf. pose signalétique directionnelle
Maîtrise œuvre fiches
création 519 €
ré-édition 173 €
Accompagnement terrain 23 € forfait
(*) Les frais de déplacement comprennent : les frais kilométriques, les péages, les repas, les nuitées … (sur justificatifs) (**) Le montant de l'adhésion est payable annuellement, pour la durée de la convention, sur appel de cotisation, et revalorisée conformément aux décisions de l'Assemblée Générale Ordinaire du CDRP 41.
Soutien du Conseil Départemental
Les montants ci-dessus prennent en compte la participation financière du Conseil Départemental aux actions du CDRP 41 en matière de valorisation du PDIPR. page 12/12
Annexe 5
Cotisation : Participation proportionnelle des communes suivant le tableau ci après :
Communes de moins de 500 habitants à 50 € / commune
Communes de 500 à 999 habitants à 55 € / commune
Communes de 1000 à 3499 habitants à 60 € / commune
Communes de 3500 à 9999 habitants à 80 € / commune
Communauté de Commune à 55€
La participation proportionnelle des communes, payable annuellement, est fixée pour la durée de la convention.
COMMUNES Nombre HABITANTS Forfait cotisation
BAUZY 286 50€
BRACIEUX 1325 60€
CROUY SUR COSSON 545 55€
FERTE ST CYR (LA) 1069 60€
FONTAINES EN SOLOGNE 642 55€
HUISSEAU SUR COSSON 2339 60€
MASLIVES 717 55€
MONTLIVAULT 1397 60€
MONT PRES CHAMBORD 3369 60€
NEUVY 321 50€
SAINT CLAUDE DE DIRAY 1814 60€
SAINT DYE SUR LOIRE 1156 60€
SAINT LAURENT NOUAN 4433 80€
THOURY 429 50€
TOUR EN SOLOGNE 1122 60€
COM/COM 20964 55€
Total 930€