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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2024 193.09 avis commune la neuville
Document publié le Jeudi 7 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2024 193.09 avis commune la neuville)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Environnement,
Envoyé en préfecture le 26/09/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024 S [ 7
Publié le
ID : 059-200041960-20240926-CC_2024 193-DE RE : Consultation PPA - Modification de droit commun du PLI
- COMMUNE DE LA NEUVILLE
Sam 16/03/2024 12:05
À :Antoine Bohin
Bonjour,
Mr DEPOORTERE Thierry a consulté les documents, il n'a pas de remarque particulière.
Bien cordialement,
HOURRIEZ Ségolène
Mairie de La Neuville
Email: laneuville.mairie@orange.fr
Téléphone: 03 20 86 97 67
Ouverture au public: Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi de 13h à 17h, Mercredi de 10h à 12h et Samedi de
9h à 12h
Le : 07 mars 2024 à 15:04 (GMT +01:00)
De : "Antoine Bohin"
À : "Guillaume DUPONT"
"cvanneuñville"
,
"FAGOT Nathalie"
, "CAMUS Manon"
,
"LETOMBE Dorothée - DDTM 59/SEPAT/Urbanisme durable/PEENAF"
, "Renald LEFEBVRE"
,
"secretariat.president@hautsdefrance.fr"
,
"valerie.bodelet@lenord.fr"
,
"m.branlant@grand-lille.cci.fr"
,
"courrier@cma-hautsdefrance.fr"
,
"BELGRAND Marc - DDTM 59/STC"
,
"Judith GASTON"
, "DOYELLE Olivier"
,
"Guillaume CORTEQUISSE"
,
"GUIGO Josepha"
,
"christophe.trinel@sncf.fr"
,
"sylvie.trevaux@sncf.fr"
,
"Jérôme DEKERLE"
"Matthieu Lestoquoy"
"Bernadette SION"
,
"Thierry DEPOORTERE"
, "alain. bos@live.fr"
,
"AKINCI AMANDINE PREF59"
, Envoyé en préfecture le 26/09/2024
"GAILLARD Emilie PREF59"
, reg er préfecture le 26/09/2024 r "SART Sandrine PREF59"
, Publié le . . ID : 059-200041960-20240926-CC 2024 193-DE
"monique.claustre@nord.gouv.fr"
!
"CATELLE Marine PREF59"
Cc : "Sylvestre FABBIO"
,
"Urba Phalempin"
,
"dgs-phalempin"
Objet : Consultation PPA - Modification de droit commun du PLU de Phalempin
Mesdames, Messieurs,
Conformément aux dispositions de l’article L.153-40 du code de l'urbanisme, j'ai l'honneur de vous
transmettre pour observations éventuelles le projet de modification de droit commun du PLU de
Phalempin, via le lien suivant :
https://arkadia.pevelecarembault.fr/front/publicLink/publicDownload.]sp?
id=4blfdbb4-cc7d-447c-b846-fF22F96823360919a4627-2c3a-4164-8659-49198bbbf537
Je vous saurais gré de bien vouloir me faire connaître, dans un délai maximum d’un mois, à compter
de la réception de la présente, vos éventuelles observations sur ce dossier, avant mise à enquête
publique.
Pour ce faire, vous trouverez ci-joints :
° La notice explicative
° Le règlement écrit des dispositions générales,
° Le règlement écrit des dispositions par zone,
° Le règlement écrit du lexique,
e Le plan de zonage,
e L'évaluation environnementale
e Les avis de la MRAe,
e La note en réponse au deuxième avis de la MRAe.
Vous souhaitant bonne réception de ces documents et restant à votre disposition pour tout
renseignement complémentaire, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes
salutations distinguées.
Cordialement,
BOHIN Antoine
Chef de projet PLUi
7 rue Nationale
59710 Pont-à-Marcq
Tél. : 07 87 61 46 87
abohin@pevelecarembault.fr
pevelecarembault.fr