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Ordre du Jour - 2019 17 09 ordre du jour
Document publié le Mardi 17 septembre 2019 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 17 09 ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2019
à 20.30 heures
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DUÙÜ JOU
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DECISION MODIFICATIVE N° 3 BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET DE L'EAU
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'APE
E
D
ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU
CENTRE DE GESTION DU GARD
u1 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DU CONTRAT
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COMPTABLES
Fait à Meynes, le 11 septembre 2019 Le Maire
ORDRE DU JOUR AFFICHE EN MAIRIE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R 2121-7 DU CGCT