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Ordre du Jour - Ordre du jour 6 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 6 mars 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Les membres du CONSEIL MUNICIPAL
de MEVNES
sont convoqués en séance ordinaire
LE JEUDI 6 MARS 2025
à 19 heures
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
PRESENTATION DU PROJET & HABITAT INCLUSIF » PAR SEMIGA
01. CESSION FONCIERE HABITAT INCLUSIF
02. AMENDES DE POLICE
03. CONVENTION REGROUPEMENT FAMILIAL
04. INSTRUCTION DES DECLARATIONS PREALABLES DE TRAVAUX ET CERTIFICATS
D'URBANISME
05. ACQUISITION PARCELLES RD 264 - ERREUR MATERIELLE
06. RETROCESSION PARCELLES
07. RECRUTEMENT MNS BNSSA
08. SUPPRESSION CREATION DE POSTE
09. TABLEAU DES EFFECTIFS
10. CONTRAT D'ASSURANCE CONTRE LES RISQUES STATUTAIRES
11. AVENANT N°1 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LE
CHARGEMENT DES DECHETS VERTS SUR LE SITE DE LA DECHETTERIE DE
MEYNES
Fait à Meynes, le 28 février 2025
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR