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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 5.d2026 44 epca de bonneville nomination dun representant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 09/06/2026
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 09/06/2026
Publié le 09/06/2026 S LGr
ID : 074-217403120-20260605-D2026_44-DE
4 K Vougy SSL nas gmote
Délibération du conseil municipal du 5 juin 2026 n°D2026 44
Publiée sur le site internet de la commune le : 9 juin 2026
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
L’an deux-mille-vingt-six le cinq juin à dix-neuf heures, les membres composant le conseil municipal de la commune de Vougy légalement convoqués le 28 mai 2026, conformément aux dispositions de l’article L.2121-10 du code général des collectivités territoriales, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie située 1 route de Genève à Vougy, sous la présidence de MASSAROTTI Yves.
Présents : 16
Quorum atteint
Absents : 3
Dont 1 absente ayant donné pouvoir :
e CAPRI Brigitte ayant donné procuration à MASSAROTTI Yves
Votants : 17
Secrétaire de séance : Mme CAPRI Brigitte, en conformité avec l’article L.2121-15 du CGCT, a été désignée par le conseil municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu’elle a acceptées.
NOM Prénom Présent | Absent | NOM Prénom Présent | Absent
MASSAROTTI Yves X GENOVA Antonio X
LAURENSON David X PEPIN Nathalie X
CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X
DÉPOISIER Mathieu X DEPOISIER Fabrice X
PASQUALIN Martine X LEDRU Sindy X
VALENTINI Christian X VOTTERO Cédric X
MENEGON Daniel X AKKAOUI Clémence X
SCANU Stéphane X DEBBICHE Frédérique X
DECROUX Elisabeth X JACQUARD Hervé X
BOUACHRAOUI Saïda X
OBJET : EPCA DE BONNEVILLE - NOMINATION D’UN REPRÉSENTANT
CONSIDÉRANT qu’à chaque renouvellement du conseil municipal, il convient d’élire un représentant de la commune devant siéger au sein de l’'EPCA (Établissement Public de la Culture et de l’ Animation) de BONNEVILLE, dont elle est membre ;
CONSIDÉRANT la candidature de Mme PASQUALIN Martine, adjointe au Maire ;
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
> NOMME Mme PASQUALIN Martine, adjointe au maire, déléguée de l’'EPCA de BONNEVILLE pour représenter la commune de VOUGY.
La secrétaire de séan
DUCROUX Elisabeth
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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