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Procès Verbal - 9 PV reunion du 17 novembre 2023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Boussac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9 PV reunion du 17 novembre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Travail et emploi,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 NOVEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept du mois de novembre, à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CARRIÈRE François, maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 13 novembre 2023
Sont présents : BLANC Sébastien, BLANC Stéphane, BOUZID Patricia, CARRIÈRE François, GAYRARD Patrick, HENRY Christian, JANKOWSKI Sandrine, MAUREL Jacques, SOLIER Richard, SOULIÉ Jean-Marc.
Arrivée en cours de séance : MOUYSSET Sandrine (n’a pas participé au vote de la délibération)
Absentes et excusées : BÉGUÉ Elodie, POUGET Sabine
Secrétaire de séance : JANKOWSKI Sandrine
Monsieur BLANC Sébastien prend la parole avant le début de la séance pour remercier le Conseil municipal de l’avis de décès paru suite au décès de sa belle-mère.
Le Conseil Municipal approuve le compte rendu et le procès-verbal de la dernière séance.
AVANCEMENT AUTOCONSOMMATION
Monsieur SOLIER Richard indique que le matériel est en commande mais compte tenu des délais, l’installation ne pourra pas se faire avant le premier trimestre 2024.
La mairie a fait le nécessaire auprès d’ENEDIS pour activer le site internet et avoir accès à l’ensemble de ses sites et à leur consommation. Le projet suit son cours.
TRAVAUX « SALLE D’ACTIVITES »
Monsieur le Maire indique que vu le contexte économique et l’augmentation des coûts des matières premières, les devis demandés au début de l’année 2023 ne correspondent plus aux tarifs appliqués aujourd’hui. Une mise à jour de la demande de subventions refletant ces hausses sera déposée auprès de la Préfecture dans le cadre de la demande de « Fonds Verts ». La préfecture ayant validé le caractère complet de la demande, les travaux ont pu débuter. Toutefois, pour que la demande puisse être examinée, les travaux ne doivent pas être achevés avant l’obtention de l’arrêté d’attribution. Ainsi, le solivage a été fait, la baie vitrée posée, ainsi que l’isolation. L’électricien et le plombier doivent maintenant intervenir.
DEMANDE D’AIDE SOCIALE
Monsieur le Maire indique qu’il a reçu une demande d’aide sociale de la part d’une famille de la commune. Cette aide porte sur le paiement de plusieurs factures dont le montant total s’élèvent à 398 €. Monsieur le Maire expose la situation de la famille. Après discussion, une aide est attribuée à cette famille avec trois voix contre et une abstention.
DEMANDE DE SUBVENTIONS
Sans objet. ECOLE – SIVOS DU PAYS SEGALI
Monsieur SOLIER Richard indique que les travaux des toilettes de l’école ont été achevés au cours des vacances de Toussaint. Les travaux engagés depuis l’année dernière sont dorénavant terminés.
Une réunion de la commission « scolaire » est prévue le 7 décembre à 17h00 avec la directrice de l’école.
Monsieur SOLIER Richard donne le compte rendu du dernier conseil syndical. La contribution forfaitaire des communes sera revue à la baisse, le SIVOS ayant reçu le versement de l’aide de l’État pour la compensation des dépenses de fonctionnement des écoles privées.
Le SIVOS indique que M. FOURES s’en va à la fin de l’année. Il était employé par la FOL et était mis à disposition du SIVOS pour 60 % de son temps de travail. Il a négocié avec la FOL une rupture conventionnelle. La FOL demande au SIVOS 40 000 € de participation. Le SIVOS refuse de payer.
Monsieur SOLIER précise qu’au dernier conseil syndical, une douzaine de personnes était présente à la réunion. Le président du SIVOS ne les a pas présentées. À la fin de la séance, le président a indiqué qu’il avait reçu une liste de question du collectif qui s’est monté à Manhac au sujet du projet de l’école de Lavergne. Ce collectif n’est pas opposé à l’agrandissement de l’école mais au projet tel qu’il est monté. Il reproche aux élus de Manhac un manque de concertation avec la population. Monsieur SOLIER regrette ce qu’il se passe car un projet d’école est un beau projet. Le collectif va déposer un recours contre le permis de construire ce qui retardera le projet.
PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Voirie : Monsieur MAUREL Jacques indique que la commune a déterminé les travaux voirie 2024. Ils se limiteront à la Route de Fraysse à la Cabane, achèvement des travaux route de Grandsagnes, et le pont de Cussan sur le ravin des Garelles. Ce pont avait été signalé par un organisme de contrôle, SOCOTEC, dans le cadre du « Programme national ponts ». Un accompagnement financier de 60 % peut être mise en place si les travaux de réparation sont supérieurs à 40 000 € HT. Les élus ont donc demandé à l’équipe de la communauté de vérifier également l’état des ponts de l’Issanchou et de la Carmélie, afin de voir si des travaux sont nécessaires.
Pour le prochain conseil, un recensement des routes à arranger est demandé aux élus afin de pouvoir demander un devis à une entreprise pour le « point à temps ». La communauté de communes envisage de remettre en place le point à temps en 2025.
La commission « agriculture » s’est réuni le 8 novembre 2023.
La Communauté de Communes cherche à faire des économies. Chaque président de commissions a été invité à faire des propositions pour faire des économies. Plusieurs pistes ont été évoqués pour réaliser 170 000 € d’économies, parmi lesquelles la fermeture de la piscine de Sauveterre, suppression aide au recrutement, suppression aide aux manifestations, utilisation des toitures disponibles pour de la production photovoltaïque, vente de « la maison des 100 vallées » - « bâtiment La Naucelloise », baisse des subventions aux associations, regroupement des containers poubelles pour réduire les tournées de ramassage des ordures ménagères.
QUESTIONS DIVERSES
ANIMATIONS DE FIN D’ANNEE
Mme MOUYSSET Sandrine de la commission animations évoque les différents ateliers prévus au cours de l’après-midi consacrée à l’animation de Noël. Un flyer du programme de la journée sera distribué dans chaque boite aux lettres. Il est demandé à chaque conseiller de faire un gâteau pour le gouter des enfants.
Cette année, cette animation se fera le même jour que le Téléthon, le 9 décembre 2023. Au programme : 14h marche (départ de la salle des fêtes, arrivée au four à pain vers 16h30), 20h45 spectacle de la troupe de théâtre « bruits de couloirs ».
PREPARATION DES VŒUX 2024
Les vœux auront lieu le dimanche 14 janvier 2024. Il est demandé aux élus de dresser la liste des nouveaux habitants de leurs secteurs afin de les inviter à cette cérémonie.
FLYER OFFICE DU TOURISME
La commission « patrimoine – tourisme » s’est réuni pour préparer un flyer sur la commune de Boussac avec l’aide de l’office de tourisme du Pays Ségali. Une nouvelle réunion aura lieu le 20 novembre à 20h30.
REUNION COMMISSION FINANCES
Une réunion de la commission finances aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 20h30.La convocation sera envoyée aux élus ultérieurement.
FORMATION « DEFIBRILLATEUR »
La commune a reçu une subvention de la caisse locale de Groupama pour l’acquisition d’un nouveau défibrillateur cardiaque. En contrepartie, la commune doit organisée une matinée de formation à l’utilisation du défibrillateur qui est prise en charge par la caisse locale.
Le Maire, Le secrétaire de séance François CARRIERE Sandrine JANKOWSKI