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Conseil Municipal - 1 CM du jeudi 9 janvier
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Boussac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 CM du jeudi 9 janvier)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
SE République francaise F0
| E- à MAIRIE DE BOUSSAC
(L à D Rue de la mairie 12160 BOUSSAC Tél : 05 65 69 02 63 - mairie(@boussac-aveyron.fr
Boussac
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, à la salle de réunion de la mairie, pour la séance qui se tiendra :
Le jeudi 9 janvier 2025 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance
Autorisation au Maire de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Exonération des logements anciens ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
Vote de la taxe d'aménagement
Participation Forfaitaire à l’ Assainissement Collectif
Personnel : Protection sociale complémentaire prévoyance
Création d’un emploi permanent
Lotissement l’Eminade : baisse du prix de vente
Demande de subventions au titre de la DETR
SIVOS du Pays Ségali : participation au financement de l’école de Manhac
Pays Ségali Communauté
Questions diverses :
Oo Vœux
3 délibérations rajoutées à l'ordre du jour, autorisées par le Conseil Municipal :
- Fixation prix de vente des terrains communaux
- Soutien aux sinistrés de Mayotte
- Décision modificative n°04 au budget principal Commune
Le Maire,
François CARRIERE
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