Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 06 2024 2024 51 TPN subvention A Pas Chasses
Déliberation - delib 06 2024 2024 50 TPN subvention Les Commercan
Déliberation - delib 06 2024 2024 50 TPN subvention Les Commercan
Déliberation - delib 06 2024 2024 52 TPN subvention Shaolin Wing
Déliberation - delib 06 2024 2024 52 TPN subvention Shaolin Wing
Déliberation - delib 10 2024 2024 68 TPN subvention association l
Déliberation - delib 10 2024 2024 68 TPN subvention association l
Déliberation - delib 10 2024 2024 70 TPN Subvention association c
Déliberation - delib 10 2024 2024 70 TPN Subvention association c
Déliberation - delib 05 2024 2024 36 TPN subvention Amicale du Co
Déliberation - delib 06 2024 2024 51 TPN subvention A Pas Chasses
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - delib 06 2024 2024 51 TPN subvention A Pas Chasses)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE SEINE ET MARNE
DE LA COMMUNE DE LIEUSAINT
Séance du 24 juin 2024
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au qui ont pris L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-quatre juin à vingt heures, le Conseil À en : gt-q q J conseil exercice Eale Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit municipal délibération 6 : ; . . ; par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Michel
BISSON, Maire, 33 32 29
Date de la convocation : 18.06.2024 PRESENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame
Date d'affichage : 18.06.2024
Acte rendu exécutoire après envoi LAUBERTHE, Mesdames HULIN, VESSAH, KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, en Préfecture le :
Objet de la délibération
LENGARD, Monsieur NIANE, Mesdames DUCLAU, LITWINSKI, Messieurs BIANCHIT,
Madame HABERT, Monsieur ABDELLAOUI, Mesdames AUDET, BITTY KOUAKOU,
Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, AWALE GUEDI, BETHUXNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Monsieur NIATI pour Monsieur LAUBERTHE, Monsieur GOUET- YEM pour Madame THELUS ROSINEL, Monsieur VEY pour Madame LENGARD,
Madame SOUFI pour Monsieur NIANE, Monsieur EDOM pour Monsieur FLAHAUT.
ABSENTS : Madame RHOUN, Messieurs AGARD, AMIENS.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame HULIN.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « À Pas Chassés »
Rapporteur : À. Litwinski
N° 2024-51
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2311-7,
VU la délibération n° 2024-16 en date du 25 mars 2024 relative au Budget Primitif 2024,
CONSIDERANT la demande de subvention reçue en date du 10 avril 2024 effectuée par
l'association « À Pas Chassés »,
Après l'avis de la commission générale en date du 10 juin 2024,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à la majorité de 28 voix pour et 1 abstention (Madame ARPACD),
DECIDE,
Article 1%: D’accorder une subvention exceptionnelle à l’association « A Pas Chassés » d’un montant de 300 € pour participer à l’organisation de la kermesse de l’école la chasse,
Article 2 : D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document y afférent,
Article 3 : De dire que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2024.
Le maire :
> Certifie, sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette délibération. > Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa date de
validité. .
TT À AY (8 ù
F7 ) POUR EXTRAIT CONFORME
UE LIEUSAÏNT [le 24 juin 2024
Le sec 1 ire de séance \ À AA 17 Le Maire,
linge FU LIN A /Michel BISSON
Page ! sur |
Accusé de réception en préfecture
077-217702513-20240624-062024_202451-DE
Reçu le 26/06/2024