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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 27 09 2018
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 27 09 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Banque,
1. Maintien ou non d’un adjoint au maire dans ses fonctions.
2. Indemnités de fonctions allouées au maire, aux adjoints au maire
et aux conseillers municipaux délégués.
3. Désignations au sein d’organismes extérieurs.
4. Approbation du choix du délégataire pour la concession de service
public sous forme d’affermage concernant la gestion et l’exploitation
du Théâtre du Blanc-Mesnil.
5. Fixation des tarifs - Théâtre du Blanc-Mesnil.
6. Budget du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) –
Budget Primitif 2019.
7. Budget du Centre de Soins, d’Accompagnement et de Prévention
en Addictologie (CSAPA) – Budget Primitif 2019
8. Octroi d’une garantie à première demande à l’Agence France Locale.
9. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales.
10. Projet de renouvellement urbain du quartier sud : acquisition
en l’état futur d’achèvement d’un volume constitué d’un local
sis 101-117, avenue Paul Vaillant Couturier auprès de la Foncière Logement, destiné à relocaliser le centre municipal de santé Lamaze.
11. Projet urbain sis 156, avenue Pasteur : constat de la désaffectation et
déclassement de la parcelle cadastrée section BK n° 29 d’une superficie
de 19 012 m2.
12. Projet de requalification du centre Casanova : acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AN n° 155p sise boulevard Jacques Decour, d’une surface de 677 m2, auprès de Seine Saint-Denis Habitat.
13. Projet de requalification du centre Casanova : approbation
du lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique
sur les parcelles et lots nécessaires à la réalisation du projet.
14. Procédure de déclaration de parcelle en état d’abandon manifeste –
7, rue de l’abbé Niort.
15. Approbation de l’acquisition d’une partie de la parcelle bâtie
cadastrée section AT n° 634p d’une superficie de 35 m 2 sise 79, avenue
de la République en vue d’une régularisation foncière.
16. Intégration de parcelles dans le domaine public communal –
Sections cadastrales AB, AC, AD, AZ, BC et BE.
17. Procédure de transfert d’office dans le domaine public en application
de l’article L.318-3 du Code de l’urbanisme – rue transversale, parcelle
cadastrée section AV n° 420.
18. Approbation de la cession de la parcelle non bâtie cadastrée section AS n° 126 d’une superficie de 288 m2 sise 50, avenue Paul Vaillant Couturier
en vue de la réalisation de logements.
19. Appropriation de plein droit d’un bien sans maître situé au Blanc-Mesnil sis 34, rue Pierre Sémard, parcelle cadastrée section AL n° 227.
20. Dénomination d’une place.
21. Garantie d’emprunt Efidis pour les travaux de réhabilitation
à la résidence Germain Dorel.
22. Salon de l’immobilier 2018 – Revalorisation de tarif.
23. Contrat de Ville – Programmation 2018.
24. Actualisation de la grille tarifaire de l’espace entrepreneurial
de l’accélérateur d’entreprises.
25. Attribution de subvention au titre de la dotation politique de la ville – Signature de la convention – Programmation 2018.
26. Modification du tableau des effectifs.
27. Recours à un contractuel sur un emploi d’attaché territorial au titre
de l’article 3-3-2° de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
28. Composition numérique du comité technique commun à la Ville
et ses établissements.
29. Recours à l’apprentissage au sein des services.
30. Attribution d’une subvention à l’association A.D.D.E.V.A. 93.
31. Attribution d’une subvention de fonctionnement aux amicales
de locataires.
32. Convention d’objectifs et de moyens 2018 entre l’Agence Régionale
de Santé Ile-de-France et la Ville.
33. Signature de la convention de partenariat avec l’Agence nouvelle
des solidarités actives pour la mise en place du programme national
« Parler Bambin » dans les crèches Rosenberg et Tilleuls.
Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Le Blanc-Mesnil,
le 21 septembre 2018
Thierry MEIGNEN,
Maire
Conseiller Régional d’Île-de-France
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018 À 18H45
SALLE JOSEPH MIRGON
(Annexe à la convocation du 21 septembre 2018)