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Document publié le Vendredi 7 avril 2017 par la commune de Breuschwickersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 7.04.2017 pdf)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2017 Page 1 sur 3
Compte–rendu de la séance
du Conseil Municipal
du 7 avril 2017
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal
1. Choix de l’entreprise pour la réalisation de mini-tombes (caves-urnes) (délibération n°
19/2017)
Pour la mise en place de nouvelles mini-tombes (caves-urnes), les offres suivantes ont été
réceptionnées en Mairie :
Prix unitaire HT Autres frais HT Total HT
MEAZZA pour 3 caves-urnes 411,00 86,00 1319,00
MEAZZA pour 6 caves-urnes 411,00 86,00 2252,00
MISSEMER pour 3 caves-urnes 231,67 / 695,01
MISSEMER pour 6 caves-urnes 231,67 / 1251,02
Le Conseil Municipal est informé que suite à cette réalisation, il conviendra de faire intervenir
un géomètre pour mettre à jour le plan du cimetière et intégrer le columbarium et les mini-
tombes qui n’y figurent pas encore (plan datant de début 2008).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de retenir MISSEMER pour
6 mini-tombes pour un montant total de 1251.02€ HT.
Le Conseil Municipal évoque la possibilité d’anticiper les implantations futures avec le
géomètre sur le plan.
Présents : Mmes les Conseillères ARBOGAST Sylvie, DIEMER Annie, SCHAUB Anne, TERNOY Doris
MM. les Conseillers BAUR Michel, BERNHARDT Michel, BRUN Etienne, HOFMANN Richard
KRATZ Lucien, MEYER Jean, SEIFERT Daniel
Absents excusés : Mme CLAUSSMANN Marie-Rose, Mme HAMANN Véronique, M. LEJEUNE Denis et M.
NIEDERST Jean-Louis
Pouvoirs : M. LEJEUNE Denis a donné pouvoir à M. MEYER Jean
M. NIEDERST Jean-Louis a donné pouvoir à M. BRUN Etienne
Secrétaire de séance : Mlle KOCH Chloé, Secrétaire Générale Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2017 Page 2 sur 3
2. Choix de l’entreprise dans le cadre des travaux de réfection du mur de séparation entre
l’église et la propriété voisine (délibération n° 20/2017)
Malgré les différentes relances, nous n’avons eu aucun retour des devis demandés,
Vu l’offre réceptionnée de BTP LA FONTAINE de 2600,00€ HT,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de retenir BTP LA
FONTAINE pour un montant de 2600,00€ HT en précisant qu’il convient de mettre une
semelle en béton ferraillée.
3. Choix de l’entreprise pour la réalisation de travaux électrique à la future salle de repos
4. Avis du Conseil concernant une demande de participation aux frais de mise à disposition
des locaux à la section locale des Sapeurs-Pompiers
Il est prévu qu’aucune décision ne soit prise au sujet des points 3 et 4 à l’ordre du jour.
Cependant, Monsieur le Maire et ses Adjoints apportent les précisions suivantes :
- Concernant les travaux d’électricité à la future salle de repos, Monsieur KRATZ précise
qu’une des entreprises propose le changement complet du tableau et l’autre non. Il convient
donc de demander un devis avec la mise en place d’un tableau.
- Concernant les locaux utilisés par les Sapeurs-Pompiers, les élus précisent que la Commune
de Breuschwickersheim prend à sa charge les frais de fonctionnement (électricité, eau…)
lié au local occupé. Nous allons donc nous rapprocher du SDIS pour voir ce qu’il est possible
de faire à ce sujet.
5. Organisation du bureau de vote pour les élections présidentielles (délibération n° 21/2017)
Pour les élections présidentielles des 23 avril et 7 mai prochain, il convient d’organiser les
permanences au bureau de vote qui sera ouvert de 8h00 à 19h00.
Ainsi les membres du Conseil Municipal seront présents selon aux créneaux suivants :
Bureau de vote pour le dimanche 23 avril 2017
8h00-11h00 Michel BERNHARDT, Marie-Rose CLAUSSMANN, BRUN Etienne,
NIEDERST Jean-Louis
11h00-14h00 Lucien KRATZ, SEIFERT Daniel, SCHAUB Anne, ARBOGAST Sylvie
14h00-17h00 Doris TERNOY, MEYER Jean, LEJEUNE Denis
17h00- fin du
dépouillement
Richard HOFMANN, Véronique HAMANN, DIEMER Annie, BAUR Michel
Bureau de vote pour le dimanche 7 mai 2017
8h00-11h00 Michel BERNHARDT, Marie-Rose CLAUSSMANN, NIEDERST Jean-Louis,
11h00-14h00 Lucien KRATZ, MEYER Jean, LEJEUNE Denis, SEIFERT Daniel
14h00-17h00 Doris TERNOY, SCHAUB Anne, ARBOGAST Sylvie
17h00- fin du
dépouillement
Richard HOFMANN, Véronique HAMANN, DIEMER Annie, BAUR Michel,
BRUN Etienne Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2017 Page 3 sur 3
Le Maire est le Président du bureau de vote et en son absence c’est l’Adjoint présent qui
exercera les missions du Président de Bureau.
Autres informations :
- Informations diverses (élections, CNI, poste d’agent d’entretien de diverses salles
communales occupé par Mme Bastian Nathalie depuis le 1/04/2017 avec une période
d’essai de 3 mois renouvelable une fois pour la partie entretien et Jean-Michel/Nicolas
continuent à faire les opérations de mise en location).
- Information de Monsieur le Maire concernant les avancées au sujet des dossiers voirie
(arrêté interdiction des plus de 7,5t sur la rue d’Ittenheim – études en cours au niveau
de l’EMS pour proposer des solutions aux problèmes de vitesse à l’entrée du village
côté Kolbsheim et côté Ittenheim + au niveau du carrefour rue d’Ittenheim/rue des
Vergers/rue d’Osthoffen).
- Information concernant la réunion publique relative au GCO/COS le jeudi 27 avril 2017
à 20h00 à la salle polyvalente de Breuschwickersheim et le festival du Bishnoï qui aura
lieu les 29 et 30 avril 2017.
- Monsieur KRATZ fait le point concernant le dossier de travaux de renouvellement de
l’éclairage public du lotissement Bellevue et propose une réunion ouverte à tous les
membres du Conseil d’ici la fin du mois d’avril (24 ou 26 avril 2017 en soirée – à voir
avec M. SCHEER – une information à ce sujet vous sera transmise prochainement) pour
un lancement de l’appel d’offres d’ici mi/fin mai 2017.
- Proposition de vente pour le compte de la Commune par Madame ARBOGAST de l’ancien
tableau de l’école maternelle à 200€. Une délibération sera prise à ce sujet
prochainement.
- Madame ARBOGAST fait le compte-rendu de la réunion du SIVU Les Châteaux du 21
mars 2017 et du groupe de travail concernant le multi-accueil Les Lutins des Châteaux
(état des lieux de l’occupation par commune). Et également de ces échanges avec les
Directrices des Ecoles au sujet du matériel informatique et de l’installation des packs
office.
- La date du prochain Conseil Municipal est fixée au vendredi 5 mai 2017 à 19h30.
Monsieur le Maire clôt la séance à 21h57.