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Déliberation - 2024 del 10 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 del 10 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Justice et droit,
2024-DEL-10
Paraphe
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHANTELOUP-LES-VIGNES
78570
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE DE CONVOCATION : 1° février 2024
DATE D'AFFICHAGE : 1e' février 2024
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 33
Présents : 21
Votants : 25
L'an deux mille vingt-quatre, le sept février, le Conseil municipal de Chanteloup-les-Vignes,
légalement convoqué le sept décembre deux mille vingt-trois, s’est réuni en salle du conseil en mairie à 20h00, sous la Présidence du Maire, Madame Catherine ARENOU.
4
Etaient présents :
Mme ARENOU, Maire
M. LONGEAULT, Mme CHIAREÏTO, M. BONNEAU, Mme BATHILY, M.BOUCHELLA, Mme ABLOUH, M. GAILLARD, Mme. BELHADJ-ADDA, Maires — Adjoints,
Mme CHERGUI, M. GOURVENEC, Mme CHARLOT, Mme BOUKANDOURA, M. AZIMI, M. BRENOT,
M. LIAOUI, Mme RAKOTOMALALA, M. GAYDOUK, Mme BAUDRY, M. FARIGOULE, Mme AZDAD, Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
M. HILALI (Procuration à Mme ARENOU)
Mme DUBOIS {Procuration à Mme BELHADJ-ADDA)
Mme KHARJA (Procuration à M. FARIGOULE)
M. ODIRA (Procuration à Mme AZDAD)
Absents excusés :
Mme CHATELAIN
M. CAMARA
M. ALIMI
M. MARCIN
Mme BIGLIONE
M. FOURE
Mme LARABI
Mme SIRAS
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240212-2024-DEL-10-DE
Date de réception préfecture : 19/02/2024 RAPPORT D’ACTIVITE 2022 — 2023 - ASSOCIATION EQUALIS
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT que l'association Equalis, qui assure la gestion des jardins familiaux de la ville de Chanteloup-les-Vignes, a remis son rapport d’activité 2022-2023,
ENTENDU l'exposé de Madame Sophie CHERGUI, Conseillère municipale déléguée à l'Environnement et au Bien-être animal, déléguée titulaire du SIVOM de Saint Germain en Laye,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
PREND ACTE du rapport d'activité 2022-2023 de l'association EQUALIS, pour la gestion des jardins familiaux de Chanteloup-les-Vignes.
Fait à Chanteloup-les-Vignes, le douze février deux mille vingt-quatre.
ur le Maire et par délégation,
Sake Premier Maire-adjoint Ven
Délibération certifiée exécutoire de par :
- l'affichage le :
- Ja transmission à la Sous-Préfecture le :
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20240212-2024-DEL-10-DE
Date de réception préfecture : 19/02/2024