Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 08.12.20
Compte-Rendu - CRCM. 2016.01.12
Compte-Rendu - CR du 11.08.2020
Compte-Rendu - CR du 11.08.2020
Compte-Rendu - CR du 20.03.21
Compte-Rendu - CR du 09.06.20
Compte-Rendu - CR du 07.07.20
Compte-Rendu - CR du 13.10.20
Compte-Rendu - CR du 07.07.20
Compte-Rendu - CR 25.05.20
Compte-Rendu - CR du 08.12.20
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Charpey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 08.12.20)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Système de retraite, Justice et droit,
1
COMMUNE DE Département de la Drôme
CHARPEY Arrondissement de Valence
SEANCE du 8 décembre 2020
Date de convocation : 02/12/2020
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents :
Nombre de pouvoirs écrits :
Nombre de suffrages exprimés :
L'an deux mil vingt et le huit du mois de décembre à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 2 décembre 2020, s’est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de Mme Lydie VEISSEIX, Maire.
PRESENTS :
MM. RICHARD, POUGNARD, NUTTENS, DOMINGUEZ, ROUX, PHILIBERT, PIPI. MMES VEISSEIX, FAGE, BROIZAT, CHABANEL, MORIN BURAIS, THEZIER.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. HEIMBOURGER a donné pouvoir à M. NUTTENS
Mme VERILLAUD a donné pouvoir à Mme VEISSEIX
SECRETAIRE : Mme Marie FAGE
QUESTIONS DIVERSES / INFORMATIONS :
- Compte-rendu de réunion avec la fédération des chasseurs (haies)
- Enquête publique préalable à autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités
- relative à la loi sur l’eau concernant le projet d’autorisation unique de prélèvement (AUP) pour l’irrigation à des fins agricoles, dans les eaux superficielles des bassins de la Véore et de la Barberolle et la nappe des alluvions de la plaine de Valence, au droit de ce secteur hydrographique, pour une durée de 10 ans, comprenant pour le bassin de la Véore une phase transitoire de 5 ans.
- Enquête publique Dossier Culosse – Parcelle P N°205 du 7/12/2020 au 21/12/2020 - Vente des parcelles Chanouillet ZC 295 à 297 => notaire le 18/12/2020
- Vente de parcelle Graizon ZK8 et ZI70 => notaire le 18/12/2020
- Subventions en cours
o Région : masques enfants + marché école (bonus relance et CAR 2) + SDED (raccordement M. ABISSET)
o Département : réalisation des dos d’ânes Chanouillet + travaux agrandissement du cimetière de St Didier
- Dotations à percevoir 2021 => déclarations réalisées, en attente des montants attribués o Dotation de compensation des pertes de recettes
o du bloc communal 2020 => vise à garantir aux communes que ses recettes fiscales et domaniales ne seront pas inférieures à celles perçues entre 2017 et 2019. 2
o Dotation Globale Forfaitaire 2019
- Mutuelle générale prévoyance : indexation 2021 des taux de cotisation au 01/01/2021 - Désignation officielle des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) - Récolement des archives
- Point RH :
o Avis favorable à l’octroi du congé longue maladie suite à expertise du comité médical d'un agent territorial
o Poste d’ATSEM de 23h à 25h hebdo à partir du 1er septembre 2020
o Poste d’ATSEM à temps partiel de droit 70 %
o Poste d’ATSEM : Remplacement CDD 6.30h
o Poste de DGS : remplacement CDD prolongé jusqu’au 31/12/2020
La séance est levée à 3
La séance est clôturée par la signature des élus présents.
Le Maire
Lydie VEISSEIX
LES ADJOINTS
Olivier
RICHARD
Béatrix
VERILLAUD
Yann
HEIMBOURGER
Marie
FAGE
LES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Jean-Pierre
DOMINGUEZ
Bruno
NUTTENS
Séverine
MORIN BURAIS
Nicolas
ROUX
Damien
POUGNARD
Marie
BROIZAT
Mathilde
CHABANEL
Jean-François
PHILIBERT
Donne procuration à Mme MORIN BURAIS
Donne procuration à Mme THEZIER
Sylvie
THEZIER
Julien
PIPI
Rappel des délibérations prises lors de la présente séance :
2020-09-01 Fédération départementale des chasseurs de la Drôme : convention de plantation et d’entretien de haies champêtres
2020-12-01 Attribution de subventions
2020-12-02 UNACVG : attribution d’une subvention exceptionnelle
2020-12-03 Aide aux sinistrés des inondations : attribution d’une subvention exceptionnelle 2020-12-04 Renouvellement Convention bibliothèque
2020-12-05 Convention déneigement
2020-12-06 Embauche d’une apprentie
2020-12-07 Décision Modificative n°2 du budget primitif
2020-12-08 Prime exceptionnelle
2020-12-09 Régie photocopie
2020-12-10 VRA : rapport d’activité 2019 sur la qualité du service assainissement 2020-12-11 VRA : nouvelle convention du service commun de restauration collective au 01/01/2021 2020-12-12 Convention de partenariat entre le centre de gestion de la Drôme et la commune pour l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) 4
2020-12-13 Convention tripartite entre la Mairie de Charpey, l’amicale des écoles du RPI et l’association Les Frères DUCHOC
2020-12-14 Convention avec l’association Fourrière Refuge des Bérauds