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Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 6 juillet 2012 408d
Document publié le Vendredi 6 juillet 2012 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 6 juillet 2012 408d)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Transports,
Conseil municipal du vendredi 6 juillet 2012
1) Appels d’offres
Chemin du Fahys : après lecture de l’analyse des offres proposée par notre Maître d’oeuvre, c’est l’entreprise Maillard qui est retenue.
Cimetière : la proposition de l’entreprise Finalys est retenue. La réfection du cimetière se fera non pas en deux tranches mais en une seule, au printemps 2013.
Eau-assainissement : après lecture de l’analyse des offres faite par le maître d’oeuvre « Ingénierie 70 », c’est l’entreprise Locatelli qui est retenue.
2) Protection des captages
Notre dossier passe au CoDERST du 6 juillet et le décret préfectoral, tel qu’il est prévu, va nous permettre de raccorder le nouveau puits et installer une protection autour des 3 puits.
3) Aménagement du Centre bourg
Le maire présente une synthèse des propositions du CAUE et indique que, si l’on veut réaliser les travaux en 2013, dès la rentrée, il faudra lancer un appel d’offres pour désigner un maître d’oeuvre. Lorsque le dossier en sera au stade de l’APS, il pourrait être présenté à la population intéressée.
La tranche principale (2013) concernera le déménagement des services techniques, l’aménagement des anciennes écoles et des vastes espaces situés à l’arrière et de part et d’autres.
4) La division en lots de l’ancienne propriété Gircourt pose à la commune un certain nombre de problèmes : compteurs d’eau, extension du réseau électrique, mitoyenneté avec la poste. Le conseil n’accepte de s’engager que sur la pose des compteurs d’eau. Quant à la mitoyenneté, la négociation est en cours avec le propriétaire.
5) Ecoles : Le conseil prend connaissance du compte-rendu du dernier conseil d’école. Il prend note, avec satisfaction, des remerciements qui lui sont adressés. Il prend note également de la demande concernant la sécurité pour s’en étonner. Comment peut-on demander une circulation automobile dans la cour de récréation ? L’entrée dans l’enceinte de l’école des premiers secours et des pompiers est prévue (le tout validé par l’Inspection académique et les services départementaux de la protection civile). Deux portails et une route goudronnée ont été réalisés à l’arrière des bâtiments (donc hors de danger pour les enfants) pour permettre aux secours de s’approcher des portes de sécurité de la salle des maîtres et des deux classes en façade. Le conseil reconnaît cependant que la signalisation est absente et que cela pose problème. Elle sera installée durant l’été.
6) Achat de parcelles en zone UE : le conseil fixe le prix à 15€ le mètre carré et donne son accord au Maire pour acheter sur ces bases.
Par contre, il n’est pas d’accord pour acquérir des parcelles en zone A.
7) Les travaux de réfection de la cuve de notre château commenceront le 3 septembre et sont prévus pour durer 2 mois, avec notamment l’installation d’une bâche (cuve) en parallèle des travaux. Les accès à la route forestière seront fermés toutes les nuits ainsi que les week-ends durant ces deux mois.
8) La Communauté de communes du Val de Semouse va prendre la compétence « Petite enfance » au 1er janvier 2013. Le conseil municipal qui doit se prononcer sur le sujet, reporte sa délibération au prochain Conseil. Il attend les précisions qui lui seront données suite à la réunion de la CLECT prévue prochainement.
9) La proposition de Monsieur Debert, photographe-éditeur, de réaliser une carte postale du village est retenue.
10) Snack de la gare de St Loup. Les occupants sont partis. Le Maire a appelé Réseau Ferré de France qui a fait réaliser un état des lieux avec mise en demeure de nettoyer le site. Le Maire a aussi obtenu l’assurance qu’aucune location du site ne serait plus réalisée sans avoir été consulté au préalable.
11) Communes forestières
L’assemblée générale et le Congrès national des COFOR se tiendront en Haute-Saône les 31 août et 1er septembre prochain. Le 31 août est consacré à des visites sur le terrain : trois sites ont été retenus, Corbenay est l’un d’eux : visite d’une parcelle forestière, de la plateforme Bois-énergie de la route de la Viotte et de la CFP. Le Conseil délègue les membres de la commission « Forêts » pour être présente durant ces deux jours.
12) Lors du défilé de notre fête nationale, pendant la cérémonie au monument aux morts, le Maire remettra à Monsieur Jean-Paul Pheulpin, la médaille d’honneur des Sapeurs-pompiers, médaille de vermeil.
Le prochain conseil est prévu le vendredi 7 septembre à 18h.