Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20250715 VOIRIE Programme de travaux 2025 bon de commande
Document publié le Mardi 15 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20250715 VOIRIE Programme de travaux 2025 bon de commande)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(072-200072692-2025072
1-2025071 5-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
es
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DES VALLÉES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Délibération
N°20250715
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-et-un
juillet
à
19h30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
Saint
Calais
en
séance
publique
sous
la Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY.
Date
de
convocation
15 juillet 2025 Date
d’affichage
15 juillet 2025 Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 42
Présents:
28
Votants :
34
Étaient
Présents
:
MM.
BORDEAU
Christian,
CHABILLANT
Jean-Luc,
DUPIN
Christian,
FLAMENT
Dominique,
GAUTHIER
Renaud,
GRÉMILLON
Patrick,
GUIBERT
Aris,
GUIBERT
Cédric,
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
LACOCHE
Jacques,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MORIN
Sébastien,
NICOLAŸ
Christophe,
PLUT
Jean-Claude,
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BESNIER
Claire,
BONNEFOY
Béatrice,
DAVID
Isabelle,
GERMAIN
Martine,
JUMERT
Annie,
LELONG
Françoise,
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
PRIEUR
Sergine,
ROUGET
Anne-Marie,
STERBA
Éléonora,
membres
titulaires.
Étaient excusés : M.
BOSNYAK
Yvan
donne
pouvoir
à
M.
LEDIEU
Christophe
Mme
BRIGANT
Nicole
donne
pouvoir
à
Mme
STERBA
Éléonora
M.
LEBERT
Philippe
donne
pouvoir
à
M.
BORDEAU
Christian
M.
MARTEL
Jean-Pierre
donne
pouvoir
à M.
LABURTHE-TOLRA
Benjamin
Mme
MENU
Catherine
donne
pouvoir
à
GUIBERT
Cédric
M.
MERCIER
Marc
donne
pouvoir
à M.
GUIBERT
Aris
Mme
GAUTIER
Cindy
Mme
RENARD
Candy
M.
CHÉRON
Michel
M.
FOUCAULT
Yves
M.
JAMOIS
Xavier
M.
MASSÉ
Nicolas
M.
PARIS
Hubert
M.
POTTIER
Louis
Monsieur
GAUTHIER
Renaud
est
nommé
secrétaire
de
séance.
OBJET :
VOIRIE
Programme
de
travaux
2025
(bon
de
commande)
Vu
les
statuts
de
la
communauté
de
communes
et
notamment
sa
compétence
«
création
ou
aménagement,
entretien
de
la voirie
»,
Vu
la délibération
définissant
l'intérêt
communautaire,
Vu
l’accord-cadre
de
travaux
signé
avec
l’entreprise
COLAS
relatif
à
la
réalisation
des
travaux
et
l'entretien
des
voiries
communautaires
(programmes
2025
2026
2027
2028),
Vu
les
conclusions
présentées
par
la
commission
Voirie
réunie
les
21
mai
2025,
26
juin
2025
et
21
juillet
2025, Monsieur
le
Président
présente
le
programme
des
travaux
pour
l’année
2025
d’un
montant
de
380
963,75
€
HT
répartis
comme
suit
:
ere
| Monant
eur
BERFAY
7
667,00
€
CONFLANS
SUR
ANILLE
73
504,80
€
DOLLON
36
170,20
€
LAVARE
61
708,00
€
MONTAILLE
66
063,00
€
RAHAY
8
982,35
€
SEMUR-EN-VALLON
37
101,00
€
VALENNES
52
703,80
€
VIBRAYE
37
039,60
€
TOTAL
380
939,75
€
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à
la
majorité,
par
32
voix
POUR
et
2
ABSTENTIONS
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à signer
le
bon
de
commande
relatif
au
programme
de
travaux
de
voirie
2025,
tel
qu’exposé
ci-dessus.
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le 21 juillet
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Renaud
GAUTHIER
Michel
LEROY |