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Conseil Municipal - SI Convoc CM 29 Avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - SI Convoc CM 29 Avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
vw Nogent sur —0ise.
GRANDIR . S'OUVAIR TRANSMETTRE Le 23 avril 2026
MEMBRES
Mme le Maire
M. Didier CARON
Mme Marie-José FURTADO
M. Nasser NINI
Mme Carole MERCIER
M. Etienne ROSANT
Mme Maria LAGACHE
M. Yassine BENSAID
Mme Nacera AZARKANE
M. Joël ROJAS
Mme Léa Fatima KAYA
M. Martial CARBON
Mme Colette M'GOMRI
IDJABOU
M. Kav YANG
Mme Isabelle POINTIN
M. Philippe OLIVIER
Mme Fadoua GNIBIRI
M. Azis ALLOUACHE
Mme Marie-Dominique
BINDAULT
M. Thierry CLERY
Mme Janina WODKA
M. Bouchaïb BARGHOUTA
Mme Céline SATI
M. Firat CAN
Mme Imène IBRAHIM-BRAHMI
M. Olivier CARRE
Mme Gillian ROUX
M. Jean-François DARDENNE
Mme Valérie LEFEVRE
M. Talib NUHI
Mme Patricia RICHARD
M. Loïc PEN
Mme Lauriane LERICHE
M. Patrice ABRAN
Mme Martine CAGNARD
SERVICES
M. DIZENGREMEL
M. FOUIN
M. LAMARE
Mme BOUALAME
Mme LOZANO
M. KAAOUACHI
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville réservée à cet effet le :
MERCREDI 29 AVRIL 2026 à 18h00
Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.
Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs consentie par le conseil municipal (article L.2122-22 du CGCT). Ces décisions sont consultables sur simple demande.
En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir vous rapprocher du
secrétariat du Maire et de lui transmettre votre pouvoir signé, indiquant
l'élu(e) habilité(e) à voter en votre nom.
L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :
Points divers
. Désignation d'un secrétaire de séance.
. Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du
Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
Finances
1 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
2 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Budget Principal
de la ville
3 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Budget Annexe
Centre Municipal de Santé (CMS)
Jo
on
B
Affectation des résultats de l'exercice 2025 - Budget Principal VILLE
Constitution de provisions pour risques 2026
Fiscalité 2026 - Vote des taux d'imposition 2026
Tarifs 2027 de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE)
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise 8 Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Application de la fongibilité des crédits pour l'exercice 2026
Adoption du Budget Primitif 2026 - Budget Principal VILLE
10 Adoption du Budget Primitif 2026 - Budget Annexe Centre Municipal de Santé (CMS)
13 Subvention 2026 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
12 Participation 2026 au SICGENC
Fonctionnement des Assemblées
13 Frais de représentation
14 Droit à la formation des élus municipaux
15 Désignation d'un représentant au sein de l'association "SAMU SOCIAL" Relations Sociales
16 Détermination du tableau des effectifs
17 Composition du Comité Social Territorial {CST)
Patrimoine et Administration
18 Établissement de la liste des membres proposés par la Commune pour
siéger en tant que commissaires en vue du renouvellement de la
Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Commande Publique
19 Marché public de fourniture et livraison de repas
Vie Associative
20 Subventions aux associations 2026
21 Octroi d'une subvention à l'association Nogent Aïda
22 Octroi d'une subvention à l'association Les Temps d'Art
23 Octroi d'une subvention à l'association Union Sportive Nogent Football [USNF)
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues, à l'assurance de mes sentiments distingués.
0006 Le Maire,
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise