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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 20062024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 20062024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Consommateurs,
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SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Y_ 2024-06-20/01 - Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs,
APPROUVEE
Y 2024-06-20/02 - Ouverture de trois comptes à terme,
APPROUVEE
Ÿ_ 2024-06-20/03 - Changement de dénomination du Parc et de la résidence Bailly en « Espace Roger FAUGERON »,
APPROUVEE
Y 2024-06-20/04 - Politique de la ville - Engagements quartiers 2030 — Signature du Contrat de ville 2024/2030 de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Approbation et autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat,
APPROUVEE
Y 2024-06-20/05 - Subvention exceptionnelle pour l'accompagnement du Twirling Club Soisy — 4 000€,
APPROUVEE
Y 2024-06-20/06 - Avenant à la convention de partenariat entre les villes de Saint-Gratien, Eaubonne
et Soisy-sous-Montmorency fixant les modalités de demandes, d'attribution de subventions et de constitution d'un comité de pilotage dans le cadre de l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération en vue notamment de créer le cas échéant un réseau de chaleur par géothermie profonde — Autorisation donnée à M. le Maire de signer ledit avenant, APPROUVEE
* 2024-06-20/07 - Convention constitutive d'un groupement de commande relatif à la désignation d'un Bureau d'Etudes Techniques pour la réalisation d’une étude de faisabilité dans le cadre d'un projet de réseau de chaleur par géothermie profonde au Dogger,
APPROUVEE
Y 2024-06-20/08 - Acquisition des parcelles appartenant à la SNCF, parcelles cadastrées AE n°432 (avenue des Courses), AE n°411 et 412 (avenue Descartes) et AE n°425 (terrain de la crèche municipale),
APPROUVEE
“ 2024-06-20/09 - Cession du véhicule Renault Master Benne Castor DBLE CAB - Abrogation de la délibération n°2024-03-21/19 du 21 mars 2024,
APPROUVEE
* 2024-06-20/10 - Cession du véhicule Renault Master Benne Castor DBLE CAB,
APPROUVEE
Mis en ligne le: ? & JUIN 2024
Affiché le: 2 4 JUIN 2024