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Déliberation - CM du 21092023 liste des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 21092023 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Travail et emploi,
\ Soisy
SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
2023-09-21/01 Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
2023-09-21/02 Créations d'emplois suite aux avancements de grade au titre de l’année 2023,
APPROUVEE
2023-09-21/03 Modification des modalités d'organisation du télétravail, APPROUVEE
2023-09-21/04 Refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP), APPROUVEE
2023-09-21/05 Indemnisation des heures supplémentaires pour le personnel relevant du droit privé,
APPROUVEE
2023-09-21/06 Attribution des véhicules de service avec remisage à domicile et adoption du règlement pour l’utilisation des véhicules de service,
APPROUVEE
2023-09-21/07 Budget supplémentaire de la ville pour l'année 2023, APPROUVEE
2023-09-21/08 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale,
APPROUVEE
2023-09-21/09 Opération de réhabilitation de l'avenue du Général de Gaulle — convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage — avenant n°1,
APPROUVEE
2023-09-21/10 Mutualisation de la donnée et de l'information géographique — convention de mise en place du service commun,
APPROUVEE
2023-09-21/11 Adoption de la Charte de mutualisation de la Communauté d'Agglomération de Plaine Vallée — Forêt de Montmorency,
APPROUVEE
2023-09-21/12 Politique de la ville — Signature d’un avenant n°6 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la ville,
APPROUVEE
2023-09-21/13 Centre social municipal « Les Campanules » - Approbation du projet social 2024-2027,
APPROUVEE Y _ 2023-09-21/14 Centre social municipal « Les Noëls » - Approbation du projet social 2024-
2027,
APPROUVEE
“_ 2023-09-21/15 Relais de la Flamme — Convention Collectivité-étape entre Paris 2024 et la ville de Soisy-sous-Montmorency,
APPROUVEE
Vice-président d
FE
Mis en ligne le: 2 6 SEP, 2023
Affiché le: 2 6 SEP, 2023