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Déliberation - 20250701 ListeDelibsCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombiers.
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Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Transports,
ù
_
CONSEIL
MUNICIPAL
d
ÿ
.
.
É
F
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Coimlies
Municipal
se
sont
réunis
à
la
du
conseil
municipal,
en
mairie,
en
séance
ordinaire :
Le
mardi
1°’ juillet
à
20h30
Liste
des
délibérations
adoptées
au
cours
de
la séance
DEL2025/36
: Dénomination
de
la
Voie
Communale
n°2
entre
la
route
du
Vivier
jusque-là
limite
communale
de
l’Envigne
: route
de
l’Envigne
Approuvée
DEL2025/37
: Attribution
d’un
numéro
aux
parcelles
section
: ZC
n°334,
335
—
ZP
n°54,
55 — A
n°1207,
1251,
1252,
1253,
1532
— C n°2513,
2519,
2472
Approuvée
DEL2025/38
: Autorisation
de
condition
de
cession
de
la
parcelle
section
AA
n°145
au
propriétaire
de
la maison
voisine
Approuvée
DEL2025/39:
Accès
à
la
parcelle
section
AB
n°25
suite
à
l’acquisition
de
la
parcelle
section
AB
n°38
pour
l'aménagement
d’un
lotissement Approuvée
DEL2025/40
: Grand
Châtellerault
— autorisation
de
signature
de
la convention
de transfert
de
compétence
transport
scolaires
organisateur
de
rang
2
Approuvée
DEL2025/41
: Attribution
d’une
subvention
au
Comité
des
Fêtes
(750€)
Approuvée
DEL2025/42:
Révision
des
tarifs
de
location
des
salles
—
ajout
de
la
gratuité
pour
les banquets
traditionnels
Approuvée
DEL2025/43
: Syndicat
Energie
Vienne
—
désignation
d’un
élu
délégué
au
Comité
Territorial
Energie,
M.
Mattard
élu
titulaire
et
M.
Gallochat
élu
suppléant
Approuvée
DEL2025/44:
Autorisation
de
signature
de
la
convention
d'adhésion
aux
services
de
l’Agence
des Territoires
de
la Vienne
(AT86)
Approuvée
DEL2025/45
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
—
création
de
2
postes
—
1
agent
technique
à 27h45
et 1 agent
d'animation
pour
2h
Approuvée
A
Colombiers,
le
8 juillet
2025
Pour
Le
Maire,
Hindeley
MATTARD
Affiché
le 08/07/2025