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Procès Verbal - PV 25 03 24 et annexe
Déliberation - Liste des deliberations 25 03 24
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25 03 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
VILLE DE BERGHEIM P.V. du 25.03.2624
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLE DE BERGHEIM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MARS 2024
Sous la présidence de Mme Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Madame Elisabeth SCHNEIDER, Maire, Messieurs François MULLER, Nicolas THIRIAN, Madame Sidonie HALBOUT, Monsieur Christian BOHN, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLI, Messieurs Rémi GOETTELMANN, Georges LISCHETTI, Denis DEISS, Madame Fabienne STEIB, Monsieur Frédéric PLATZ, Mesdames Patricia BECKER, Rosalie STAEHLY GOMES, Messieurs Jean-Paul LEY, Jean-François HALLER et Madame Christine BOPP, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DELIBERATIONS :
N° Délibération Vote
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 février 2024 Approné à l’unanimité
2 Désignation des secrétaires de séance et des questions diverses s App Fouve à l'unanimité
3. Communication de(s) décision(s) du Maire Approuvé à l’unanimité
4 Procédure de demande d'autorisation de changement d’usage temporaire pour les Approuvé e locaux d'habitation à la majorité
5. Points divers \ :
Liste publiée et date de mise en ligne le 26 mars 2024
La Maire, Elisabeth SCHNEIDER
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