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Déliberation - Liste des deliberations 02 06 25
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02 06 25)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE BERGHEIM P.V. du 02.06.2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLE DE BERGHEIM
DU 02 JUIN 2025
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Sous la présidence de Mme Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Efaient présents :
Madame Elisabeth SCHNEIDER, Maire, Monsieur François MULLER, Madame Nadia MEDDAD, Monsieur Nicolas THIRIAN, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLI, Messieurs Rémi GOETTELMANN, Denis DEISS, Madame Sandrine ANTONI, Monsieur Frédéric PLATZ, Mesdames Patricia BECKER, Rosalie STAERLY GOMES, Messieurs Jean-Paul LEY, Jean-François HALLER, Madame Christine BOPP et Monsieur Jean-Pierre HAAG, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DELIBERATIONS :
N° Délibération Vote
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025 Approuvé à l'unanimité
2. Désignation des secrétaires de séance et des questions diverses Approuvé à l'unanimité
3 Communication des décisions du Maire Approuvé à l'unanimité
4. Adhésion à la solution Ticket restaurant version carte Approuvé à l’unanimité Renouvellement de In convention relative au dispositif de signalement et de traitement
& des atteintes volontaires à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, | à rouvé à l'unanimité * de harcèlement moral, de harcèlement sexuel, d’agissements sexistes et des menaces ou | “PP
tout acte d’intimidation
6. Nomination d’un estimateur de dégâts de gibier dans les grandes cultures et en furêt Approuvé à l'unanimité
7. Avenant au marché d'assurance « Véhicules à moteur et risques annexes » - Lot n°3 Approuvé à Pananimité
8. Concessions funéraires - Adjonction et révision de tarifs publics 2025 Approuvé à l'unanimité Mise à jour du dispositif relatif aux autorisations de changement d’usage des focaux Re 9. destinés à Fhabitation principale Approuvé à la majorité 10. Approbation de programmes de travaux et financement
103 | Approbation de programmes de travaux ct financement - Généralités
102 | Approbation de programmes de travaux et financement Approuvé à l'unanimité
fl. | Rapport des comptes rendus de commissions
12. | Points divers - Communications
Dates à retenir
Approuvé à lunanimité
Questions diverses
Liste publiée et date de mise en ligne le 05/06/2025
La Maire, Elisabeth SCHNEIDER
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