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Compte-Rendu - 29 juillet 2019
Document publié le Lundi 29 juillet 2019 par la commune de Montreuil-sur-Thérain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29 juillet 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
COMPTE
— RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
MONTREUIL
-— SUR
- THERAIN
de ee de de de de de de de
9 8 ob dE 4 9 de de 2 0e Ge Ge Ge Ge 0e ae oh ae ae ae ae ae de db ae ae ob ob ok ob ob ob ok ae ee ee ab de db dk ob ob de de de ob ke ke
de
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
MONTREUIL
sur
THERAIN
s’est
réuni
Le
1°
juillet
2019
à
19
h
30
Sous
la présidence
de
M.
Alain
ARNOLD
Maire,
Etaient
présents
: M.
(Mmes)
les
conseillers
municipaux
:
ARNOLD
Alain
- BULTEUX
Dany
- MARTIN
Cédric
- BUMBACA
Sébastien
- DELANNOY
Marjorie
—
SECHER
André
- CAPRARESE
Elisabeth
- MONTAY
Gérard
Absente
: ROULOT
Amélie
Pouvoirs
: DROZ
Nicole
a donné
procuration
à SECHER
André
POLONIA
Laurence
a donné
procuration
à BULTEUX
Dany
Secrétaire
de
séance
: SECHER
André
1)
Approbation
du
compte
rendu :
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
de
la
séance
du
8 avril
2019
est
approuvé
à l’unanimité.
II)
ORDRE
DU
JOUR
:
Frais
de
scolarité
de
l’école
de
WARLUIS
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
de
prendre
en
charge
les
frais
de
scolarité
2018/2019
de
4500€
pour
l’école
de
WARLUIS.
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
- CLECT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
A
L’UNANIMITE,
>
DESIGNE,
pour
prendre
part
aux
travaux
de
la CLECT :
-
Monsieur
Dany
BULTEUX
en
qualité
de
représentant
titulaire,
-
Monsieur
André
SECHER
en
qualité
de
représentant
suppléant.
>
Autorise
Monsieur
le maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
CONVENTION
PASS
PERMIS
CITOYEN
AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Par
courrier
du
12
mai
2015,
le
Conseil
Départemental
a proposé
aux
collectivités
un
partenariat
dans
le
cadre
du
Pass
Permis
Citoyen.
Jusqu’à
présent,
le
Conseil
Départemental
accordait
une
aide
de
400€
aux
jeunes
de
conditions
modestes
(sous
conditions
de
ressources)
et
ce
sans
contrepartie,
pour
leur
permettre
de
passer
leur
permis.
Désormais,
le
Conseil
Départemental
accordera
600€
pour
les
jeunes
de
la
tranche
d’âge
18/19
ans
en
contrepartie
d’une
contribution
citoyenne
de
70
heures
au
service
d’une
collectivité
ou
d’une
association.
Le
Conseil
Municipal,
et
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- DONNE
un
avis
favorable
à la
participation
de
la
commune
au
dispositif.
- AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
ou
son
représentant
à signer
toutes
les
pièces
utiles
à ce
dossier. Travaux
Rue
du
Clos
Gaillot
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
que
suite
aux
boulées
de boues
survenues
suite
aux
intempéries
2018,
il serait
nécessaire
de
faire
des
travaux
de
voirie
Rue
du
Clos
Gaillot.
Après
présentation
des
différentes
propositions
de
prix,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- Décide
d'accepter
le
devis
de
la
société
COLAS
pour
un
montant
de
22
669,
84€
TTC.
En
parallèle,
une
étude
est
en
cours
associant
la
commune,
la
Chambre
d’Agriculture,
l’ ADTO
(association
Départementale
des
Territoires
de
l’Oise),
le propriétaire
et l’exploitant
agricole.
Achat
d’une
épareuse
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
qu’il
est
nécessaire
d’acheter
une
épareuse
pour
un
montant
de
11
880,
00€
TTC
à BLANCARD.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- Accepte
d’acheter
une
épareuse
pour
un
montant
TTC
de
11
880,
00€
-
Sollicite
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l’Oise
une
subvention
pour
acquisition
de
matériels
techniques
à
hauteur
de
37%.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h45.
La
population
est
invitée
à participer
à la cérémonie
organisée
par
la Municipalité
à occasion
du
14
juillet.
Rendez-vous
dans
la cout
de
la Mairie
à 9 h 50
Le
Dimanche
14
juillet
2019
pour
le dépôt
d’une
Gerbe
aux
monuments
aux
morts.
Cérémonie
suivie
d’un
vin
d’honneur
à la Mairie
Il y'a
suspicion
de
chats
retrouvés
empoisonnés,
ces
actes
sont
inacceptables.
Ce
délit ressort
du
Tribunal pénal.
La
gendarmerie
est prévenue.
PENDANT
LE
MOIS
DE
JUILLET
La
permanence
de
la Mairie
sera
assurée
de
18h00
à
19h00
Tous
les
lundis
(15,
22
&
29)
PENDANT
LES
VACANCES
SOYONS
VIGILANTS
:
La
gendarmerie
communique
:
Réservez
un
bon
accueil
aux
patrouilles
de
gendarmes
qui
passent
et
signalez-leur
les
comportements
suspects.
Un
seul
numéro
de
jour
comme
de
nuit
: le
17
La
sécurité
est
l'affaire
de
tous
et
les
cambriolages
n'arrivent
pas
«
que
chez
les
autres
»
Réagissez
comme
vous
voudriez
que
vos
voisins
réagissent
pour
vous,
soyez
citoyen
Gendarmerie
de
Noailles
—
3,
Impasse
des
Vignes
de
Longuilliers
—
60434
NOAILLES
Cédex
pont
S
BONNES
VACANCES
A
TOUS
-
Le
Maire
Alain
ARNOLD