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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Vasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Tableau des délibérations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
vasLes
Tableau récapitulatif des délibérations de la séance du Conseil
Municipal du 20 mars 2026
N° Objet de la délibération Décision
2026-025 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus Approuvé
2026-026 Délégations du conseil municipal au maire Approuvé
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Mireille MOUFFRANC, Sylvain ROUVREAU,
HE