Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 19 mai 2026
Déliberation - Tableau des deliberations du 02 mars 2026
Compte-Rendu - Tableau des délibérations du 20 avril 2026
Compte-Rendu - Tableau des délibérations du 20 mars 2026
Compte-Rendu - tableau des délibérations du 02 avril 2026
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberation du conseil
Compte-Rendu - Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil
Compte-Rendu - Délibérations du 19 mai 2026
Compte-Rendu - 16 Mai 2022
Déliberation - liste delib 19 mai 2026
Compte-Rendu - Tableau des délibérations du 19 mai 2026
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Vasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Tableau des délibérations du 19 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
vasLes
Tableau récapitulatif des délibérations de la séance du Conseil
Municipal du 19 mai 2026
N° Objet de la délibération Décision
2026-051 Vote des CFU (Compte Financier Unique) 2025 Approuvé
2026-051-1 Approbation du compte financier unique 2025 — Budget principal
Commune de Vasles 18000
2026-051-2 Approbation du compte financier unique 2025 — Budget Services de
Proximité Vasles
2026-051-3 Approbation du compte financier unique 2025 — Budget
Lotissement Gaïa
2026-051-4 Approbation du compte financier unique 2025 — Budget Cantine et
transport scolaire
2026-051-5 Approbation du compte financier unique 2025 — Budget Régie SPIC
Mouton village
2026-051-6 Approbation du compte financier unique 2025 — Budget Régie
photovoltaïque
2026-051-7 Approbation du compte financier unique 2025 — Budget
Lotissement les Trois Cornières
2026-052 Affectation de résultat Approuvé
2026-053 Décision modificative n°1 — Budget principal Commune de Vasles 18000 Approuvé 2026-054 Décision modificative n°1 — Budget Services de Proximité Vasles Approuvé 2026-055 Décision modificative n°1 — Budget Lotissement Gaïa Approuvé
2026-056 Décision modificative n°1 — Budget Cantine et transport scolaire Approuvé
2026-057 Décision modificative n°1 — Budget Régie SPIC Mouton Village Approuvé
2026-058 Décision modificative n°1 — Budget Régie photovoltaïque Approuvé
2026-059 Décision modificative n°2 — Budget Lotissement les Trois Cornières Approuvé 2026-060 Opération d’ordre non budgétaire Approuvé
2026-061 Tarifs boutique 2025- Parc Mouton Village Approuvé
2026-062 Vente des agneaux — Régie SPIC Mouton Village Approuvé
2026-063 Acquisition d’un bien par la commune Approuvé
2026-064 Numérotation parcelles Approuvé
2026-065 Demandes d’urbanisme pour lesquelles le maire est intéressé — Délégation de Approuvé
signature à un membre du conseil municipal
2026-066 Convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Région Approuvé
Nouvelle Aquitaine
Le secrétaire de séance, Le Maire, Alexandre JOYEUX, Sylvain ROUVREAU,