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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-d'Ennebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 03 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
Seine
- Maritime
Arrondissement
de
Rouen
CANTON
de
MESNIL-ESNARD
COMMUNE
BOIS
D’ENNEBOURG
76160
Conseil
Municipal
de
BOIS
D'ENNEBOURG
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
lundi
03
juillet
2023
Légalement
convoqué
le
19
juin
2023,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
le 03
juillet
2023
à 20h30
dans
la salle
du
Conseil
de
la
Mairie
de
Bois
d’Ennebourg
sous
la
présidence
de
M.
Laurent
SOLER.
M.
Cédric
HOUSSIER
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
budgétaire
constaté
au
chapitre
23
N°
de
Délib.
Date
Objet
Décision
N°
13
/ 2023
03/07/2023
Demande
d'adhésion
au
SDE76
de
la commune
de
“prouvée
*
Bolbec
l'unanimité
Approuvée
à
la
N°
14
/ 2023
03/07/2023
Délibération
portant
désignation
des
référents
majorité
déontologues
des
élus
Pour
: 8
Abstention :
3
Autorisation
de
signature
de
l'avenant
n°3
à
la
Errannée
N°
15
/ 2023
03/07/2023
|
convention
de
l’Entente
Intercommunale
des
FP
,
|
,
l'unanimité
collèges
de
Darnétal
Convention
d'occupation
des
locaux
du
Avvrouvée
à
N°
16
/ 2023
03/07/2023
|
Presbytère
de
Bois
d'Ennebourg
par
le
SIVOM
du
PP
in.
Le.
l'unanimité
Bois
Tison
DM
1
: Régularisation
du
dépassement
Approuvée
à
N°17/2023 |
03/07/2023
5
P
PF l'unanimité
Publication
de
la
liste
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
04
juillet
2023.
(ordonnance
et
décret
du
7 octobre
2021)
>
L'intégralité
des
délibérations,
arrêtés
et
décisions
est
consultable,
sur
demande,
en
mairie.