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Déliberation - Liste des delib 09 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-d'Ennebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 09 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Bois et produits du bois,
CANTON de MESNIL-ESNARD
Monsieur Gilles CABOT a été désigné secrétaire de séance.
N° de Délib. Date Objet Décision
N°03/2026 09/03/2026 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
N° 04/2026 09/03/2026 Approbation du PV du Conseil Municipal du 12 février 2026 Approuvée à l’unanimité
N° 05/2026 09/03/2026
RH : Délibération instituant les indemnités horaires pour
travaux supplémentaires (IHTS) et des heures
complémentaires
Approuvée à l’unanimité
Approuvée à la majorité
Pour : 11
Ne prend pas part au vote : 1
N° 07/2026 09/03/2026 Budget : Affectation des résultats de l’exercice 2025 Approuvée à l’unanimité
(ordonnance et décret du 7 octobre 2021)
> L’intégralité des délibérations, arrêtés et décisions est consultable, sur demande, en mairie.
76160
Légalement convoqué le 03 mars 2026, le Conseil Municipal s’est réuni le 09 mars 2026 à 20h30 dans la salle du Conseil de la Mairie de Bois d’Ennebourg sous la présidence de M. Laurent SOLER, sauf pour l’examen du Compte Financier Unique pour lequel M. Daniel MÉRAY a assuré la présidence.
Liste des délibérations examinées lors de la séance ordinaire du lundi 09 mars 2026
Publication de cette liste sur le panneau d'affichage en mairie et sur le site internet de la commune le 10 mars 2026.
Budget : Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
2025 N° 06/2026 09/03/2026
de BOIS D’ENNEBOURG
Seine - Maritime
___
Arrondissement de Rouen
___
___
COMMUNE
de
BOIS D’ENNEBOURG
Conseil Municipal
Mairie de Bois d'Ennebourg
290 Rue de l'Eglise 76160 BOIS D'ENNEBOURG
Tél. : 02 35 23 45 20 - Email : mairie@boisdennebourg.fr
www.boisdennebourg.fr