Compte-Rendu - CM20132012

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Compte-Rendu - CM20132012 Document publié le Mercredi 8 janvier 2014 par la commune d'Uxelles. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM20132012)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Bois et produits du bois, COMMUNE D’UXELLES Le 8 janvier 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 DECEMBRE 2013

Tous les membres du Conseil Municipal sont présents sauf Patricia PELLETIER excusée et Christian GUYETAND non excusé. Secrétaire de séance : François BAILLY

CORRESPONDANCE

Lecture du courrier concernant :

- le SCOT (enquête en vue du développement de l’activité commerciale, - passerelle sur « La Sirène » : rapport de visite et financement des travaux, - Sénat : Gérard BAILLY informe sur les difficultés des propriétaires exploitants et sur la modification de la carte cantonale, - La carte d’identité validée à 15 ans.

BUDGET

• Plantation du tilleul des mariés les 15 mars pour 140€,

• Lecture du devis élagage de l’esplanade des tilleuls par l’entreprise Malfroy (2870€ sans évacuation des déchets et 4305€ avec évacuation des déchets). Accord pour la première option.

• Vente de bois réalisée pour 9975€ par la scierie Martine (résineux parcelle 6), • Feu de cheminée au logement communal : ramonage et test fumigène pour 107€. Après le test il est estimé que le tubage de la cheminée n’est pas impératif,

• Remboursement de l’assurance pour l’entretien des extincteurs : 113€, • Retour sur ex taxe professionnelle : 1606€ (FDPTP),

• Fleurissement : chèque du Conseil Général de 70€,

EAU

Présentation des résultats d’analyse : eau conforme,

Présentation de la facture eau pure : un courrier sera adressé à l’Eau Pure pour revoir le montant compte-tenu que de nombreux déplacements ont été motivés par des interventions inopérantes.

ONF

Délivrance « Sur les Queues » dans les parcelles 9 et 10. Une délibération sera prise en conséquence, Affouage : inscription et marquage effectué. Le tirage des coupes a eu lieu.

SIDEC

Après présentation par le Maire, le Conseil Municipal délibère et adopte à l’unanimité les nouveaux statuts du Sidec.

TRAVAUX

Attestation de servitude avec ERDF.

Lettre de relance à APR pour la mise en conformité avant les élections du 23 mars 2014. Travaux d’isolation réalisés conformément au devis (logement communal).

RECENSEMENT

Le recensement de la population aura lieu du 15 janvier au 14 février 2014. Stéphanie GUYETAND sera le coordonnateur communal. Marie-Berthe HUGUES DIT CILES l’agent recenseur de la commune. Le Conseil Municipal décide de rémunérer l’agent recenseur à hauteur de 200€ (la dotation reçue de l’Insee est de 138€)

ANIMATION

Préparation de la fête de Noël pour les habitants et les enfants du village.

FLEURISSEMENT

La commune d’Uxelles obtient le 6e rang au concours départemental et reçoit à ce titre un chèque de 70€. Une coupe a été remise pour le concours de la Communauté de Communes.

DEMANDE DE SUBVENTIONS

Lecture de la lettre de remerciement du Colibri (pour 2013).

Voyage en Angleterre des 3e du collège de Clairvaux les Lacs. Un enfant de la commune est concerné. Une subvention de 50€ sera attribuée.

Les demandes des « Jardiniers de France, Sclérosés en plaque et Téléthon » n’ont pas été retenues.

QUESTIONS DIVERSES

• Une réunion du Sivos a eu lieu le 17 décembre dernier. Nous n’avons pas de compte rendu faute de représentation de la commune par le délégué, mandaté par le Maire empêché,

• Les périodes de dépôt des candidatures pour les élections municipales 2014 sont du lundi 17 février au jeudi 6 mars 2014. Un fascicule, fourni par la Préfecture, expliquant les nouvelles procédures pour les élections municipales sera distribué dans tous les foyers.

Le Maire

La séance est levée à 22h30. Pierre SIMANDRE