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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 25 02 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 25 02 2025)
Thèmes du document : Logement, Banque, Entrepreneuriat et startup,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Mardi 25 février 2025 à 14h30 à BANON
Numéro Désignation Décisions
2025-01 CFU 2024 Approuvée à l’unanimité
2025-02 Affectation des résultats Approuvée l’unanimité
2025-03 SAUMANE – Convention de mise à disposition Approuvé à l’unanimité
2025-04 ST MAIME – Acquisition d’une frange de terrain Approuvé à l’unanimité
2025-05 Collines de Provence - Cession Approuvé à l’unanimité
2025-06 Le Bar à glaces – Bail commercial Approuvé à l’unanimité
2025-07 REILLANNE – Maison « Villardo » - Convention avec l’Etat Approuvé à l’unanimité
2025-08 REILLANNE– Vente d’une propriété Approuvé à l’unanimité
2025-09 STE CROIX A LAUZE – Acquisition d’une propriété Approuvé à l’unanimité
2025-10 VACHERES – Acquisition de la propriété du café des lavandes Approuvé à l’unanimité
2025-11 BANON – Centre Médical – Bail Professionnel Approuvé à l’unanimité
2025-12 BANON – Extension confiserie Leblanc – Signature des marchés Approuvé à l’unanimité
2025-13 Traitement des déchets ménagers – Signature du marché Approuvé à l’unanimité
2025-14 AMO instruction urbanisme – Signature du marché Approuvé à l’unanimité
2025-15 SMAEP – Désignation de délégués Approuvé à l’unanimité
2025-16 SARE – Participation financière Approuvé à l’unanimité
2025-17
REILLANNE – Amélioration acoustique de la crèche – Dde de
financement Approuvé à l’unanimité
2025-18 DAUPHIN – Forage – Demande de financement Approuvé à l’unanimité
2025-19 Construction d’une crèche à ST MICHEL – Pénalités de retard A la majorité avec 7 pour et
26 contre.
2025-20
Aménagement d’un bâtiment existant en atelier agro alimentaire à
BANON – Pénalités de retard Approuvé à l’unanimité
2025-21 Mutuelle protection santé Approuvé à l’unanimité
2025-22
BANON – Maison Tardieu – Convention de délégation de maîtrise
d’ouvrage Approuvé à l’unanimité
2025-23 Emprunt – Prêt relais Approuvé à l’unanimité