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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 09 03 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 09 03 2023)
Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Jeudi 9 mars 2023 à 14h30 à BANON
Numéro Désignation Décisions
2023-01 Bistrot de Montjustin – Bail à loyer d’habitation Approuvée à l’unanimité
2023-02 Convention d’application SRDEII Approuvée à l’unanimité
2023-03 Loi d’Orientation des Mobilités – Désignation du comité des partenaires locaux
Approuvé à l’unanimité
2032-04 Réalisation d’un hôtel à BANON
Approuvé à la majorité avec
23 voix pour, 7 contres et 8
abstentions.
2032-05 Salle polyvalente à DAUPHIN – Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage
Approuvé à l’unanimité
2032-06 Budget Principal – Investissement – Autorisation spéciale de dépenses
Approuvé à l’unanimité
2023-07 Transport, Traitement et tri des déchets des déchetteries – Signature du marché.
Approuvé à l’Unanimité
2023-08 Aménagement d’un hangar à BANON – Lot 3 – serrurerie et lot 4 Menuiseries intérieures et extérieures – Signature des marchés
Approuvé à l’unanimité
2023-09 Entretien de la voirie – Signature du marché
Approuvé à la majorité avec
34 voix pour, 1 contre et 3
abstentions.
2023-10 Atelier Bremond – Signature du marché de maîtrise d’oeuvre A l’unanimité
2023-11 Aménagement des sentiers de randonnées – Demande de financements
A l’unanimité
2023-12 Aménagement d’un bâtiment en friche en atelier relais à BANON – Demande de financement au titre du Fonds vert
A l’unanimité
2023-13 Acquisition de compacteurs à cartons – Demande de financement au titre du Fonds vert
A l’unanimité
2023-14 Projet de la commune de Mane – Aménagement d’un commerce ilot 1C – Avis de la CCHPPB
A l’unanimité
2023-15 Bureau d’informations Touristiques de St Michel l’Observatoire – Conventions et tarifs
A l’unanimité
2023-16 Contrat administratif de location de l’atelier « Jardin aux senteurs – Avenant n°2
A l’unanimité
2023-17 Fourniture et livraison de colonnes de tri – Signature du marché A l’unanimité
2023-18 Opération de revitalisation du territoire – Avenant n°2 A l’unanimité