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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 19 09 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Tableau deliberations conseil Cte du 19 09 2023)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Économie et finances,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Vendredi 19 septembre 2023 à 14h30 à REDORTIERS
Numéro Désignation Décisions
2023-59 Crèche « la Ruche » à REVEST DU BION Approuvée à l’unanimité
2023-59bis Crèche « la Ruche » à REVEST DU BION – Annule et remplace 2023-59 Approuvé à l’Unanimité
2023-60 Crèche « La ruche » à REVEST DU BION - Modification de poste Approuvée à l’unanimité
2023-61 Budget Déchets Ménagers – Décision modificative Approuvé à l’unanimité
2032-62 Budget Déchets Ménagers – Conversion d’un prêt relais en emprunt consolidé Approuvé à l’unanimité
2023-62bis Budget déchets ménagers – Prorogation du prêt relais Approuvé à l’unanimité
2023-62ter Budget déchets ménagers – Conversion d’un prêt relais en emprunt consolidé –Annule et remplace délibération n°2023-62 Approuvé à l’Unanimité
2032-63 Passage au compte financier unique Approuvé à l’unanimité
2032-64 Provisions budgétaires Approuvé à l’unanimité
2023-65 Antennes à la Déchetterie de BANON - Redevance pour occupation du domaine public Approuvé à l’Unanimité
2023-66 Gymnase de BANON – Tarifs d’occupation Approuvé à la majorité
2023-67 Gymnase de BANON – Convention avec le Département Approuvée à l’unanimité
2023-68 Placement des excédents de trésorerie Approuvé à l’unanimité
2023-69 ST MAIME – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour le café – restaurant des 4 reines Approuvée à l’unanimité
2023-69bis ST MAIME – Acquisition de la boulangerie Approuvé à l’Unanimité
2023-70 MONTJUSTIN – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Approuvée à l’unanimité
2023-71 Anciens locaux administratifs de la CCPB à BANON – Réalisation des travaux Approuvé à l’unanimité
2023-72 Anciens locaux administratifs de la CCPB à BANON – Fixation du loyer Approuvé à la majorité
2023-73 Ateliers et logements à ST MARTIN-LES-EAUX – Signatures des marchés Approuvé à l’unanimité
2023-73bis Ateliers et logements à ST MARTIN-LES-EAUX – Signatures des marchés – Annule et remplace délibération n°2023-73
Approuvé à l’unanimité
2023-74 Ateliers et logements à ST MARTIN-LES-EAUX – Demande de financement Approuvé à l’unanimité
2023-75 Réhabilitation Maison « Mairif » à REILLANNE – Demande de financement DETR 2024
Approuvé à l’Unanimité
2023-76 SYDEVOM – Sortie de la DLVA Approuvé à la majorité
2023-77 SYDEVOM – Sortie de la CCHPPB Approuvé à l’unanimité
2023-78 Création de poste Approuvé à la majorité
2023-79 Rapport d’activités 2022 Approuvé à l’unanimité
2023-80 Rapport sur le service déchets ménagers 2022 Approuvé à l’Unanimité