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Convocation - Convocation CM 21 janvier 2026
Convocation - Convocation CM 21 mars 2026
Procès Verbal - PV CM 5 mars approuvé et signé
Convocation - Convocation CM 5 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varces-Allières-et-Risset.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 5 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget,
Mmes,
M.
VARCES
CORBET Jean-Luc
BERT Hélène
HOSTALIER
Caroline
BRUGNACCHI
Bruno
BOUDOU
Jacques
HUMEZ
Caroline
SOLANS
Aline
SALVADOR
José
BICAÏS
Yvan
BERNADAT
Philippe
LEMARIEY
Corine
BERGER
Stéphane
TRICOLI
Laurent
FIEVET
Delphine
_—
=
BEJUY
Jocelyne
GAUDIN
Benoît
Allières
et Risset
LORA
RONCO
Thierry
GAILLARD
Myriam
DEMEMES
Joëlle
COSTANZI
Dominique
DELASTRE
Annie
LOSA
Jean-Michel
PELLETIER
Henri
SANTO
Emmanuel
BECHET
Michèle
JARA
Marie
SALIM
Rarib
LAVAUX
Bertrand
AGACI
Franck
Varces-Allières-et-Risset,
le
26
février
2025
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
d'assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera
le
:
$
MERCREDI
5 MARS
2025
A 20
H 00
EN
MAIRIE
VIE
INSTITUTIONNELLE
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 février
2025
FINANCES
2.
Présentation
d’un
rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
et
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
POUVOIRS
DE
POLICE
DU
MAIRE
3.
Protocole
avec
le
Procureur
pour
la
mise
en
place
d’une
procédure
partagée
de
Rappel
à
FOrdre
(pouvoir
de
police
du
Maire) INTERCOMMUNALITE
4.
Approbation
de
la Charte
d'adhésion
et d'engagement
du
dispositif
« Ici
Demandez
Angela
»
LENS
ENS
5.
Mise
en
œuvre
du
dispositif
«
Boite
aux
lettres
Papillons
» dans
la structure
périscolaire
et
extra-scolaire
de
la Ville
de
Varces-Allières-et-Risset DEVELOPPEMENT
DURABLE
6.
Convention
de
partenariat
M'PRO
entre
le SMMAG
(Syndicat
Mixte
des
Mobilités
de
l’Aire
Grenobloise)
et la commune
de
Varces-Allières-et-Risset
M'PRO
relative
à
un
Plan
de
Mobilité
Employeurs
(PdME)
URBANISME-AMENAGEMENT
7.
Convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
entre
Grenoble-Alpes
Métropole
et
la commune
de
Varces-Allières-et-Risset
pour
opération
de
réaménagement
de
lentrée
Nord
— Varces-
Allières-et-Risset
—
Phase
1
8.
Convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
et
de
fonds
de
concours
entre
Grenoble-Alpes
Métropole
et la commune
de
Varces-Allières-et-Risset
pour
l'opération
CVCM
(Cœur
de
Ville
Cœur
de
Métropole)
Phase
1
—
Varces-Allières-et-Risset
—
Phase
AVP
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
LE
MAIRE
Jean-Luc
CORBET