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Convocation - Convocation CM 26 mars 2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Varces-Allières-et-Risset.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 26 mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
Allières
et
Risset
CONVOCATION Madame,
Monsieur,
Mmes,
M.
CORBET
Jean-Luc
HOSTALIER
Caroline
BOUDOU
Jacques
SOLANS
Aline
BICAÏS
Yvan
LEMARIEY
Corine
TRICOLI
Laurent
BEJUY
Jocelyne
LORA
RONCO
Thierry
DEMEMES
Joëlle
DELASTRE
Annie
PELLETIER
Henri
BECHET
Michèle
SALIM
Rarib
BERT
Hélène
BRUGNACCHI
Bruno
HUMEZ
Caroline
SALVADOR
José
BERNADAT
Philippe
BERGER
Stéphane
FIEVET
Delphine
GAUDIN
Benoît
GAILLARD
Myriam
COSTANZI
Dominique
LOSA
Jean-Michel
SANTO
Emmanuel
JARA
Marie
LAVAUX
Bertrand
AGACI
Franck
Varces-Allières-et-Risset,
le
19
mars
2025
Je
vous
prie
d'assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera
le
:
&, MERCREDI
26
MARS
2025
VIE.INSTITÜTIONNELLE A
20
H
00
EN
MAIRIE
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
5
mars
2025
FINANCES
2. 3. 4. a " = e
Budget
Primitif
2025
de
la commune
Compte
de
Gestion
2024
de
la
commune
Compte
Administratif
2024
de
la
commune
Affectation
des
résultats
2024
au
BP
2025
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
exercice
2025
Vote
des
subventions
au
CCAS
et à
la
Résidence
Autonomie
Maurice
Gariel
pour
l’année
2025
f
n:
:
,
Reversement
entre
la
commune
et
les
budgets
annexes
pour
l’année
2025 10.
Règlement
de
la
participation
de
la commune
au
SIVASP
2025
11.
Tarification
des
repas
proposés
aux
personnels
scolaire
et
municipal
RESSOURCES
HUMAINES
12.
Egalité
Femmes/Hommes
: Création
à titre
expérimental
d’une
autorisation
spéciale
d'absence
pour
«
congé
de
santé
menstruelle
»
13.
Mandat
au
Centre
de
Gestion
de
l’Isère
(CDG38)
pour
la
mise
en
concurrence
des
contrats
mutuelle
santé
et
assurance
statutaire
14.
Modification
du
tableau
des
emplois:
créations
et
suppressions
de
postes
ENFANCE-JEUNESSE
45.
Approbation
du
règlement
Varces
En
Live
2025
16.
Modification
du
Règlement
Enfance
POUVOIRS
DE
POLICE
DULMAIRE
17.
Convention
de
prêt
de
matériel
pour
un
cinémomètre
(radar
routier)
DEVELOPPEMENT
DURABLE
18.
Avis
sur
le
Document-cadre
de
l'Isère
définissant
les
surfaces
agricoles
et
forestières
ouvertes
à
des
ouvrages
de
production
photovoltaïques
au
sol
19.
Avis
sur
le
dossier
réglementaire
et
le
projet
d'arrêté
relatifs
à
l'interdiction
des
véhicules
classés
Crit'Air
2
au
01/07/2028
dans
la
ZFE
pour
les
Véhicules
Utilitaires
Légers
(VUL)
et
les
Poids
Lourds
(PL)
PATRIMOINE
COMMUNAL
20.
Convention
de
mise
à
disposition
au
bénéfice
de
la
société
TOTEM
de
la
parcelle
communale
AH
396
pour
y
exploiter
un
relais
de
radiotéléphonie
AFFAIRES
GENERALES
21.
Modification
de
la
composition
des
Commissions
«
Finances
»
et
«
Scolaire
et
enfance
»
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
LE
MAIRE