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Document publié le Samedi 30 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2021 213 Installation d un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Veyrier du Lac)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Démocratie,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210930-7167-DE-1-1 en date du 06/10/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-213
DEL-2021-213
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
82
Délibération
Date
d'affichage
7 OCT. 2021
Déposée en
Préfecture le
6 OCT. 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU GRAND ANNECY
SEANCE du 30 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mille vingt et un
Le trente du mois de septembre à dix-huit heures
Le CONSEIL de COMMUNAUTÉ du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le vingt quatre septembre deux mille vingt et un, s'est réuni Salle du Météore - 27 route de Frangy à Meythet en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Jacques ARCHINARD, Gilles ARDIN, François ASTORG, Frédérique BANGUÉ, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Karine BUI-XUAN- PICCHEDDA, Christel CASSET, Lola CECCHINEL, Odile CERIATI-MAURIS, Henri CHAUMONTET, Martine COUTAZ, Roland DAVIET, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Elisabeth EMONET, Chantale FARMER, Gilles FRANÇOIS, Jean-François GIMBERT, Anthony GRANGER, Aurélie GUEDRON, Ségolène GUICHARD, Charlotte JULIEN, Frédérique KHAMMAR, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, François LAVIGNE-DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Benjamin MARIAS, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Pierre-Louis MASSEIN, Patricia MERMOZ, Aurélien MODURIER, Philippe MONMONT, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Marie-Luce PERDRIX, Tony PESSEY, Christian PETIT, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Christophe PONCET, Agnès PRIEUR-DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Nora SEGAUD-LABIDI, Bénédicte SERRATE, Guillaume TATU, Olivier TRIMBUR, Gilles VIVIANT
Avaient donné procuration
Michel BEAL à Catherine BOUVIER, Sandrine DALL'AGLIO à Magali MUGNIER, Noëlle DELORME à Gilles ARDIN, Joëlle DERIPPE-PERRADIN à Bilel BOUCHETIBAT, Fabien GERY à Samuel DIXNEUF, Xavier OSTERNAUD à Aurélien MODURIER, Gérard PASTOR à Elisabeth EMONET, Yannis SAUTY à Christian PETIT, Jean-Louis TOÉ à Odile CERIATI-MAURIS
Etaient excusé(e)s
Christian ANSELME, Alexandra BEAUJARD, Marie BERTRAND, Nicole BLOC, Stéphane BOUCLIER, Vanessa BRUNO, Pierre GEAY, Fabienne GREBERT, Elisabeth LASSALLE, Antoine de MENTHON, Catherine MERCIER-GUYON, Thomas MESZAROS, Raymond PELLICIER
Tony PESSEY est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210930-7167-DE-1-1 en date du 06/10/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-213
OBJET
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE POUR LA COMMUNE DE VEYRIER-DU-LAC
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu les élections municipales de la commune de Veyrier-du-Lac qui se sont tenues le 4 juillet 2021 ;
Vu l’élection de Madame Vanesso BRUNO comme Maire de la commune de Veyrier-du-Lac en date du 11 juillet 2021 ;
Il convient d’installer Mme Vanessa BRUNO comme conseillère communautaire en lieu et place de Monsieur Thomas TERRIER.
Le Conseil communautaire procède à l’installation de Madame Vanessa BRUNO en tant que déléguée de la commune de Veyrier-du-Lac au sein du Conseil de communauté du Grand Annecy.
PRIS ACTE
AINSI DELIBERE ont signé au registre la Présidente et les membres présents à la séance,
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.