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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 88 08 budget principal drcision modificative n 2
Document publié le Mercredi 24 septembre 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 88 08 budget principal drcision modificative n 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Espaces terrestres et maritimes,
huono 2 Le lobes. "
COMMUNAUTE DE COMMUNES « PYRENEES-CERDAGNE » EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EN DATE DU 30/09/08
DELIBERATION N° 88/08
Nombre de membres
Afférents au Qui ont pris En :
Conseil part à la exercice communautaire
33 3 30
Date de convocation :
24 SEPTEMBRE 2008
Date d'affichage
Date de retrait d'affichage
communautai L'an deux mille huit, le 30 septembre à 21 heures, les membres du conseil , dûment convoqués, se sont réunis à NAHUJA, sous la présidence de Monsieur Georges ARMENGOL, Président.
Présents: MM PDE PASTORS, JJUANOLA, GLEBOUTET, RPOUGET, LPEYRATO,
S.TUBAU.:ATONETTI, M.T-PALAU, JLDEMELIN, M.SARRAN, LLSARDA, MPEYTAVI, JDOMINGUEZ, L.FERRAS, D.DELESTRE, S.FAYAS, D.LLAU,
RCIURANA, JGODAY, JSARDA, JRIBOT, G.ARMENGOL, J.C.CALVET, RDOMENECH, JP.WILL, LRIGOLOT, CGINESTET, F.LICCIARDI,
M.RAYMOND, F.DOMINGUEZ
Absents exeusés : LP. MAURELL
Procurations : J.C.RIBELAYGUE à M.RAYMOND
Jean Ribot a été désigné Secrétaire de Séance
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer
DECISION MODIFICATIVE N°02
BUDGET PRINCIPAL
Monsieur le Président expose à l'assemblée qu’il y a lieu de délibérer sur une décision modification n°02 au budget principal de la Communauté de Communes par des virements d’un chapitre à un autre et des opérations d'ordre budgétaire aux fins de régularisation.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE ;
APPROUVE la décision modificative n°02 suivant le tableau ci-dessous :
SECTION INVESTISSEMENT LT
DEPENSES RECETTES
article | opémion. dbelé montant€ | aricte_| opération dbellé
2128 [106 [Batiment communal UR zrono | 681 Emprunt ,
mu3[ os Jcomeionronmossen | 17200 | 1524 | 051 [Consuction PoHM oSsrIA PET
mis] 051 [commetonroHM ossEra | 35800 | 1541 | 059 _Jpise envoi TARGASONNE 2064
2315] 035 lEstension Myosois 9000 | 1388 Ÿ 059 rise envoi TARGASONNE 3000
2318 [053 [zone d'activité économique UR | 1000 | 1341] 042 [pis cyeubie ERR 42250 esauron et envers cou deu 1328 | 050 [au bassin versant du Sègre 45144
1328 | os1_[Matenes pédagogiques CR 12480
TOTAL DEPENSES 90 000 | TOTAL RECETTES 90 000
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Président pour la signature des pièces relatives au règlement de ces opérations.
Ainsi fait et délibéré à NAHUJA, les jours, mois et an susdits.
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