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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis373 2025)
Thèmes du document : Éducation, Outre-mer, Institutions publiques,
“x én METZ MÉTROPOLE
Ja o agas mens EUROMÉTROPOLE DE METZ
vu MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX1
T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
DÉCISION n° 373/2025
PORTANT REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE SUR LA COMMUNE DE METZ
Nous soussigné, Claude VALENTIN, Conseiller délégué en charge de l'Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Président,
VU l'arrêté de délégation du 15 juillet 2020 par lequel Monsieur Claude VALENTIN est autorisé à décider de la signature des offres de prix en matière de fouilles archéologiques, au nom de Metz Métropole, dans le respect des tarifs déterminés par l'assemblée délibérante,
Vu l'arrêté conjoint du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et du Ministère de la Culture et de la Communication en date du 25 janvier 2017 renouvelant l'agrément en qualité d’opérateur d'archéologie préventive du Service Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu l'arrêté du Service Régional de l'Archéologie n° 2024/L127 en date du 29 février 2024, prescrivant
la réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé à METZ,lieudit « 3 en Chandellerue - Ecole maternelle Saint Martin » sur une superficie de 589 m?,
DECIDONS :
La réalisation par le Service Archéologie Préventive de Metz Métropole du diagnostic archéologique prescrit par l’arrété SRA n° 2024/1127 en date du 29 février 2024, sur le terrain situé à METZ, lieudit « 3 en Chandellerue - Ecole maternelle Saint Martin » sur une superficie de 589 m?.
Fait à Metz, le ir ec [Lit
Pour le Président
Le Conseiller Délégué,
Claude VALENTIN
Maire de Nouilly