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Conseil Municipal - convoc cm 24 04 26
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 08h36 par la commune de Bessoncourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 24 04 26)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Budget,
Convocation Conseil
municipal
ordinaire
Commune
de
BESSONCOURT
Madame,
Monsieur
convocation
envoyée
par
mail
Bessoncourt,
le
14
avril
2026
Une
réunion
ordinaire
du
Conseil
municipal
est
programmée :
Vendredi
24
avril
2026
à
20
h
O0.
Ordre
du
jour
:
-
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
02
avril
2026
-
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
-
Désignation
d’un
représentant
à
l'AUTB
-
Désignation
d’un
référent
Ambroisie
-
Renouvellement
de
la
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
-
Subvention
aux
associations
et
à
l'école
-
Vote
des
taux
d'imposition
2026
-Taxes
locales
-
Budget
: vote
du
BP
2026
-
Fongibilité
des
crédits
budgétaires
-
Divers
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
M
ession
de
ma
considération
distinguée.
POUVOIR
Je
soussigné(e)
donne
pouvoir
à
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
convoqué
pour
le
24
avril
2026
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
le
(*)
*
Porter
à
la
main
: "Bon
pour
pouvoir"
et
signer
Mairie
Tél.
: 03
84
29
93
67
19,
rue
des
Magnolias
Mail
bessoncourt.mairie@wanadoo.fr
90160
BESSONCOURT