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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Déliberation - oj 08 04 2024 660d7073ae05c)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Eau et assainissement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 12 février 2024.
2. Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
II – RESSOURCES HUMAINES
3. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer les contrats d’assurance des risques statutaires 2025-2028.
4. Modification du tableau de effectifs.
III – MARCHES PUBLICS
5. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès des services de l’Etat, le Département, dans le cadre des travaux de la rénovation des bâtiments de la gendarmerie – rénovation énergétique des logements et de la brigade de recherche.
6. Autorisation à donner à Monsieur le Maire d’engager la procédure de passation du marché public et de signer les marchés à intervenir dans le cadre de la rénovation des bâtiments de la gendarmerie – rénovation énergétique des logements et de la brigade de recherche.
IV – FINANCES
7. Adoption du compte administratif 2023 de la commune.
8. Approbation du compte de gestion 2023 de la commune.
9. Affectation des résultats 2023 de la commune.
10. Etat des indemnités des élus municipaux au titre de l’année 2023.
11. Adoption du budget primitif 2024 de la commune.
12. Adoption du compte administratif 2023 du service de l’eau.
13. Approbation du compte de gestion 2023 du service de l’eau.
14. Affectation des résultats 2023 du service de l’eau.
15. Adoption du budget primitif 2024 du service de l’eau.
16. Evolution de la tarification de l’eau.
17. Approbation des taux des taxes locales 2024.
18. Organisation du Maché de Noël 2024 : fixation des tarifs de location des chalets. 2
V – CULTURE
19. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat coopérateur culturel et social « Culture Pour Tous » pour la saison 2023-2024.
VI – PETITE ENFANCE
20. Approbation du versement d’une subvention à l’association Les Oisillons du Ravatel pour l’année 2024.
VII –ENFANCE - JEUNESSE
21. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°4 à la convention cadre 2021-2024 entre la Commune et la MJC.
22. Modification du nombre d’élus au CMJ (Conseil Municipal de Jeunes).
VIII –SCOLAIRE
23. Approbation de la grille tarifaire pour les repas de la restauration scolaire à compter du 1er mai 2024.
24. Attribution de subventions scolaires au titre de l’année 2024.
IX – URBANISME
25. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de procéder à la cession quote-part de la parcelle AK 114 au profit de la SCI BAUMER.
X –VIE ASSOCIATIVE
26. Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2024.
XI –QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS
27. Actualité communautaire.
28. Présentation d’une motion pour la paix à Gaza.